Mission d'Expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousain
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet une mission d'Expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousainIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) et qui s'exécute par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) Ht
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.