Fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et bâtiments du Département du Doubs
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'une nouvelle consultation, lancée après une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures livrées dans le cadre des accords-cadres devront respecter l'ensemble des normes françaises et européennes en vigueur (cf. Cctp). En cas d'évolution de la règlementation, le titulaire est tenu de se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions, à compter de leur date d'effet.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 années.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.