SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
Ingénierie, études techniques à Toulouse (31)
SIREN 408370740SIRET 408 370 740 00032NAF 7112B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE depuis le 25 juillet 1996. Son siège est établi à Toulouse (31000). Le capital social s'élève à 3 075 300 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département de la Haute-Garonne.[1]
Le réseau compte 3 établissements et 8 dirigeants inscrits au registre.[1]
Cette entité a publié 317 marchés en tant qu'acheteur public.[2]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
9 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Garonne, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
- SIRET du siège
- 408 370 740 00032
- SIREN
- 408370740
- N° TVA intracommunautaire
- FR01408370740
- Numéro RCS
- 408 370 740 R.C.S. Toulouse
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Toulouse, le 25 juillet 1996
- Forme juridique
- code SA (autre)
- Capital social
- 3 075 300 €
- Effectif
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7112B — Ingénierie, études techniques
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 21 BOULEVARD DE LA MARQUETTE, 31000 TOULOUSE
Objet social
déposé au registreLa Société a pour objet la mise en œuvre de la politique de déplacement et l'exploitation des services publics à caractère industriel ou commercial de ses collectivités territoriales actionnaires sur le territoire de celles-ci. A cet effet, elle a vocation à intervenir notamment : - Pour la réalisation d'opérations de construction de lignes nouvelles ou d'extension du réseau de transport - Pour la réalisation d'opérations de maintenance ou d'entretien desdites lignes - Pour la réalisation et la gestion des ouvrages et équipements associés aux opérations entrant dans son objet social - Pour l'exploitation et la gestion des biens, des services et des équipements liés au service public du stationnement - Pour la réalisation de tous aménagements, travaux, études ou prestations ayant un rapport avec son objet social. A titre complémentaire, la Société a également pour objet : - la réalisation, l'ingénierie, le développement et l'exploitation d'installations solaires photovoltaïques destinées à produire de l'électricité, ainsi que toute opération compatible avec cet objet contribuant à sa réalisation ; - l'activité d'achat centralisée comprenant la passation des marchés publics ou d'accords-cadres de fournitures, services et de travaux, ainsi que l'exercice des activités d'achat auxiliaires conformément à l'article L. 2113-3 du Code de la commande publique. Et d'une manière générale elle pourra accomplir toutes opérations financières, commerciales, industrielles, civiles, immobilières ou mobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 8
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 11 juillet 1996
- Fin d'existence prévue
- 24 juillet 2095
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
8 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 6 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
3 implantations · 1 ouverteLes 3 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
3 implantationsLa forme du réseau
26 entreprises- Ses acheteurs publics
- Ses titulaires
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
1 entrepriseSes titulaires
10 entreprisesDirigeants communs
15 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2020Évolution
2016 → 2020Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2020D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (S.M.A.T)
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Modifications diverses — Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (S.M.A.T)
- Dépôts des comptes — Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (S.M.A.T)
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publiés
317 marchésMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 384,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
453,3 M€
En préparation538 k€Travaux de la Protection Anti-intrusion des Ouvrages de Transition
Travaux de la Protection Anti-intrusion des Ouvrages de Transition
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
SECTEUR CENTREEn préparation17,4 M€LOT CE 14 - EQUIPEMENTS TUNNEL - SECTEUR CENTRE
LOT CE 14 - EQUIPEMENTS TUNNEL - SECTEUR CENTRE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Garage Atelier des Daturas Revêtements de Sol Durs et FaïencesEn préparation333 k€LOT N.6b - Garage Atelier des Daturas Revêtements de Sol Durs et Faïences
LOT N.6b - Garage Atelier des Daturas Revêtements de Sol Durs et Faïences
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
CFAEn préparation1,1 M€ENERGIE CFO - CFA
ENERGIE CFO - CFA
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation1,4 M€P+R et Loxal Exploitation pour Bus de Colomiers-Gare
P+R et Loxal Exploitation pour Bus de Colomiers-Gare
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
FERMETURE STATIONSEn préparation3 M€LOT N.T3.CE - FERMETURE STATIONS
LOT N.T3.CE - FERMETURE STATIONS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
FERMETURE STATIONSEn préparation640 k€LOT N.T3. CLB - FERMETURE STATIONS
LOT N.T3. CLB - FERMETURE STATIONS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation539 k€Lot no 3 T3.SE Fermeture stations
Lot no 3 T3.SE Fermeture stations
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation6,4 M€INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE
INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation743 k€MOBILIER URBAIN DE STATION
MOBILIER URBAIN DE STATION
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation974 k€SIGNALISATION FERROVIAIRE
SIGNALISATION FERROVIAIRE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Aménagements stations et Ouvrages annexes entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée couverte VMO (inclus)En préparation29,9 M€LOT CE.11.3 - Aménagements stations et Ouvrages annexes entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée couverte VMO (inclus)
LOT CE.11.3 - Aménagements stations et Ouvrages annexes entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée couverte VMO (inclus)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
DSF POSTE CENTRAL DE SECURITE INCENDIEEn préparation3 M€LOT N.T8. PCSI - DSF POSTE CENTRAL DE SECURITE INCENDIE
LOT N.T8. PCSI - DSF POSTE CENTRAL DE SECURITE INCENDIE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
FERMETURE STATIONSEn préparation620 k€LOT N.T3.NO - FERMETURE STATIONS
LOT N.T3.NO - FERMETURE STATIONS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Travaux CFO-CFA en stations et ouvrages annexes Entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée Couverte VMO (Inclus)En préparation19,9 M€LOT CE 12.3 - Travaux CFO-CFA en stations et ouvrages annexes Entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée Couverte VMO (Inclus)
LOT CE 12.3 - Travaux CFO-CFA en stations et ouvrages annexes Entre le Puits Saint Sauveur PSV et la Tranchée Couverte VMO (Inclus)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation2,3 M€LOT N.T9. CE-SSI
LOT N.T9. CE-SSI
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation208 k€TRAVAUX PREPARATOIRES
TRAVAUX PREPARATOIRES
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
AGENCE EVENEMENTIELLEEn préparation155 k€COMMUNICATION CHANTIER - CONSEIL STRATEGIQUE, CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE - lLOT 4 - AGENCE EVENEMENTIELLE
COMMUNICATION CHANTIER - CONSEIL STRATEGIQUE, CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE - lLOT 4 - AGENCE EVENEMENTIELLE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
DSFEn préparation40,7 M€LOT N.T8.CE - DSF
LOT N.T8.CE - DSF
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation194 k€Travaux D'Amélioration des Aménagements du Tramway entre les Stations FER A CHEVAL ET ARENES
Travaux D'Amélioration des Aménagements du Tramway entre les Stations FER A CHEVAL ET ARENES
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
MARCHE CFO/CFAEn préparation35,5 M€LOT CE.12.1 - MARCHE CFO/CFA
LOT CE.12.1 - MARCHE CFO/CFA
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Partenariat Editorial et Evenementiel avec la Presse NationaleEn préparation270 k€Communication Chantier - Partenariat Editorial et Evenementiel avec la Presse Nationale
Communication Chantier - Partenariat Editorial et Evenementiel avec la Presse Nationale
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation10,4 M€Lot CE.15 VRD / Désamiantage sutour des ouvrages annexes et stations
Lot CE.15 VRD / Désamiantage sutour des ouvrages annexes et stations
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Escaliers Mécaniques et Trottoirs RoulantsEn préparation31,3 M€Marché Global de Performance Lot N.T1 - Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants
Marché Global de Performance Lot N.T1 - Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation47,9 M€LOT CE.11.1-AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE ET LE PUITS LAPORTE (EXCLUS) ET LA STATION LA VACHE (INCLUS)
LOT CE.11.1-AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE ET LE PUITS LAPORTE (EXCLUS) ET LA STATION LA VACHE (INCLUS)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
PLOMBERIE ENTRE LE PUITS LAPORTE (EXCLUS) ET LE PUITS SAINT SAUVEUR (EXCLUS)En préparation13 M€LOT CE.13.1 CVC - PLOMBERIE ENTRE LE PUITS LAPORTE (EXCLUS) ET LE PUITS SAINT SAUVEUR (EXCLUS)
LOT CE.13.1 CVC - PLOMBERIE ENTRE LE PUITS LAPORTE (EXCLUS) ET LE PUITS SAINT SAUVEUR (EXCLUS)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation3 M€LOT CE 10.1 CLOS COUVERT DES STATIONS SEPT DENIERS ET MONTAUDRAN GARE
LOT CE 10.1 CLOS COUVERT DES STATIONS SEPT DENIERS ET MONTAUDRAN GARE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation36,8 M€LOT CE.11.2-AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE LA STATION LA VACHE (EXCLUS) ET LE PUITS SAINT SAUVEUR (EXCLUS)
LOT CE.11.2-AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE LA STATION LA VACHE (EXCLUS) ET LE PUITS SAINT SAUVEUR (EXCLUS)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation200 k€PRESTATIONS DE FACILITY/MAINTENANCE DES LOCAUX DES MAISONS DU METRO
PRESTATIONS DE FACILITY/MAINTENANCE DES LOCAUX DES MAISONS DU METRO
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation50 M€RESEAUX DE COMMUNICATION ET SOUS-SYSTEMES CONCOURANT A LA SURETE
RESEAUX DE COMMUNICATION ET SOUS-SYSTEMES CONCOURANT A LA SURETE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Secteur Nord-OuestEn préparation12,3 M€LOT T8 - Désenfumage - Secteur Nord-Ouest
LOT T8 - Désenfumage - Secteur Nord-Ouest
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation1,6 M€TRAVAUX D'AMENAGEMENTS URBAINS
TRAVAUX D'AMENAGEMENTS URBAINS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation150 k€Réalisation d'une modélisation 3D et de ses applicatifs
Réalisation d'une modélisation 3D et de ses applicatifs
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation6 M€LOT 13-CVC/PLOMBERIE/PROTECTION INCENDIE ENTRE LE PUITS COLOMIERS GARE ET LE PUITS LAPORTE (INCLUS)
LOT 13-CVC/PLOMBERIE/PROTECTION INCENDIE ENTRE LE PUITS COLOMIERS GARE ET LE PUITS LAPORTE (INCLUS)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Travaux d'Equipements Tunnel entre le Puits Colomiers Gare et le Puits Laporte (inclus)En préparation2,7 M€Lot NO.14 - Travaux d'Equipements Tunnel entre le Puits Colomiers Gare et le Puits Laporte (inclus)
Lot NO.14 - Travaux d'Equipements Tunnel entre le Puits Colomiers Gare et le Puits Laporte (inclus)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation488 k€P+R LA VACHE -AMO TECHNIQUE ET MOE SYSTEMES CFA
P+R LA VACHE -AMO TECHNIQUE ET MOE SYSTEMES CFA
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
PORTE ÉCLUSEEn préparation367 k€LOT CE.17 - PORTE ÉCLUSE
LOT CE.17 - PORTE ÉCLUSE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation750 k€AMO Management contrat EGIS CONSEILS
AMO Management contrat EGIS CONSEILS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation350 k€AMO Management contrats PYXIS SUPPORT
AMO Management contrats PYXIS SUPPORT
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation619 k€SYSTEMES CENTRAUX & GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE
SYSTEMES CENTRAUX & GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation20 M€SYSTEMES DE RADIOCOMMUNICATION
SYSTEMES DE RADIOCOMMUNICATION
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation12 M€EQUIPEMENTS COURANTS FAIBLES EMBARQUES
EQUIPEMENTS COURANTS FAIBLES EMBARQUES
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation11 M€CFO CFA (y compris faux plafonds zones publiques) entre le puits Colomiers Gare et le puits Laporte (inclus)
CFO CFA (y compris faux plafonds zones publiques) entre le puits Colomiers Gare et le puits Laporte (inclus)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
CFo -CFaEn préparation4 M€LOT SE.12 - CFo -CFa
LOT SE.12 - CFo -CFa
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
TRAVAUX D'AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE LE PUITS COLOMIERS GARE ET LE PUIT LAPORTE (INCLUS)En préparation20 M€LOT NO.11 - TRAVAUX D'AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE LE PUITS COLOMIERS GARE ET LE PUIT LAPORTE (INCLUS)
LOT NO.11 - TRAVAUX D'AMENAGEMENTS STATIONS ET OUVRAGES ANNEXES ENTRE LE PUITS COLOMIERS GARE ET LE PUIT LAPORTE (INCLUS)
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
URBANISME ET DOMANIALLITEEn préparation80 k€LOT 4 - URBANISME ET DOMANIALLITE
LOT 4 - URBANISME ET DOMANIALLITE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
AGENCE EVENEMENTIELLEEn préparation40 k€LOT 4 - AGENCE EVENEMENTIELLE
LOT 4 - AGENCE EVENEMENTIELLE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
En préparation800 k€TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
CONSTRUCTION ET ASSURANCEEn préparation240 k€LOT 2 - CONSTRUCTION ET ASSURANCE
LOT 2 - CONSTRUCTION ET ASSURANCE
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
DROIT PUBLIC DES AFFAIRESEn préparation80 k€LOT 5 - DROIT PUBLIC DES AFFAIRES
LOT 5 - DROIT PUBLIC DES AFFAIRES
Maître d'ouvrage : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le9 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
Accord collectif relatif aux salaires effectifs
Accord collectif actualisant le régime obligatoire prévoyance au sein de la société Tisséo Ingénierie
Accords collectifs actualisant les régimes obligatoires collectifs frais de santé et prévoyance
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion au sein de Tisséo Ingénierie
Accord collectif relatif à la prévoyance et la couverture de frais de santé
Accord collectif relatif aux mesures visant à améliorer la mobilité des salariés notamment entre leur lieu de résidence et leur lieu de travail
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle des salariés
Accord collectif relatif aux contreparties au travail exceptionnel du dimanche
Accord de méthode relatif aux négociations périodiques obligatoires