OPH TROYES AUBE HABITAT

Location de logements à Troyes (10)

SIREN 341498061SIRET 341 498 061 00017NAF 6820A

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Organigramme
6820A — Location de logements250 à 499 salariés
Permis déposés13depuis 2020
Dirigeants29inscrits au registre
Accords28déposés au registre
Immatriculation19883 février 1988
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OPH TROYES AUBE HABITAT depuis le 3 février 1988. Son siège est établi à Troyes (10000). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est location de logements (code 6820A), dans le département de l'Aube.[1]

Le registre enregistre 29 dirigeants.[1]

Cette entité a publié 88 marchés en tant qu'acheteur public, dont 8 sur les douze derniers mois.[2]

13 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

28 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Aube, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
OPH TROYES AUBE HABITAT
SIRET du siège
341 498 061 00017
SIREN
341498061
N° TVA intracommunautaire
FR80341498061
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Troyes, le 3 février 1988
Forme juridique
code Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
6820A — Location de logements
Adresse du siège
47 RUE LOUIS ULBACH, 10000 TROYES

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
28/11/2025Inscription d'office de la mention
28/02/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
28/02/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
09/02/2023Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
09/02/2023Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Représentants actifs
29
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
15 novembre 1986
Fin d'existence prévue
2 février 2087
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

29 au registre

La forme du réseau

28 entreprises
SDDEIJLEBIEEEEEESKCASCHGMSCE
  • Ses titulaires
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses titulaires

10 entreprises

Dirigeants communs

18 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entrepriseOPH TROYES AUBE HABITAT68.20A1010000 TROYES

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Marchés publiés

88 marchés
12 derniers mois · 8Dernière publication · 01/07/2026Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026UNIENVILLE / Construction de 2 pavillons de plain-pieds au 9 et 11 rue Le Balcon des OuchesTravaux2026SAINT ANDRE LES VERGERS / Construction de 11 pavillons accolés au 160 rue Adolphe ThiersTravaux2026Acquisition et livraison de mobilier, d'électroménager et vaisselle pour logements étudiants et bâtiments administratifs de Troyes Aube HabitatFournitures29/04/20262026Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système d'information ressources humaines (SIRH) pour les besoins de TROYES AUBE HABITATServices2025UNIENVILLE / Construction de 2 pavillons de plain-pieds au 9 et 11 rue Le Balcon des OuchesTravaux15/12/20252025SAINT ANDRE LES VERGERS / Construction de 11 pavillons accolés au 160 rue Adolphe ThiersTravaux15/12/20252025Missions de contrôle technique et de coordination SPS des travaux de construction et de réhabilitation de Troyes Aube Habitat et de la SIABA.Services12/11/20252025Missions de contrôle technique et de coordination SPS des travaux de construction et de réhabilitation de Troyes Aube Habitat et de la SIABA.Services12/11/20252025Construction de 12 logements individuels rue de la Gare - Impasse Arnaud Beltrame à Essoyes (10360)Travaux77 k€2025Construction de 12 logements individuels rue de la Gare - Impasse Arnaud Beltrame à Essoyes (10360)Travaux14/04/202572 k€
2024Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une nécropole de 500 m2 env. 78 Mail des Charmilles à Troyes (10000)Travaux2024Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de construction de 26 pavillons seniors (9 PLAI et 17 PLUS) Route d'Arcis - RD441 à Mery sur SeineServices19/09/20242024Assurances Dommages ouvrages, Responsabilité de Constructeur non Réalisateur et Tous Risques Chantier du Groupement de Commande Troyes Aube Habitat/SI…Services01/07/20242024Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une nécropole de 500 m2 env. 78 Mail des Charmilles à Troyes (10000)Travaux2024Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 15 logements collectifs 102 avenue Chomedey de Maisonneuve à Troyes (10000)Services29/05/20242024Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une nécropole de 500 m2 env. 78 Mail des Charmilles à Troyes (10000)Travaux2024Assurances Dommages ouvrages, Responsabilité de Constructeur non Réalisateur et Tous Risques Chantier du Groupement de Commande Troyes Aube Habitat/SI…Services17/06/20242024Travaux de construction de 40 logements individuels 19, rue de Beauregard à Troyes (10000)Travaux12/04/20242024Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une nécropole de 500 m2 env. 78 Mail des Charmilles à Troyes (10000)Travaux24/04/20242024Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un foyer de vie de 19 places et de 20 logements locatifs rue Alexandre Leymerie et rue des Marots (int…Services15/04/20242024Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 28 logements individuels boulevard Jules Guesde à Troyes (10000)Services10/04/20242024Travaux de construction de 40 logements individuels 19, rue de Beauregard à Troyes (10000)Travaux02/04/20242023Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une emprise maximale de 5000 m2 env. 26 rue de Châtel à Isle-Aumont (10800)Travaux2023Maitrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation du foyer 'Les Ormes' 2 rue André Mutter à Troyes (10000)Services2023maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation-restructuration du foyer des lilas en résidence etudiante 1 rue nicolas camusat à troyes (10000)Services2023Maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagement de 50 logements rue de Chaillouet à Troyes (10000)Services2023Entretien et maintenance des équipements de sécurité Incendie des patrimoines locatifs de Troyes Aube Habitat et de la SiabaServices2023Mission légale de commissariat aux comptes de Troyes Aube Habitat pour les exercices 2024 à 2029Services2023Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production d'Ecs, et de surpresseurs de Troyes Aube Habitat et de la Siaba, et tr…Services2023Marché de nettoyage de locaux, de vitres en hauteur, et traitement des ordures ménagères et encombrants sur divers sites des patrimoines de Troyes Aub…Services2023Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 56 logements locatifs 7-9 rue Sarrail (ancien site Magiline) à Troyes (10000)Services2023Marché de location et maintenance de matériels de reprographie numériques (copieurs multifonctions) destinés aux besoins de Troyes Aube HabitatServices2023Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une emprise maximale de 5000 m2 env. 26 rue de Châtel à Isle-Aumont (10800)Travaux27/07/20232023prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines de troyes aube habitat et de la siabaServices2023Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production d'Ecs, et de surpresseurs de Troyes Aube Habitat et de la Siaba, et tr…Services2023Maitrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation du foyer 'Les Ormes' 2 rue André Mutter à Troyes (10000)Services2023Maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagement de 50 logements rue de Chaillouet à Troyes (10000)Services2023Souscription et Gestion de divers services d'assurances pour les besoins du groupement représenté par Troyes Aube HabitatServices2023marché de nettoyage de locaux, de vitres en hauteur, et traitement des ordures ménagères et encombrants sur divers sites des patrimoines de troyes aub…Services2023Marché de nettoyage de locaux, de vitres en hauteur, et traitement des ordures ménagères et encombrants sur divers sites des patrimoines de Troyes Aub…Services2023marché de surveillance et de gardiennage sur les quartiers prioritaires de la ville de troyesServices2023maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation-restructuration du foyer des lilas en résidence etudiante 1 rue nicolas camusat à troyes (10000)Services2023prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines de troyes aube habitat et de la siabaServices2023exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude et surpresseurs pour le compte de troyes aube habitat et de la siaba.Services2023Travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Sainte Marthe à Fontaine les Grés (10)Travaux2023prestations sur commandes de nettoyage de logements vacants sur les patrimoines de troyes aube habitat et de la siaba.Services2023maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation-restructuration du foyer des lilas en résidence etudiante 1 rue nicolas camusat à troyes (10000)Services2023maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 27 pavillons zac saint martin à bréviandes (10450)Services2022maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 23 logements individuels chemin du carmel à saint germainServices2022entretien et maintenance des équipements individuels de chauffage, de production d'eau chaude, et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de tr…Services2022Entretien des robinetteries, systèmes de vidage et mécanismes de chasse d'eau sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SiabaServices2022maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation-restructuration du foyer des lilas en résidence etudiante 1 rue nicolas camusat à troyes (10000)Services2022travaux de restructuration et d'extension de l'ehpad "sainte marthe" à fontaine les grés (10)Travaux2022prestations sur commandes de nettoyage de logements vacants sur les patrimoines de troyes aube habitat et de la siaba.Services2022travaux de restructuration et d'extension de l'ehpad "sainte marthe" à fontaine les grés (10)Travaux2022maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 23 logements individuels chemin du carmel à saint germainServices2022maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 27 pavillons zac saint martin à bréviandes (10450)Services2022entretien et maintenance des équipements individuels de chauffage, de production d'eau chaude, et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de tr…Services2022Entretien des robinetteries, systèmes de vidage et mécanismes de chasse d'eau sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SiabaServices2022maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 32 logements et un établissement de soins au 30 bld jules guesde à troyesServices2022Travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD Sainte Marthe à Fontaine les Grés (10)Travaux2022Travaux de fouilles archéologiques préventives sur une emprise de 2500 m2 environ 17-19 rue de beauregard à troyes (10000)Travaux2022travaux d'entretien et d'embellissement de murs, sols, plafonds sur les patrimoines de troyes aube habitat et de la s.i.a.b.a.Travaux2021travaux tous corps d'etat sur bordereaux de prix unitaires pour l'entretien des patrimoines de troyes habitat et de la siabaTravaux2021travaux tous corps d'etat sur bordereaux de prix unitaires pour l'entretien des patrimoines de troyes habitat et de la siabaTravaux2021travaux d'entretien et d'embellissement de murs, sols, plafonds sur les patrimoines de troyes aube habitat et de la s.i.a.b.a.Travaux2021maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 40 logements 19 rue de beauregard à troyes (10000)Services2021maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 32 logements et un établissement de soins au 30 bld jules guesde à troyesServices2021maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 40 logements 19 rue de beauregard à troyes (10000)Services2019maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 40 logements locatifs 85 avenue d'echenilly à saint-andre-les-vergers (10120)Services2019maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 40 logements locatifs 85 avenue d'echenilly à saint-andre-les-vergers (10120)Services2018maintenance et travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines d'aube immobilier et de la siabaServices2018maintenance et travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines d'aube immobilier et de la siabaServicesTravaux d'amélioration chauffage et ventilation de 300 logements rues Michelet, Nouvelle Michelet, des 3 Ormes et Célestin PhilboisTravaux1,7 M€Travaux de création d'un lotissement de 23 lots à bâtir Le Clos Saint Jean à Buchères (10800)Travaux622 k€Travaux d'amélioration et d'économie d'énergie - remplacement de menuiseries extérieures - de 61 logements 04 à 10 rue André Mutter à Troyes (10000)Travaux161 k€Travaux de construction de 11 pavillons - 20 rue Godard PillaveinneTravaux257 k€Travaux de construction de 8 pavillons rue du Pain Perdu à Bar sur Seine (10110)Travaux102 k€Travaux de construction de 12 logements collectifs 2 rue Rivergaro 10800 Saint Julien les Villas (10800)Travaux137 k€Travaux de construction de 12 logements seniors rue du Pont à Brienne le Château (10500)Travaux58 k€Travaux d'entretien des façades 2025 de divers bâtiments de Troyes Aube Habitat et de la SIABA dans l'Aube (10)Travaux3,2 M€ROMILLY SUR SEINE/Travaux d'isolation par projection de laine de verre soufflée, Rue de Champagne (10100)Travaux37 k€Construction de 15 logements au 83 avenue Pierre Brossolette à TROYESTravaux185 k€Travaux de purge de pollutions concentrées au sein du quartier Jules GuesdeTravaux82 k€Travaux de réhabilitation de 53 logements - Foyer "Les Ormes" - 2 Rue André MutterTravaux188 k€Travaux de dépollution par excavation et élimination hors site de terres polluées - Ancien site Magiline au 7 rue du Général Sarrail à TROYESTravaux252 k€Travaux d'amélioration énergétique de 107 logements rues René Wassner, Denis Papin, Bernard Palissy et avenue Sarrail à la Chapelle Saint Luc (10600)Travaux738 k€Travaux de désamiantage et démolition des bâtiments existants 19 rue des Noës à Sainte Savine (10300)Travaux77 k€
78 marchés masqués sur cette page

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Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Permis déposés par cette entreprise

13 permis géolocalisés sur la carte

Permis

13

Surface cumulée

14 772 m²

Permis de construire (13)

PCPermis Construire2
26 mai 2026Troyes0103872500051

39 logements

AdresseRUE DU BEAU TOQUAT 10000 TROYES
Date de dépôt
1 janvier 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
39 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 2 616 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 616 m²
PCPermis Construire2
24 avril 2026Isle-Aumont0101732500003

14 logements

Adresse26 RUE DE CHATEL 10800 ISLE-AUMONT
Date de dépôt
1 janvier 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
14 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 1 209 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 209 m²
PCPermis Construire2
19 février 2026Troyes0103872500035

28 logements

Adresse2 RUE ABBA‰ DE L'A‰PA‰E 10000 TROYES
Date de dépôt
21 juillet 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
28 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 2 231 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 231 m²
PCPermis Construire2
22 août 2025Les Noës-près-Troyes0102652500003

3 logements

Adresse3 RUE JULES BODIE 10420 LES-NOES-PRES-TROYES
Date de dépôt
1 août 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
3 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 282 m²
Mouvement de surface
Créée : 282 m²
PCPermis Construire2
11 août 2025La Villeneuve-au-Chêne01042325E0003

1 logement

Adresse9 RUE DE LA RENOUILLERE 10140 LA VILLENEUVE-AU-CHENE
Date de dépôt
1 août 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 95 m²
Mouvement de surface
Créée : 95 m²
PCPermis Construire2
6 juin 2025Troyes0103872400086

50 logements

Adresse3 RUE CHAILLOUET 10000 TROYES
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
30 collectifs20 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 814 m²
Mouvement de surface
Créée : 814 m²
PCPermis Construire2
4 juin 2025Troyes0103872400088

23 logements

AdresseRUE JEAN LACOSTE 10000 TROYES
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
23 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 1 526 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 526 m²
PCPermis Construire2
3 avril 2025Troyes0103872400090

10 logements

Adresse102 AVENUE CHOMEDEY DE MAISONN 10000 TROYES
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
10 collectifs1 démoli
Surfaces détaillées
Logements : 905 m²
Mouvement de surface
Créée : 905 m²Démolie : 333 m²
PCPermis Construire2
31 mars 2025Sainte-Savine0103622400022

14 logements

Adresse13-15 RUE DU MARECHAL FOCH 10300 SAINTE SAVINE
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
14 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 1 030 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 030 m²
PCPermis Construire2
10 octobre 2024Saint-André-les-Vergers01033324I1019

6 logements

AdresseRUE LOUIS DE FREYCINET 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Date de dépôt
1 octobre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
6 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 409 m²
Mouvement de surface
Créée : 409 m²
PCPermis Construire2
30 septembre 2024Buchères0100672400010

15 logements

AdresseROUTE DE MAISONS-BLANCHES LES HERBUATES 10800 BUCHERES
Date de dépôt
1 septembre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
15 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 1 196 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 196 m²
PCPermis Construire2
28 juin 2024Troyes0103872400012

32 logements

Adresse30 BOULEVARD JULES GUESDE 10000 TROYES
Date de dépôt
1 juillet 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
32 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 2 005 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 005 m²
PCPermis Construire2
13 juin 2024Bréviandes0100602400002

5 logements

AdresseRUE ANITA CONTI 10450 BREVIANDES
Date de dépôt
1 juin 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
5 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 454 m²
Mouvement de surface
Créée : 454 m²
8 autorisations masquées sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus4 508parcelles cadastrales
Surface au sol482 hacumulée
Locaux38 515bâtis recensés
Implantation194communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
10Aube4 47551Marne33

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

2 départements masqués sur cette page

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre4 508terrains

38 515 locaux · 482 ha au sol

Preneur à construction5terrains

228 locaux · 9 709 m² au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire3terrains

0 locaux · 2 130 m² au sol

N'appartient pas à la société

Syndic de copropriété10terrains

7 locaux · 1,5 ha au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote39terrains

299 locaux · 6,0 ha au sol

Preneur d’un bail à réhabilitation8terrains

33 locaux · 7 879 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 4 508 terrains, pas de 4 573 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

28 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOetablissement

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2026

signé le 29 janvier 2026IDCC 3220CGT, CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
AVENANTetablissement

Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise d'harmonisation de la classification

signé le 14 novembre 2025IDCC 3220CGT, CFTC
Classifications
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à légalité entre les femmes et les hommes

signé le 8 septembre 2025IDCC 3220CGT, CFTC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOetablissement

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2025

signé le 23 janvier 2025IDCC 3220CGT, CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDNAOetablissement

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2024

signé le 25 janvier 2024IDCC 3220CGT, CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOetablissement

Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2023

signé le 8 décembre 2022IDCC 3220CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE

signé le 26 octobre 2022IDCC 3220CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTÉgalité F/Hetablissement

Avenant N°1 portant révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 14/11/2018

signé le 26 octobre 2022IDCC 3220CFTC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDetablissement

ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 1 juillet 2022IDCC 3220CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTetablissement

Avenant n°2 à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

signé le 19 avril 2022IDCC 3220CFTC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDNAOetablissement

Négociations annuelles obligatoires pour 2022

signé le 25 février 2022IDCC 3220CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+1
ACCORDetablissement

Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'astreintes au sein de Troyes Aube Habitat

signé le 21 janvier 2022CFTC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
AVENANTetablissement

Avenant à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

signé le 29 novembre 2021IDCC 3220CFTC
Système de rémunération (autres qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

Négociations annuelles obligatoires pour 2021

signé le 23 février 2021IDCC 3220CFTC
ACCORDetablissement

Accord collectif d'harmonisation des congés pour événements familiaux et autres dispositions

signé le 22 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDForfait joursetablissement

Accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement

signé le 22 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

Accord collectif d'harmonisation relatif au régime complémentaire de remboursement de fraix médicaux

signé le 10 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDetablissement

Accord d'harmonisation relatif à la retraite supplémentaire

signé le 10 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Retraite complémentaire - supplémentaire
ACCORDetablissement

Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire Personnel communément appelé "non cadre"

signé le 10 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDetablissement

Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire Personnel communément appelé "cadre"

signé le 10 décembre 2020IDCC 3220CFTC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDetablissement

Accord d'harmonisation des primes et de la politique salariale

signé le 23 novembre 2020IDCC 3220CFTC
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION

signé le 12 novembre 2020IDCC 3220CFTC
Classifications
ACCORDetablissement

Accord fixant le cadre de l'harmonisation sociale et de la substitution des conventions et accords au sein des OPH Aube Immobilier et Troyes Habitat

signé le 3 novembre 2020IDCC 3220CFTC
ACCORDetablissement

Gestion des congés payés, des reliquats et des RTT

signé le 16 avril 2020IDCC 3220CFTC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOetablissement

NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2020

signé le 20 décembre 2019IDCC 3220CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDNAOetablissement

Négociations annuelles obligatoires pour 2019

signé le 8 janvier 2019IDCC 3220CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 14 novembre 2018IDCC 3220CFTC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTetablissement

AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE

signé le 19 février 2018IDCC 5006CFTC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
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