études D'Opportunité Et De Faisabilité Sur Les Itinéraires Cyclables Prioritaires D'Intérêt Départemental

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation s'inscrit dans une mission d'études consistant à mesurer l'intérêt des projets et à réaliser les phases d'études préliminaires qui permettront au Département du Doubs de décider de la poursuite de ces opérations et, le cas échéant, de lancer des études de maîtrise d'oeuvre d'avant-projet et de projet des opérations, ainsi que les demandes d'autorisations préalables et les éventuelles procédures d'acquisitions foncières, visant à favoriser les modes de déplacement doux et plus particulièrement la mobilité cyclable