OPH TROYES AUBE HABITAT

signé le 29 janvier 2026IDCC 3220CGT, CFTC

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2026

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

signé le 14 novembre 2025IDCC 3220CGT, CFTC

Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise d'harmonisation de la classification

Classifications

ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à légalité entre les femmes et les hommes

signé le 8 septembre 2025IDCC 3220CGT, CFTC

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

signé le 23 janvier 2025IDCC 3220CGT, CFTC

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2025

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Couverture complémentaire santé - maladie

signé le 25 janvier 2024IDCC 3220CGT, CFTC

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2024

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)

signé le 8 décembre 2022IDCC 3220CFTC

Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2023

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

signé le 26 octobre 2022IDCC 3220CFTC

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE

Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

AVENANTÉgalité F/Hetablissement

Avenant N°1 portant révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 14/11/2018

signé le 26 octobre 2022IDCC 3220CFTC

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

signé le 1 juillet 2022IDCC 3220CFTC

ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE

Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

signé le 19 avril 2022IDCC 3220CFTC

Avenant n°2 à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

signé le 25 février 2022IDCC 3220CFTC

Négociations annuelles obligatoires pour 2022

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+1

signé le 21 janvier 2022CFTC

Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'astreintes au sein de Troyes Aube Habitat

Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez

signé le 29 novembre 2021IDCC 3220CFTC

Avenant à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

Système de rémunération (autres qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

signé le 23 février 2021IDCC 3220CFTC

Négociations annuelles obligatoires pour 2021

signé le 22 décembre 2020IDCC 3220CFTC

Accord collectif d'harmonisation des congés pour événements familiaux et autres dispositions

Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

ACCORDForfait joursetablissement

Accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

signé le 22 décembre 2020IDCC 3220CFTC

Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord collectif d'harmonisation relatif au régime complémentaire de remboursement de fraix médicaux

Couverture complémentaire santé - maladie

Accord d'harmonisation relatif à la retraite supplémentaire

Retraite complémentaire - supplémentaire

Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire Personnel communément appelé "non cadre"

Prévoyance collective, autre que santé maladie

Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire Personnel communément appelé "cadre"

Prévoyance collective, autre que santé maladie

signé le 23 novembre 2020IDCC 3220CFTC

Accord d'harmonisation des primes et de la politique salariale

Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)

signé le 12 novembre 2020IDCC 3220CFTC

ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION

Classifications

signé le 3 novembre 2020IDCC 3220CFTC

Accord fixant le cadre de l'harmonisation sociale et de la substitution des conventions et accords au sein des OPH Aube Immobilier et Troyes Habitat

signé le 16 avril 2020IDCC 3220CFTC

Gestion des congés payés, des reliquats et des RTT

Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

signé le 20 décembre 2019IDCC 3220CFTC

NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2020

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)

signé le 8 janvier 2019IDCC 3220CFTC

Négociations annuelles obligatoires pour 2019

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Couverture complémentaire santé - maladie

ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 14 novembre 2018IDCC 3220CFTC

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle