DEPARTEMENT DU DOUBS
Administration publique générale à Besancon (25)
SIREN 222500019SIRET 222 500 019 00013NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale5 000 à 9 999 salariés
Établissements38dont 32 ouverts
Immatriculation198123 juin 1981
Effectif5 000 à 9 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit DEPARTEMENT DU DOUBS depuis le 23 juin 1981. Son siège est établi à Besancon (25000). L'effectif déclaré relève de la tranche 5 000 à 9 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département du Doubs. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 38 établissements, dont 32 ouverts.[1]
Cette entité a publié 303 marchés en tant qu'acheteur public, dont 16 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- DEPARTEMENT DU DOUBS
- SIRET du siège
- 222 500 019 00013
- SIREN
- 222500019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01222500019
- Forme juridique
- code Établissement public industriel et commercial national
- Effectif
- 5 000 à 9 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON
Où sont les établissements
38 implantations · 32 ouvertesLes 38 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
38 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
25000 BESANCON222 500 019 000137 AVENUE DE LA GARE D'EAUSiègeOuvert25290 ORNANS222 500 019 000215 RUE DE FROIDIERE91.03ZOuvert25000 BESANCON222 500 019 0003918 RUE DE LA PREFECTURE88.99BOuvert25000 BESANCON222 500 019 0004724 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE91.01ZOuvert25000 BESANCON222 500 019 0005413 RUE GAY-LUSSAC71.20BOuvert25000 BESANCON222 500 019 0010415 AVENUE DENFERT-ROCHEREAU86.22COuvert25400 AUDINCOURT222 500 019 001122 RUE RENAUD86.22COuvert25000 BESANCON222 500 019 001204 RUE LEONARD DE VINCI85.42ZOuvert25200 MONTBELIARD222 500 019 001384 PLACE SAINT MARTIN84.11ZOuvert25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS222 500 019 00146RUE DU MAGNY86.21ZOuvert25000 BESANCON222 500 019 0015315 AVENUE DENFERT-ROCHEREAU86.21ZOuvert25200 MONTBELIARD222 500 019 0016110 RUE DU PETIT CHENOIS88.99BOuvert25000 BESANCON222 500 019 001797 AVENUE DE LA GARE D'EAU88.99BOuvert25110 BAUME-LES-DAMES222 500 019 00187RUE DE PROVENCE86.21ZOuvert25400 AUDINCOURT222 500 019 001952 RUE RENAUD86.22COuvert25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS222 500 019 0020313 RUE DU 12 SEPTEMBRE86.22COuvert25120 MAICHE222 500 019 0021117 RUE DU MONT87.20AOuvert25000 BESANCON222 500 019 0022915 AVENUE DENFERT-ROCHEREAU86.21ZOuvert25000 BESANCON222 500 019 0024567 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE87.90AOuvert25770 SERRE-LES-SAPINS222 500 019 0025226 RUE LAMACHOTTE86.21ZOuvert25000 BESANCON222 500 019 00260RUE MARC BLOCH91.01ZOuvert25200 MONTBELIARD222 500 019 002869 RUE DU CAPORAL PEUGEOT87.90AOuvert25550 BAVANS222 500 019 002941 GRANDE RUE68.20BOuvert25430 SANCEY222 500 019 0030213 GRANDE RUE68.20BOuvert25600 SOCHAUX222 500 019 0031022 RUE JAQUET FREDERIC68.20BOuvert25000 BESANCON222 500 019 0032867 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE87.90AOuvert25000 BESANCON222 500 019 0033618 RUE DE LA PREFECTURE88.99AOuvert25000 BESANCON222 500 019 0035170 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE87.90BOuvert25000 BESANCON222 500 019 0036974 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE87.90AOuvert25000 BESANCON222 500 019 003778 RUE DU BOSQUET87.90AOuvert25000 BESANCON222 500 019 0038510 CHEMIN DE LA CHAILLE87.90AOuvert25400 EXINCOURT222 500 019 0039326 RUE VICTOR HUGO87.90AOuvert25550 BAVANS222 500 019 000621 RUE DES PINS85.3BFermé25000 BESANCON222 500 019 0007023 RUE CHARLES NODIER85.3BFermé25000 BESANCON222 500 019 0008810 CHEMIN DE LA CLAIRIERE85.3BFermé25000 BESANCON222 500 019 0009610 CHEMIN DE LA CLAIRIERE80.3ZFermé25000 BESANCON222 500 019 002787 AVENUE DE LA GARE D'EAU84.11ZFermé25000 BESANCON222 500 019 003447 AVENUE DE LA GARE D'EAU84.13ZFermé
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10 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses titulaires
10 entreprisesCOLAS FRANCETitulaire de ses marchés19 marchés · dernier juin 2026 · 5,9 M€RECALIBRAGE ET RENFORCEMENT DE LA RD48 PAR LA REALISATION DE POUTRES DE RIVE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAL D USIERSEUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTETitulaire de ses marchés16 marchés · dernier juin 2026 · 38,9 M€TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT RD 673 PR 12 880 A 14 385 TERRITOIRES DE LA COMMUNE DE BESANCONSAS PERRINTitulaire de ses marchés14 marchés · dernier janv. 2026 · 8,7 M€REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE HENRI FERTET A SANCEY LOT 11 PLAFONDS SUSPENDUS
VERMOTTitulaire de ses marchés12 marchés · dernier mai 2026 · 18,4 M€STAP RD492 ETALANS RETRAITEMENT EN PLACE A L'EMULSIONJ.C. BONNEFOYTitulaire de ses marchés11 marchés · dernier mars 2026 · 43 M€LOT 1 EGR BESANCON MATERIAUX ENROBES HYDROCARBONES ROUTES DEPARTEMENTALES ET ANNEXES DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DEPARTEM…ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRITitulaire de ses marchés11 marchés · dernier déc. 2025 · 9 M€EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT …ENTREPRISE ROGER MARTINTitulaire de ses marchés9 marchés · dernier août 2026 · 2,7 M€MARCHE SUBSEQUENT ORDINAIRE SANS VARIANTE RD461 PR46 315 AU PR48 245 COMMUNES DE FUANS ET LE BELIEU RENOUVELLEMENT DE LA…ROC AMENAGEMENTTitulaire de ses marchés8 marchés · dernier juil. 2026 · 2 M€MARCHE SUBSEQUENT A L ACCORD-CADRE TRAVAUX ACROBATIQUES D ENTRETIEN ET DE CREATION DES OUVRAGES POUR LA PROTECTION DES R…MENUISERIE VUILLEMINTitulaire de ses marchés8 marchés · dernier mai 2026 · 3,4 M€COLLEGE VICTOR HUGO DE BESANCON TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE FENETRES DU BATIMENT BENTREPRISE PARIETTITitulaire de ses marchés8 marchés · dernier janv. 2026 · 4,4 M€REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE HENRI FERTET A SANCEY LOT 03 GROS OEUVRE
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Ouvrir le réseau d'affairesMarchés publiés
303 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Fabrication et mise en oeuvre de matériaux bitumineux coulés à froid fibrés 0/6 sur les routes départementales du DoubsTravaux16/09/2026—2026Travaux d'installation de dispositifs de comptage énergétiques et leurs accessoires pour la remontée des donnéesTravaux09/09/2026—2026Travaux de rénovation de la chaufferie bois du Collège Mont Miroir de MaîcheTravaux14/09/2026—2026Restauration des menuiseries extérieures et amélioration énergétique au Musée Courbet à OrnansTravaux——2026Restauration des menuiseries extérieures et amélioration énergétique au Musée Courbet à OrnansTravaux18/06/2026—2026Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment A au Collège de ValentigneyTravaux18/05/2026—2026Rd 48 Pr 18+900 au Pr 20+610 - Recalibrage et renforcement de la Rd 48 par la réalisation de poutres de rive - Territoire de la commune de Val d'Usier…Travaux06/05/2026—2026Remplacement du revêtement de sol - Gymnase scolaire situé au Collège « La Source » à MoutheTravaux28/04/2026—2026Rd129 Pr 7+678 à Pr 7+798 Travaux de protection contre les instabilités rocheuses - Commune de Saint-Point-LacTravaux23/04/2026—2026Rd 437 - Exincourt Mise en sécurité des cyclesTravaux15/04/2026—2026Rd 492 Pr 41+400 au Pr 44+955 entre Etalans et Verrières-du-Grosbois - Retraitement en place à l'émulsion de bitume après réalisation d'une poutre de …Travaux13/04/2026—2026Maîtrise d'oeuvre relative à la reconstruction de l'abri à sel du Parc du Matériel Routier Départemental rue Ampère à Besançon (25)Services16/04/2026—2026Travaux liés aux ascenseurs, monte-charge et Epmr (nouvelles installations, modernisation, adaptations…) pour les bâtiments départementaux et les coll…Travaux07/04/2026—2026Elaboration et Installation d'une station de traitement des effluents non domestiques Acide-Base pour le Laboratoire vétérinaire départemental du Doub…Travaux19/05/2026—2025Remplacement de la chaudière bois du Collège Mont Miroir de Maîche - Mission de maîtrise d'oeuvreServices06/11/2025—2025Travaux De Petites Reparations Finitions Et Amelioration Des Rd Et Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement - Secteur De BesanconTravaux06/10/20252 M€2025Rd 30 Pr 36+146 au Pr 36+389 - Traitement d'un glissement de terrain par la création d'un masque poids - Commune de BelmontTravaux02/07/2025239 k€2025Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (Pec) à AudincourtTravaux08/07/2025—2025Travaux de remplacement des terrains synthétiques des collèges "Clairs Soleils" à Besançon et "Félix Gaffiot" à QuingeyTravaux24/06/202578 k€2025Travaux pour la mise en oeuvre du réseau de défense incendie à la Saline Royale d'Arc et SenansTravaux19/05/2025118 k€2025Travaux de mise en place de toilettes publiques automatiques au Parc de la Gare d'Eau à BesançonTravaux05/05/2025157 k€2025Refection Des Toitures Terrasses Au College "Paul-Elie Dubois" A L'Isle Sur Le DoubsTravaux24/04/2025553 k€2025Rd 47 - Pr 5+480 - Traitement d'un glissement aval par la réalisation d'une paroi clouée - Commune des GrasTravaux09/04/202598 k€2025Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (Pec) à Audincourt - Lots n°5 et 9Travaux28/03/2025—2025Travaux De Creation D'Un Abri Exterieur Pour Les Eleves Au College "Jean-Claude Bouquet" A MorteauTravaux03/04/202570 k€2025Pont Metallique De Chiprey Sur Le Lison Rd 139 - Pr 9+685 Commune D'Eternoz - Remise En Peinture Et Travaux Sur EquipementsTravaux28/03/2025456 k€2025Evacuation Des Effluents Hydrocarbones Et Des Effluents D'Assainissements Pour Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du DoubsServices25/03/2025—2025Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (Pec) à AudincourtTravaux04/03/2025—2025Fourniture, transport, mise en oeuvre de graves émulsion sur les routes départementales du Département du DoubsTravaux19/02/20251,6 M€2025études spécifiques d'aléa(s) lié(s) aux éboulements rocheux et définition de travaux de protectionServices25/02/2025—2025Fourniture Et Livraison D'Enveloppes Avec LogoFournitures27/02/2025—2024Fourniture, transport, mise en oeuvre de graves émulsion sur les routes départementales du Département du DoubsTravaux20/01/2025—2024Etude de conversion énergétique de la Saline Royale d'Arc et Senans et des sites prochesServices27/01/2025—2024Remplacement de la toiture du Cer de ValdahonTravaux30/12/2024—2024Nettoyage du Parc de la Gare d'Eau par moyen hippomobile - Marché de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Département du D…Services25/11/2024—2024Travaux de petites réparations, de préparation, de finition et d'amélioration des routes départementales et des annexes du domaine public et privé du …Travaux15/11/2024—2024Prestations D'Insertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Ayant Pour Support La Realisation De Petits Travaux …Services——2024Prestations D'Insertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Ayant Pour Support La Realisation De Petits Travaux …Services07/11/2024—2024Travaux D'Agencement, Menuiserie Et Peinture Des Expositions Temporaires Du Pole CourbetTravaux28/10/2024—2024Services De Preparation De Repas Chauds Et De Plateaux Repas Froids A Livrer Au Departement Du DoubsServices08/10/2024—2024Mission de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation, de restructuration ainsi que pour des avis techniques ponctuels …Services07/10/2024—2024SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBSServices07/10/2024—2024Diagnostic de l'offre et des besoins de soutien aux aidants de personnes âgées et en situation de handicap dans le Département du DoubsServices30/09/2024—2024Enquête et analyse sur le métier d'aide à domicile dans le Département du DoubsServices23/09/2024—2024Fourniture de livres en français pour les services du Département du DoubsFournitures16/09/2024—2024FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUXFournitures16/09/2024—2024FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIERFournitures16/09/2024—2024Creation Et Amelioration De Zones De Croisement - Rd408 - Roset FluansTravaux26/07/2024—2024Réalisation d'études topographiques et opérations foncières liées aux travaux départementauxServices01/08/2024—2024Exploitation des installations thermiques et aérauliques dans les bâtiments et les collèges du Département du Doubs - Secteur de PontarlierServices11/07/2024—2024TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (HORS COLLEGES)Services18/07/2024—2024Maintenance des extincteurs dans les bâtiments départementaux et fourniture et pose de moyens de lutte contre l'incendie dans les collèges et bâtiment…Services08/07/2024—2024Mission d'accompagnement à l'optimisation des installations de génie climatique et électrique des bâtiments et collèges départementauxServices02/07/2024—2024Prestation d'accompagnement psychologique pour les bénéficiaires du Rsa dans le cadre du parcours de préparation à l'emploi "Objectif compétences" - R…Services17/06/2024—2024Réfection d'un chemin rural de Vuillafans à Chantrans et mise au gabarit de l'ancien chemin ruralTravaux——2024Acquisition de produits alimentaires (frais et surgelés)Fournitures03/06/2024—2024Réfection d'un chemin rural de Vuillafans à Chantrans et mise au gabarit de l'ancien chemin ruralTravaux23/05/2024—2024Rd 141 - Beure - Traitement d'un glissement aval par construction d'une paroi clouée et d'une paroi berlinoiseTravaux21/05/2024—2024Controles Periodiques Reglementaires Des Installations Des Batiments Exploites Par Le Departement Du Doubs (Hors Colleges)Services——2024Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistiqueFournitures27/05/2024—2024Acquisition et maintenance des matériels d'entretien des espaces verts des bâtiments et collèges du Département du DoubsFournitures23/05/2024—2024Travaux De Modernisation Des Zones De Stockage Au Cer De MaicheTravaux15/05/2024—2024Installation de bâtiments hors-sol au collège "Lucie Aubrac" à DoubsTravaux13/05/2024—2024Maintenance et dépannage des onduleurs dans les bâtiments départementaux hors collègesServices07/05/2024—2024Nettoyage des locaux des bâtiments départementaux et des collèges du Doubs (y compris prestations ponctuelles en cas de travaux, sinistres ou évènemen…Services30/04/2024—2024Commune de Deservillers - traitement d'un glissement de terrain par création d'un masque poids Rd 9 -Pr 28+038 à 28+093Travaux12/04/2024—2024Rd61 - Commune d'Etupes - Réhabilitation du Pont à HaubansTravaux18/04/2024—2024FOURNITURES DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEESFournitures22/04/2024—2024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET A L'EMBELLISSEMENT DE LA SALLE DES ACTES DU COLLEGE "VICTOR HUGO" A BESANCONServices23/04/2024—2024NETTOYAGE DES LOCAUX DU POLE COURBETServices09/04/2024—2024Fourniture et pose de boucles électromagnétiques pour le comptage du trafic sur les routes départementalesFournitures27/03/2024—2024Collecte, Manutention Et Valorisation Des Dechets Des Batiments Departementaux Et Des Colleges Du DoubsServices14/03/2024—2024Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du RSA "orientés pour un accompagnement social" dans le cadre du parcours de préparation à l'empl…Services18/03/2024—2024Prestation d'accompagnement psychologique pour les bénéficiaires du Rsa dans le cadre du parcours de préparation à l'emploi "Objectif compétences"Services15/03/2024—2024Travaux d'entretien, de rénovation et de restauration pour le patrimoine classé ou inscrit du DépartementTravaux——2024Travaux d'entretien, de rénovation et de restauration pour le patrimoine classé ou inscrit du DépartementTravaux19/03/2024—2024LOCATION D'UN ATELIER DE TYPE MICRO-CENTRALE D'APPLICATION D'ENROBES A EMULSION AVEC MISE A DISPOSITION D'UN CHAUFFEUR ET D'UN OPERATEURFournitures11/03/2024—2024Travaux de protection contre les instabilités rocheuses (Opcir) - Rd 571 Côte de Morre Talus E et FTravaux11/03/2024—2024Fabrication de tee-shirts personnalisés dans le cadre du passage du relais de la flamme dans le Doubs le 25 juin 2024Fournitures20/02/2024—2024Realisation D'Etudes D'Implantation Visant Le Deploiement Du Systeme De Jalonnement « Points-Noeuds »Services12/02/2024—2024Rd 47 - Pr 6+205 - traitement d'un glissement aval par paroi clouée - Commune des GrasTravaux22/02/2024—2024MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ANTI-INTRUSION ET DE VIDEO-SURVEILLANCE, DEPLOIEMENT OU MODERNISATION D'INSTALLATIONS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX …Services22/02/2024—2024Travaux de création d'un abri extérieur au collège "René Cassin" de Baume-Les-DamesTravaux15/02/2024—2024Rd 34a - Communes de Voujeaucourt / Audincourt Travaux de réparation du pont de la CharmotteTravaux28/02/2024—2024Formation de groupe Sauveteur Secouriste du Travail (Sst), Premiers Secours Civiques de niveau 1 (Psc1) et Sensibilisation aux Gestes Qui Sauvent (Gqs…Services29/01/2024—2023Realisation De Diagnostics Amiante Et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Sur Les Chaussees Du Patrimoine Du Departement Du DoubsServices——2023Fourniture de disques compacts musicaux, de disques compacts de textes enregistrés et de Dvd enregistrésFournitures——2023Location et maintenance de fontaines à eau branchées sur réseau d'eau sur certains sites du DépartementFournitures18/01/2024—2023Numérisation du parc immobilier existant du Département du Doubs (relevés, dessins des plans 2d, modélisation Bim, collecte et renseignement des donné…Services——2023Numérisation du parc immobilier existant du Département du Doubs (relevés, dessins des plans 2d, modélisation Bim, collecte et renseignement des donné…Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un établissement public local d'enseignement - Collège " Les Quatre Terres " à Hérimo…Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et réhabilitation d'un établissement public local d'enseignement - Collège " Les Hautes Vignes " à Sel…Services——2023Construction d'un bâtiment à usage de chèvrerie / bergerie sur la commune de Chateauvieux-Les-Fosses (25840)Travaux21/12/2023—2023Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la restructuration de la demi-pension et déménagement du factotum aucollège " Entre deux Velles " à SaôneServices——2023Bilan managérial à destination des encadrants du Département du Doubs (2024-2025)Services27/11/2023—2023Acquisition, Livraison Et Mise En Place De Materiels De Demi-Pension Dans Les Batiments Et Colleges Publics DepartementauxFournitures——2023Fourniture de disques compacts musicaux, de disques compacts de textes enregistrés et de Dvd enregistrésFournitures——2023Prestations d'interprétariat au bénéfice des travailleurs médico-sociaux du Département du DoubsServices——2023Fourniture Et Livraison De Cheques D'Accompagnement Personnalise (Cap) Et Prestations De Services AssocieesServices——2023Amo pour l'étude de potentiel et de faisabilité d'installation de panneaux photovoltaïques sur le patrimoine du Département du Doubs : approche techni…Services——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de restauration et d'embellissement des remparts du Fort Griffon à BesançonServices——2023Travaux acrobatiques, d'entretien et de création des ouvrages pour la protection des routes départementales contre les instabilités rocheusesTravaux31/10/2023—2023Prestations de restauration et de reliure de documents d'archivesServices15/11/2023—2023Mission d'accompagnement à l'optimisation des installations de génie climatique et électrique des bâtiments et collèges départementauxServices——2023Travaux de création d'un abri extérieur pour les élèves au collège Jean-Paul Guyot à MandeureTravaux23/10/2023—2023Realisation D'Actions De Formation Au Numerique : 2024-2027Services09/10/2023—2023Acquisition De Tentes PliantesFournitures28/09/2023—2023Travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du DoubsTravaux——2023Groupement De Commande Fourniture De Carburant Pour Vehicules A Livrer En VracFournitures——2023Fournitures De Pneumatiques Et Prestations AssocieesFournitures——2023Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2023Acquisition D'Un Repandeur Gravillonneur SynchroneFournitures——2023Fourniture de carburant en stations par cartes accréditives et services associésFournitures——2023Realisation, Fourniture Et Diffusion De Previsions Meteorologiques Pour Le Departement Du DoubsServices06/09/2023—2023Travaux acrobatiques, d'entretien et de création des ouvrages pour la protection des routes départementales contre les instabilités rocheusesTravaux18/09/2023—2023Construction D'Un Gymnase A Blamont - Lot 7 Menuiseries Exterieures BoisTravaux21/08/2023—2023Prestations D'Insertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Ayant Pour Support La Realisation De Petits TravauxServices——2023Groupe D'Analyse De La Pratique Professionnelle Au Sein Du Pole Des Solidarites Du Departement Du DoubsServices——2023Fourniture Et Livraison De Fourreaux, D'Obturateurs Et De Jalons A NeigeFournitures——2023Voie Verte 'Chemin du Train' entre Pontarlier et Gilley Commune de La Longeville Sécurisation d'une intersection avec un chemin agricole au lieudit 'L…Travaux16/08/2023—2023La restauration de passerelles en encorbellement Lot N°1 Et Lot N°2 Communes de Avanne-Aveney et Saint-VitTravaux16/08/2023—2023Fourniture Et Livraison De Granulats Concasses Et De Sables Reconstitues De Codes Bi, Bii Pour Les Chaussees Du Reseau Routier DepartementalFournitures——2023Construction D'Un Gymnase A BlamontTravaux31/07/2023—2023Realisation De Diagnostics Amiante Et Immobiliers Sur Le Patrimoine DepartementalServices——2023Prestations De Services Relatives A L'Orientation Des Beneficiaires Du Rsa Et Appui Technique Aux Travailleurs SociauxServices18/07/2023—2023Maintenance et dépannage des aires de jeux - Parc de la Gare d'Eau à BesançonServices24/07/2023—2023Fabrication Et Fourniture Sous Tremie De Materiaux Hydrocarbones A Chaud Et A FroidFournitures——2023Rd 107e1 - Pr 0+770 à 1+700 - Thoraise Mise En Place D'Ouvrages De Protection Contre Les Instabilités RocheusesTravaux21/07/2023—2023Acquisition De Camions D'OccasionFournitures——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de restauration et d'embellissement des remparts de la Gare d'Eau à BesançonServices——2023Operation 'College Au Cinema' - Mission De CoordinationServices12/07/2023—2023Construction D'Un Nouveau College Innovant Sur L'Agglomeration De Montbeliard Nord - Bethoncourt - Lot N° 16 : Revetements Souples - Sols SportifsTravaux26/06/2023—2023Rd 492 - Réfection du Pont sur la Loue - Commune d'OrnansTravaux27/06/2023—2023Fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et bâtiments du Département du DoubsFournitures——2023Rd 101 - Commune de Cessey - traitement d'un glissement de terrain par création d'un masque poidsTravaux23/06/2023—2023Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2023Groupement De Commande Fourniture De Carburant Pour Vehicules A Livrer En VracFournitures——2023Fourniture D'Emulsion De BitumeFournitures——2023Construction D'Un Gymnase A BlamontTravaux05/06/2023—2023Rd 464 Pr 63+250 au Pr 63+400 - Renforcement de la structure de chaussée par la mise en place de géogrilles - Territoire de la commune d'Orgeans-Blanc…Travaux06/06/2023—2023Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments départementaux du Doubs (hors collèges)Fournitures——2023Entretien Des Postes De Transformations Electriques Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du Departement Du DoubsServices——2023Formation Obligatoire Des Assistants MaternelsServices——2023Groupe D'Analyse De La Pratique Professionnelle Au Sein Du Pole Des Solidarites Du Departement Du DoubsServices——2023Fourniture De Dispositifs De Retenue Et Accessoires - Dispositifs de retenue métalliquesFournitures——2023Exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du DoubsTravaux——2023Conception Realisation Et Installation D'Une Oeuvre Au Titre Du 1 % Artistique Dans Le Cadre De La Construction Du Nouveau College De Bethoncourt - Ph…Services05/06/2023—2023Prestations D'Insertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Ayant Pour Support La Realisation De Petits TravauxServices——2023N° de la consultation : 2023ddet0002 : Suivi De La Qualite Des Mileux Aquatiques 2023-2024Services——2023Acquisition D'Une Pelle Neuve Sur Pneus D'Environ 15 TonnesFournitures04/05/2023—2023Sécurisation de l'Eurovéloroute no6 - Prestation d'abattage - Commune de RangServices02/05/2023—2023Inspections Detaillees Periodiques Et Inspections Detaillees Subaquatiques D'Ouvrages D'ArtServices——2023Fabrication Et Fourniture Sous Tremie De Materiaux Hydrocarbones A Chaud Et A FroidFournitures——2023Assistance à maîtrise d'ouvrage - Mission d'évaluation patrimoniale sur l'ensemble du patrimoine bâti - Fort Griffon à BesançonServices——2023Entretien des terrains synthétiques dans les collèges publics du Département du DoubsServices23/03/2023—2023Location D Un Atelier De Type Micro-Centrale D Application D Enrobe A EmulsionFournitures——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un établissement public local d'enseignement - Collège " Les Quatre Terres " à Hérimo…Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - collège Lucie Aubrac à Doubs (25)Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et réhabilitation d'un établissement public local d'enseignement - Collège " Les Hautes Vignes " à Sel…Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à l'augmentation capacitaire d'un collège départemental et sa modernisation, restructuration, réhabilitation et extension -…Services——2023Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et l'extension d'un établissement public local d'enseignement - Collège Henri Fertet à Sancey (25)———2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un bâtiment Départemental - Collège Philippe Grenier à Pontarlier———2023Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège 'Olympe de Gouges - site de Sa…———2023Assistance à maîtrise d'ouvrage - Mission d'évaluation patrimoniale sur l'ensemble du patrimoine bâti - Fort Griffon à BesançonServices20/03/2023—2023Rd 404 Pr 2+000 - Confortement du talus aval par la réalisation d'une paroi clouée - Territoire de la commune des GrasTravaux20/03/2023—2023Formation Obligatoire Des Assistants MaternelsServices——2023Entretien des terrains synthétiques dans les collèges publics du Département du DoubsServices09/03/2023—2023Rd 571 Cote De Morre Travaux De Protection Contre Les Instabilités RocheusesTravaux02/03/2023—2023Marché de prestations de services d'assurances en matière de risques constructionServices——2023Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante Pour Diverses Operations De VoirieServices——2023Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des demandes de renouvellement et de modi…Services——2023Location D'Engins Et De Materiels De ChantierFournitures——2023Suivi De La Qualite Des Mileux Aquatiques 2023-2024Services——2023Travaux d'amélioration énergétique et de restructuration du Centre Départemental de l'Enfance - Famille - Site des Hauts de Saint ClaudeTravaux22/02/2023—2023Fourniture D'Emulsion De BitumeFournitures——2022Exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du DoubsTravaux——2022Accès Collège de Bethoncourt - Aménagement de la Rd 432 et création de voirie nouvelle - Communes de Bethoncourt et MontbéliardTravaux——2022Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelleFournitures——2022Travaux d'adaptation du collège Claude Girard à Châtillon-le-DucTravaux11/01/2023—2022Acquisition De Tracteurs Et Ses Accessoires Et Outils D'Entretien Des Dependances RoutieresFournitures——2022Inspections Detaillees Periodiques Et Inspections Detaillees Subaquatiques D'Ouvrages D'ArtServices——2022Fourniture De Dispositifs De Retenue Et AccessoiresFournitures——2022Accès Collège de Bethoncourt - Aménagement de la Rd 432 et création de voirie nouvelle - Communes de Bethoncourt et MontbéliardTravaux29/12/2022—2022Travaux d'aménagement de 4 salles de classes sur le plateau du collège 'La Source' à MoutheTravaux22/12/2022—2022Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments départementaux du Doubs (hors collèges)Fournitures——2022Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2022Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2022Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des demandes de renouvellement et de modi…Services——2022Réalisation d'études topographiques (Lot 1) et opérations foncières (Lot 2) relatives aux routes et bâtiments départementaux du DoubsServices——2022Fourniture et transport de fondants routiersFournitures——2022études D'Opportunité Et De Faisabilité Sur Les Itinéraires Cyclables Prioritaires D'Intérêt DépartementalServices——2022Accord-Cadre Fourniture Et/Ou Marquage D'Objets PromotionnelsFournitures08/11/2022—2022Réhabilitation Du Revêtement D'Une Ancienne Voie Ferrée Transformee En Itineraire De Randonnee Entre Devecey Et MonceyTravaux24/10/2022—2022Location D'Engins Et De Materiels De ChantierFournitures——2022Fourniture et livraison de produits d'hygiène et accessoires d'hygiène et d'entretien dans divers sites du départementFournitures——2022Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des demandes de renouvellement et de modi…Services——2022Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante Pour Diverses Operations De VoirieServices——2022Acquisition de fournitures pour l'atelierFournitures——2022Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2022Rd 103 - Pr 12+300 Doulaize commune d'Eternoz - confortement d'un mur de soutènementTravaux——2022Fourniture et transport de fondants routiersFournitures——2022Entretien et réfection des plateaux sportifs dédiés à l'athlétisme dans 3 collèges du département du Doubs (Quingey, Châtillon-Le-Duc, Pouilley-Les-Vi…Travaux——2022Prestations De Securite Et Gardiennage Pour Le Compte Du Departement Du DoubsServices——2022Mesure du radon dans les bâtiments et collèges du Département du DoubsServices——2022Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelleLot 1 Protection des piedsFournitures——2022Rd302 - Pr 0+071 - Montagney Servigney - Pont sur le bras de l'Ognon - Travaux de confortement d la culée C1Travaux——2022Fourniture, Livraison, Pose Et Depose De Signalisation Verticale Permanente Directionnelle Et De Police Sur Les Routes Departementales Du DoubsFournitures——2022Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelleFournitures——2022Parcours Immersifs Decouverte Des MetiersServices——2022Rd302 - Pr 0+071 - Montagney Servigney - Pont sur le bras de l'Ognon - Travaux de confortement d la culée C1Travaux——2022Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelleFournitures——2022Travaux D'Adaptation, De Modernisation Et Realisation De Nouvelles Installations Thermiques Et Aerauliques Pour Les Batiments Departementaux Et Les Co…Travaux——2022Parcours Immersifs Decouverte Des MetiersServices——2022Réalisation d'études topographiques (Lot 1) et opérations foncières (Lot 2) relatives aux routes et bâtiments départementaux du DoubsServices——2022Service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du DoubsServices——2022Fabrication Et Mise En Oeuvre De Materiaux Bitumineux Coules A Froid Fibres 0/6 Sur Les Routes Departementales Du DoubsTravaux——2022Rd 67 - Scey-Maisières- Traitement d'un glissement de terrain par mise en oeuvre d'un masque poids du Pr 40+090 à 40+170Travaux——2022Maintenance préventive et curative de massicotsServices——2022Construction D'Un College Innovant Sur L'Agglomeration De Montbeliard Nord - Bethoncourt - Lot 7 - Structure Et Charpente Bois - Isolation Paille - Ba…Travaux——2022Refonte du site www.doubs.frServices——2022Réalisation du Diagnostic Routier des routes départementales du Département du DoubsServices——2022Aménagement Mode Doux - Liaison Pays HorlogersRéalisation d'un revêtement sur itinéraire Mode Doux entre Bonnevaux et L'Hôpital-du-GrosboisTravaux——2022Prestations De Deratisation Et Desinsectisation Pour Le Compte Du Departement Du DoubsServices——2022Accompagnement Psychologique Des Publics En Insertion - Experimentation Cms PiloteServices——2022Accompagnement Socio-Professionnel Des Publics Eloignes De L'EmploiServices——2022Fabrication Et Mise En Oeuvre De Materiaux Bitumineux Coules A Froid Fibres 0/6 Sur Les Routes Departementales Du DoubsTravaux——2022Rd437 Pr64+280 au Pr64+610 - Travaux de sécurisation de la falaise de Côte Brune - Phase 2 - Mise en place de grillages et écrans pare-blocs - Territo…Travaux——2022Acquisition de fournitures pour l'atelierFournitures——2022Remplacement De Tableaux Electriques, Unification Des Alimentations Et Diverses Mises En Conformite A L'Hotel Du Departement A BesanconTravaux——2022Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et l'extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés Nord et Sud (Pec) à Audincourt———2022Rd 104 - Larnod - Traitement d'un glissement de terrain par mise en oeuvre de 3 masques rocheux drainants du Pr 13+108 à 13+258Travaux——2022Commune De Montperreux - Rd 437 - Mise En Place D'Ouvrages De Protection Contre Les Instabilites RocheusesTravaux——2022Travaux d'adaptation du collège Claude Girard à Châtillon-le-DucTravaux——2022Rd61 Pr1+460 à 1+ 620 : Commune d'Etupes : Pont A Haubans : Rehabilitation De 2 Passerelles Cyclables En EncorbellementTravaux——2022Acces Au College De Bethoncourt - Aménagement de la Rd 432 et création de voirie nouvelle - Commune de Bethoncourt et MontbeliardServices——2022Travaux liés aux ascenseurs, monte-charge et Epmr (nouvelles installations, modernisation, adaptations...) pour les bâtiments départementaux et les co…Travaux——2022Travaux liés aux moyens de fermeture des sites (nouvelles installations, modernisation, adaptations...) pour les bâtiments départementaux et les collè…Travaux——2022Prestations d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Département du Doubs pour des missions de remplacement d'agent…Services——2021Réalisation du Diagnostic Routier des routes départementales du Département du DoubsServices——2021Missions De Coordination, De Securite Et Protection De La Sante Lors D'Operations De Construction Et De Rehabilitation Sur Les Batiments Du Departemen…Services——2021Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre D'Enrobes Hydrocarbones Sur Les Routes Departementales Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departemen…Travaux——2021Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre D'Enrobes Hydrocarbones Sur Les Routes Departementales Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departemen…Travaux——2021Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre D'Enrobes Hydrocarbones Sur Les Routes Departementales Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departemen…Travaux——2021Etudes Techniques Et D'Ingenierie Sur Ouvrages D'ArtServices——2021Création d'une salle multimodale à la Saline Royale d'Arc et SenansTravaux——2021Construction D'Un Collège Innovant Sur L'Agglomération De Montbéliard-Nord - BethoncourtLots N° 4 A 25Travaux——2021Missions De Coordination, De Securite Et Protection De La Sante Lors D'Operations De Construction Et De Rehabilitation Sur Les Batiments Du Departemen…Services——2021Missions De Coordination, De Securite Et Protection De La Sante Lors D'Operations De Construction Et De Rehabilitation Sur Les Batiments Du Departemen…Services——2021Etudes Techniques Et D'Ingenierie Sur Ouvrages D'ArtServices——2021Construction D'Un Collège Innovant Sur L'Agglomération De Montbéliard-Nord - BethoncourtLots N° 4 A 25Travaux——2021Création d'une salle multimodale à la Saline Royale d'Arc et SenansTravaux——2021Missions De Coordination, De Securite Et Protection De La Sante Lors D'Operations De Construction Et De Rehabilitation Sur Les Batiments Du Departemen…Services——2021Création d'une salle multimodale à la Saline Royale d'Arc et SenansTravaux——2021Construction D'Un Collège Innovant Sur L'Agglomération De Montbéliard-Nord - BethoncourtLots N° 4 A 25Travaux——2021Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domain…Services——2020Restauration d'ouvrages d'art (ponts, murs et tunnels)Travaux——2020Travaux De Petites Reparations, De Preparation, De Finition Et D'Amelioration Des Routes Departementales Et Des Annexes Du Domaine Public Et Prive Du …Travaux——2020Missions De Contrôle Technique De Bâtiments Du Patrimoine Du Département Du Doubs : Opérations De Construction, Réhabilitation Ou Restructuration Et A…Services——2020Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domain…Services——2020Batiments Historiques Du Departement - Travaux D'Entretien, De Renovation Et De Restauration Pour Le Patrimoine Classe Ou Inscrit Du DepartementTravaux——2020Nettoyage des locaux des bâtiments départementaux et des collèges du Doubs (prestations exceptionnelles en cas de travaux, sinistres ou évènements sin…Services——2020Batiments Historiques Du Departement - Travaux D'Entretien, De Renovation Et De Restauration Pour Le Patrimoine Classe Ou Inscrit Du DepartementTravaux——2020Restauration d'ouvrages d'artTravaux——2020Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition d'un portail à l'attention des personnes âgéesServices——2020Coordonnateur Sps relatif à la construction d'un collège innovant sur l'Agglomération de Montbéliard Nord - BethoncourtServices——2020Travaux De Petites Reparations, De Preparation, De Finition Et D'Amelioration Des Routes Departementales Et Des Annexes Du Domaine Public Et Prive Du …Travaux——2020Restauration d'ouvrages d'art (ponts, murs et tunnels)Travaux——2020Travaux De Petites Reparations, De Preparation, De Finition Et D'Amelioration Des Routes Departementales Et Des Annexes Du Domaine Public Et Prive Du …Travaux——2020Missions De Contrôle Technique De Bâtiments Du Patrimoine Du Département Du Doubs : Opérations De Construction, Réhabilitation Ou Restructuration Et A…Services——2020Batiments Historiques Du Departement - Travaux D'Entretien, De Renovation Et De Restauration Pour Le Patrimoine Classe Ou Inscrit Du DepartementTravaux——2020Restauration d'ouvrages d'artTravaux——2020Coordonnateur Sps relatif à la construction d'un collège innovant sur l'Agglomération de Montbéliard Nord - BethoncourtServices——2020Mission de contrôle technique relative aux travaux de restauration et aménagement de locaux annexes à l'Atelier Courbet dans la maison Marguier (Phase…Services——2020Exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du DoubsTravaux——2020Batiments Historiques Du Departement - Travaux D'Entretien, De Renovation Et De Restauration Pour Le Patrimoine Classe Ou Inscrit Du DepartementTravaux——2020Réalisation de diagnostics amiante et immobiliers sur le patrimoine départementalServices——2020Travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du DoubsTravaux——2020Nettoyage des locaux des bâtiments départementaux et des collèges du Doubs (prestations exceptionnelles en cas de travaux, sinistres ou évènements sin…Services——2019Nettoyage des locaux des bâtiments départementaux et des collèges du Doubs (prestations exceptionnelles en cas de travaux, sinistres ou évènements sin…Services——2019Exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du DoubsTravaux——2019Installation D'Un Bâtiment Modulaire Préfabriqué - collège Henri Fertet - SanceyTravaux——2019Réalisation de diagnostics amiante et Hap (hydrocarbures aromatiques polycycliques) des enrobés sur le réseau routier départementalServices——2019Travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du DoubsTravaux——2019Travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du DoubsTravaux——2019Marche De Reinsertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Pour La Realisation De Petits TravauxServices——2019Réalisation de diagnostics amiante et immobiliers sur le patrimoine départementalServices——2019Fabrication Et Fourniture Sous Tremie De Materiaux Hydrocarbones A Chaud Et A FroidFournitures——2019Réalisation de diagnostics amiante et Hap (hydrocarbures aromatiques polycycliques) des enrobés sur le réseau routier départementalServices——2019Marche De Reinsertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Pour La Realisation De Petits TravauxServices——2019Fabrication Et Fourniture Sous Tremie De Materiaux Hydrocarbones A Chaud Et A FroidFournitures———COLLEGE MONT MIROIR DE MAICHE TRAVAUX DE RENOVATION DU RESEAU D EAU CHAUDE SANITAIRETravaux—204 k€—REHABILITATION ET EXTENSION D UN BATIMENT DEPARTEMENTAL POLES ENFANTS CONFIES NORD ET SUD PEC A AUDINCOURT LOT 09 SERRURERIE METALLERIETravaux—134 k€—MARCHE SUBSEQUENT ORDINAIRE SANS VARIANTE COMMUNE DE DESERVILLERS RD9 DU PR 25 460 AU 26 400Travaux—535 k€—MARCHE SUBSEQUENT RD67 PR 62 865 A PR 63 082 CREATION D UNE BARRIERE GRILLAGEE ET TRAVAUX D ENTRETIEN COMMUNE DE MOUTHIER HAUTE PIERRETravaux—148 k€—REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION D OUVRAGES D ART DEPARTEMENTAUX LOT 3 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE SECTEUR DE PONTARLIERTravaux—3 M€—TRAVAUX ACROBATIQUES D ENTRETIEN ET DE CREATION DES OUVRAGES POUR LA PROTECTION DES ROUTES DEPARTEMENTALES CONTRE LES INSTABILITES ROCHEUSES TRAVAUX D…Travaux—95 k€—REMPLACEMENT D UNE CHAUDIERE FIOUL PAR UNE CHAUDIERE BIOMASSE A GRANULES DE BOIS CER DE SAINT HIPPOLYTETravaux—77 k€—MISE EN PLACE D UN RESEAU DE CHALEUR ENTRE LE 3 ET LE 3 BIS RUE GAY LUSSAC A BESANCONTravaux—45 k€—TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS<br />Collège Mont …Travaux—600 k€—REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE HENRI FERTET A SANCEY LOT 06 ISOLATION THERMIQUE PAR L EXTERIEURTravaux—1,2 M€—REMPLACEMENT DE LA TOITURE DU CER DE VALDAHONTravaux—148 k€—STAP RD437 PR31 720 RESTAURATION ET ELARGISSEMENT DU PONT DE LA GOUILLE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE OYE ET PALLETTravaux—495 k€—LOT 1 EGR BESANCON MATERIAUX ENROBES HYDROCARBONES ROUTES DEPARTEMENTALES ET ANNEXES DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DEPARTEMENTALESTravaux—15 M€
Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus5 014parcelles cadastrales
Surface au sol749 hacumulée
Locaux439bâtis recensés
Implantation408communes · 3 départements
Où sont ces terrains
3 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre5 014terrains
439 locaux · 749 ha au sol
Bailleur à construction13terrains
1 locaux · 2,7 ha au sol
Gérant, mandataire, gestionnaire1terrains
0 locaux · 13 m² au sol
N'appartient pas à la société
Syndic de copropriété1terrains
0 locaux · 259 m² au sol
N'appartient pas à la société
Emphytéote1terrains
0 locaux · 3 005 m² au sol
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 5 014 terrains, pas de 5 030 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Cette société est bailleur à construction sur 13 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.