CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Administration publique générale à Troyes (10)

SIREN 200069250SIRET 200 069 250 00013NAF 8411Z

Suivre cette entreprise
8411Z — Administration publique générale1 000 à 1 999 salariés
Établissements22dont 22 ouverts
Accords7déposés en vie sociale
Immatriculation20171er janvier 2017
Effectif1 000 à 1 999 salariéstranche INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE depuis le 1er janvier 2017. Son siège est établi à Troyes (10000). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département de l'Aube. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]

Le réseau compte 22 établissements, dont 22 ouverts.[1]

Cette entité a publié 204 marchés en tant qu'acheteur public, dont 29 sur les douze derniers mois.[2]

7 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Aube, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
SIRET du siège
200 069 250 00013
SIREN
200069250
N° TVA intracommunautaire
FR86200069250
Forme juridique
code Centre communal d'action sociale
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
8411Z — Administration publique générale
Conventions collectives
(IDCC 5021)
Adresse du siège
1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES

Où sont les établissements

22 implantations · 22 ouvertes

Les 22 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

22 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
10000 TROYES200 069 250 000131 PLACE ROBERT GALLEYSiègeOuvert10000 TROYES200 069 250 000211 PLACE ROBERT GALLEY37.00ZOuvert10000 TROYES200 069 250 000391 PLACE ROBERT GALLEY68.20BOuvert10000 TROYES200 069 250 000541 PLACE ROBERT GALLEY42.99ZOuvert10000 TROYES200 069 250 000621 PLACE ROBERT GALLEY38.11ZOuvert10000 TROYES200 069 250 0008820 RUE DES GAYETTES82.30ZOuvert10000 TROYES200 069 250 0009612 BOULEVARD JULES GUESDE93.11ZOuvert10000 TROYES200 069 250 001041 PLACE ROBERT GALLEY35.30ZOuvert10000 TROYES200 069 250 00120AVENUE ROBERT SCHUMANN93.11ZOuvert10000 TROYES200 069 250 001381 PLACE ROBERT GALLEY68.20BOuvert

Marchés publiés

204 marchés
12 derniers mois · 29Dernière publication · 30/07/2026Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Travaux de création et maintenance d'un dispositif de contrôle d'accès sur la billetterie du Stade de l'Aube-.Travaux2026Travaux de mise à niveau, remplacement de tampons sur les ouvrages d’assainissement, eaux pluviales et réseaux de chaleur des Troyes Champagne Métropo…Travaux2026Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Programme 2026 - Lot n°1-.Travaux28/07/20262026Maitrise d'oeuvre portant sur la reconstruction du terrain d'honneur du Stade de l'Aube-.Services2026Maitrise d'oeuvre portant sur la reconstruction du terrain d'honneur du Stade de l'Aube-.Services05/05/20262026Travaux de création et maintenance d'un dispositif de contrôle d'accès sur la billetterie du Stade de l'Aube-.Travaux2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE-TEST AGRICOLE EN MARAICHAGE A SAINT POUANGE-.Travaux2026Travaux de mise à niveau, remplacement de tampons sur les ouvrages d’assainissement, eaux pluviales et réseaux de chaleur des Troyes Champagne Métropo…Travaux02/04/20262026Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°1-.Travaux2026Travaux de création et maintenance d'un dispositif de contrôle d'accès sur la billetterie du Stade de l'Aube-.Travaux19/03/2026
2026Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°2-.Travaux13/03/20262026TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE-TEST AGRICOLE EN MARAICHAGE A SAINT POUANGE-.Travaux2026TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.Travaux09/02/20262026Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1-.Travaux16/01/20262026TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-.Travaux09/02/20262026Travaux de modernisation du Parc des expositions - Le Cube - Lots n°2 à 4-.Travaux126 k€2026Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du Stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°2-.Travaux2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE-TEST AGRICOLE EN MARAICHAGE A SAINT POUANGE-.Travaux30/01/20262025Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°1-.Travaux19/01/20262025Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1-.Travaux09/01/20262025Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du Stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°2-.Travaux08/12/20251,5 M€2025Travaux de modernisation du Parc des expositions - Le Cube - Lots n°2 à 4-.Travaux08/12/202552 k€2025Travaux de sécurisation des digues du centre-ville et réduction de la fréquence de submersion de l'agglomération Troyenne - Lots n°1 à 3-.Travaux26/11/20252025Travaux de sécurisation des digues du centre-ville et réduction de la fréquence de submersion de l'agglomération Troyenne - Lots n°1 à 3-.Travaux26/11/20252025Travaux de reconstruction de la passerelle n°7 et réparation des passerelles n°3-9-11 sur la voirie verte des Viennes à Troyes-.Travaux146 k€2025Travaux de sécurisation des digues du centre-ville et réduction de la fréquence de submersion de l'agglomération Troyenne - Lots n°1 à 3-.Travaux19/11/20252025Fourniture de béton - Relance N°2 - Lot n°1-.Fournitures15/10/20252025Travaux de remplacement des menuiseries extérieures à la MARPA d'Estissac-.Travaux122 k€2025Assistance à maitrise d'ouvrage pour la création ou modification de zones d'activités - Lot n°2-.Services17/09/20252025Travaux de reconstruction de la passerelle n°7 et réparation des passerelles n°3-9-11 sur la voirie verte des Viennes à Troyes-.Travaux10/09/20252025Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.Services04/08/20252025Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.Services11/08/20252025Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé – Prestations diverses-.Services04/08/20252025Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes - Lot n°1-.Travaux2025Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création ou modification de zones d’activités - Lot n°1 : AMO pour la création de la ZAC du Parc de la bioécon…Services2025Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création ou modification de zones d’activités - Lot n°1 : AMO pour la création de la ZAC du Parc de la bioécon…Services2025Fourniture de béton - RELANCE-.Fournitures25/07/20252025Travaux complémentaire à l'Hôtel d'entreprise Le Phare-.Travaux2025Travaux de remplacement des menuiseries extérieures à la MARPA d'Estissac-.Travaux04/07/20252025Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'une déchèterie sur le territoire de la commune de Bouilly-.Services2025Travaux de déconstruction d'un bâtiment et des murs sur la friche industrielle TEO-.Travaux87 k€2025Travaux de réparation et de désamiantage du pont Vacherie - Lot n°3-.Travaux470 k€2025Maitrise d'oeuvre pour des opérations de voirie et d'aménagement d'espaces publics-.Services26/05/20252025Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes - Lot n°1-.Travaux14/05/20252025Fourniture de béton-.Fournitures12/05/20252025Travaux de mise en place de climatisation réverisable à la Maison Médicale d'Estissac-.Travaux2025Concours restreint Phase candidatures : Maîtrise d’œuvre en vue de la Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé-.Services2025Travaux de maillage du réseau de chaleur de La Chapelle Saint-Luc / Les-Noes-Pres-Troyes-.Travaux246 k€2025Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion des contenants, des usagers, d’accès aux déchèteries et de facturation d’une redevance spéciale-.Services2025ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION POUR LE COMPTE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE-.Fournitures08/04/20252025Achat de véhicules neufs pour le compte de Troyes Champagne Métropole-.Fournitures01/04/20252025Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bornes escamotables semi-automatiques et automatisées et des totems de contrôle d'accès de Troy…Fournitures31/03/20252025Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement rue de la Croix Blanche, Chemin des Suivots à Saint André les vergers - Programme 2025-.Travaux2025Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'une déchèterie sur le territoire de la commune de Bouilly-.Services2025Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'une déchèterie sur le territoire de la commune de Bouilly-.Services17/03/20252025Prestations de recherche d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumeux, qualification sommaire des sols - Lot…Services20/03/20252025Prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - Lot n°4-.Services19/03/20252025Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4-.Fournitures05/03/20252025Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts-.Fournitures25/02/20252025Travaux de mise en place de climatisation réverisable à la Maison Médicale d'Estissac-.Travaux28/02/20252025Fourniture et livraison de bornes d'apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déc…Fournitures28/02/20252025Travaux de réparation et de désamiantage du pont Vacherie - Lot n°3-.Travaux17/02/20252025Travaux de rénovation et d’amélioration des sous-stations sur le réseau de chaleur des Chartreux - Lot n°1-.Travaux2025Travaux de déconstruction d'un bâtiment et des murs sur la friche industrielle TEO-.Travaux14/02/20252025Impression, façonnage, routage, distirbution et diffusion du magazine touristique Effervescence-.Services12/02/20252025Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement rue de la Croix Blanche, Chemin des Suivots à Saint André les vergers - Programme 2025-.Travaux31/01/20252,4 M€2024Fourniture, pose et intégration d’un mur d’images composé de dalles LED pour le centre de supervision urbain intercommunal de Troyes Champagne Métropo…Fournitures2024Travaux de rénovation et d’amélioration des sous-stations sur le réseau de chaleur des Chartreux - Lot n°1-.Travaux2024Fourniture et livraison de bornes d'apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déc…Fournitures31/01/20252024Travaux de maillage du réseau de chaleur de La Chapelle Saint-Luc / Les-Noes-Pres-Troyes-.Travaux20/01/20252024Mission de coordinateur sécurité et protection de la santé - Lots n°1 et 2-.Services16/01/20252024Travaux de rénovation et d’amélioration des sous-stations sur le réseau de chaleur des Chartreux - Lot n°1-.Travaux06/01/20252024Opération de travaux de réhabilitation de l’ancienne clinique des Ursulines à Troyes en Maison de Santé Publique Professionnelle Universitaire Lot n°1…Travaux06/01/20252024Etude portant sur la transformation de la zone commerciale de Marques Avenue à Saint-Julien-Les-Villas-.Services06/12/20242024ACQUISITION DE CLOISONS POUR STANDS DU PARC DES EXPOSITIONS PEX CUBE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE-.Fournitures03/12/20242024Travaux de raccordement de la fibre optique-.Travaux2024Travaux de renouvellement, d'extension, de branchements et interventions diverses sur les réseaux d'assainissement, d'eaux pluviales et de réseaux de …Travaux03/12/20242024Travaux pour la création d'un giratoire et voirie de desserte - Accès Parc du Grand Troyes RD661 - Lot n°2-.Travaux2024Travaux complémentaire à l'Hôtel d'entreprise Le Phare-.Travaux25/11/20242024Travaux de réhabilitation de postes de refoulement et des réseaux d'assainissement - Programme 2024-02 - Lot n°1-.Travaux2024Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion des contenants, des usagers, d’accès aux déchèteries et de facturation d’une redevance spéciale-.Services2024Fourniture et installation de mobilier pour les besoins de Troyes Champagne Métropole-.Fournitures07/10/20242024Contrôles préalables ou de réception aux travaux d'assainissement et réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 : Réalisations des ess…Services30/09/20242024Gestion des aires d'accueil et de grands passages des gens du voyage-.Services28/08/20242024Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion des contenants, des usagers, d’accès aux déchèteries et de facturation d’une redevance spéciale-.Services19/09/20242024ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE-.Fournitures19/09/20242024TRAVAUX DE RENOVATION ET D’AMELIORATION HYDRAULIQUE DE LA CHAUFFERIE DE L’HOPITAL SIMONE VEIL-.Travaux2024Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du Stade de l'Aube et son terrain annexe-.Services04/09/20242024Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 RELANCE-.Services09/09/20242024Prestations de dépose et retrait de bennes de déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur le territoire de Troyes Champagne Métropole-.Services06/09/20242024Fourniture, pose et intégration d’un mur d’images composé de dalles LED pour le centre de supervision urbain intercommunal de Troyes Champagne Métropo…Fournitures06/09/20242024Gestion des aires d'accueil et de grands passages des gens du voyage-.Services20/08/20242024Prestations d'accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l'emploi-.Services2024Prestations d'accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l'emploi-.Services2024Maintenance multimarque des appareils élévateurs, escaliers mécaniques, portes automatiques, portails, barrières levantes et prestations associées - L…Services30/08/20242024Gestion d'une fourrière animale et capture des chiens errants-.Services12/09/20242024Travaux pour la création d'un giratoire et voirie de desserte - Accès Parc du Grand Troyes RD661 - Lot n°2-.Travaux03/09/20242024Travaux de réhabilitation de postes de refoulement et des réseaux d'assainissement - Programme 2024-02 - Lot n°1-.Travaux28/08/20242024Travaux de raccordement de la fibre optique-.Travaux29/07/20242024Maitrise d'oeuvre pour des opérations de voirie et d'aménagement d'espaces publics-.Services15/07/20242024Acheminement et la distribution des courriers et colis en France, DOM-COM et International pour le compte de Troyes Champagne Métropole et la Ville de…Services05/08/20242024Fourniture et pose de panneaux d’information patrimoniale sur mobiliers urbains existants-.Fournitures2024Maitrise d'oeuvre pour des opérations de voirie et d'aménagement d'espaces publics-.Services15/07/20242024TRAVAUX DE RENOVATION ET D’AMELIORATION HYDRAULIQUE DE LA CHAUFFERIE DE L’HOPITAL SIMONE VEIL-.Travaux01/07/20242024Prestation d'analyses et de contrôle réglementaire de l'eau et des boues Lot n°4-.Services01/07/20242024Prestations de balayage des voiries-.Services10/06/20242024Travaux de rénovation de la cheminée industrielle en brique de la Place Robert Galley - RELANCE-.Travaux2024Prestations d'accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l'emploi-.Services2024Prestations de balayage des voiries-.Services27/05/20242024Prestations d'accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l'emploi-.Services22/05/20242024Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de Chaleur La Chapelle Saint Luc / Les Noes Pres Troyes - Lot n°2-.Travaux2024TRAVAUX DE REHABILITATION DE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE TROYES – PROGRAMME 2024-01-.Travaux2024Abonnement et accès à des ressources numériques Lot n°1 - RELANCE-.Services21/05/20242024Collecte et traitement des déchets de bois et carton-.Services14/05/20242024Travaux de rénovation de la cheminée industrielle en brique de la Place Robert Galley - RELANCE-.Travaux15/04/20242024Entretien des espaces paysagers, espaces naturels et terrains de sports de Troyes Champagne Métropole - Lots n°1 à 9-.Services08/04/20242024Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.Fournitures02/04/20242024Fourniture et pose de panneaux d’information patrimoniale sur mobiliers urbains existants-.Fournitures2024Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de Chaleur La Chapelle Saint Luc / Les Noes Pres Troyes - Lot n°2-.Travaux2024Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.Fournitures25/03/20242024Fourniture et pose de panneaux d’information patrimoniale sur mobiliers urbains existants-.Fournitures18/03/20242024TRAVAUX DE REHABILITATION DE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE TROYES – PROGRAMME 2024-01-.Travaux12/03/20242024Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de Chaleur La Chapelle Saint Luc / Les Noes Pres Troyes - Lot n°2-.Travaux11/03/20242024TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU GROUPE ELECTROGENE N°1 DU STADE DE L’AUBE-.Travaux2023Soutien technique des professionnels des Équipes pluridisciplinaires de soutien (EPS) dans le cadre du Programme de Réussite Éducative (PRE) - Relance…Services26/01/20242023Travaux de rénovation de la cheminée industrielle en brique de la Place Robert GalleyTravaux2023Travaux de rénovation des garde-corps Mail des Charmilles - Lots no2 et 3 - RELANCETravaux16/11/20232023Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur la chapelle saint luc / les noes pres troyes - lot no1Travaux2023travaux de remplacement du groupe electrogene no1 du stade de l'aube (rectificatif)Travaux2023Travaux de rénovation des garde-corps mail des charmilles (déclaration sans suite) (rectificatif)Travaux2023Travaux de rénovation de la cheminée industrielle en brique de la Place Robert Galley (rectificatif no1)Travaux2023Travaux de rénovation et d'amélioration hydraulique de la chaufferie de l'hôpital Simone Veil - Lot no1 (rectificatif no1)Travaux2023travaux de remplacement du groupe electrogene no1 du stade de l'aubeTravaux25/09/20232023Travaux de rénovation de la cheminée industrielle en brique de la Place Robert GalleyTravaux15/09/20232023Travaux de rénovation des garde-corps Mail des CharmillesTravaux20/09/20232023Soutien technique des professionnels des équipes pluridisciplinaires de soutien pour le programme de réussite éducative et accompagnement individuel p…Services15/09/20232023Travaux de rénovation et d'amélioration hydraulique de la chaufferie de l'hôpital Simone VEIL - Lot no1Travaux07/09/20232023Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur La Chapelle Saint Luc / Les Noes Pres Troyes - Lot no1Travaux01/09/20232023Etude de faisabilité relative à un projet de voirieServices01/09/20232023travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur des chartreux de troyes champagne métropole lot no2Travaux2023travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur des chartreux de troyes champagne métropole lot no1 : raccordement de l'extension de …Travaux2023Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de chaleur des chartreux de Troyes Champagne Métropole Lot no2Travaux12/06/20232023recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (hap) dans les enrobes bitumeux et qualification sommaire des sols - relance accord-c…Services2023recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (hap) dans les enrobes bitumeux et qualification sommaire des sols - relance accord-c…Services20/04/20232023repérage des réseaux et ouvrages enterrés dans le cadre des investigations complémentairesServices17/04/20232023travaux de raccordement de divers sites sur les réseaux de chaleur de troyes champagne métropole lot no1Travaux11/04/20232023travaux relatifs aux fouilles archeologiques sur le site de la zae de bouilly (rectificatif)Travaux2023travaux relatifs aux fouilles archeologiques sur le site de la zae de bouillyTravaux14/02/20232022travaux de rehabilitation des reseaux d'assainissement sur la commune de troyes lot no3 : rue de verdun, rue edouard vaillant et rue lucien morel paye…Travaux23/01/20232022Travaux de raccordement du complexe international multisports et escalade (CIME) au réseau de chaleur des ChartreuxTravaux2022relance des travaux de reparation du pont vacherie - lot 1-. (rectificatif)Travaux2022relance des travaux de reparation du pont vacherie - lot 1-. (rectificatif)Travaux2022RELANCE DES TRAVAUX DE REPARATION DU PONT VACHERIE - LOT 1-.Travaux2022relance des travaux de reparation du pont vacherie - lot 1-. 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Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus224parcelles cadastrales
Surface au sol76,2 hacumulée
Locaux21bâtis recensés
Implantation14communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
10Aube224

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre224terrains

21 locaux · 76,2 ha au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire12terrains

2 locaux · 2,3 ha au sol

N'appartient pas à la société

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 224 terrains, pas de 236 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

7 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTNAOentreprise

Avenant n°2 de l'accord collectif relatif à la rémunération

signé le 3 février 2026IDCC 9999
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
AVENANTentreprise

Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif aux astreintes du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole

signé le 26 juin 2024IDCC 9999
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif au temps de travail du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole

signé le 26 juin 2024IDCC 9999
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif à la rémunération du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole

signé le 26 juin 2024IDCC 9999
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDTélétravailentreprise

Accord Collectif relatif au temps de travail du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole

signé le 31 mars 2023IDCC 2147
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravail
ACCORDentreprise

ACCORD DE GESTION DES ASTREINTES DU PERSONNEL DE LA REGIE ASSAINISSEMENT TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

signé le 31 mars 2023IDCC 2147
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION DU PERSONNEL DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

signé le 31 mars 2023IDCC 2147
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Classifications