Travaux de réhabilitation de postes de refoulement et des réseaux d'assainissement - Programme 2024-02 - Lot n°1-.
Travaux de réhabilitation de postes de refoulement et des réseaux d'assainissement - Programme 2024-02 - Lot n°1-.
L'essentiel
Objet du marché
L’objet du présent dossier concerne le programme 2024-02 Lot 1 de travaux d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Troyes Champagne Métropole. Ce programme concerne les Postes de Refoulement suivants, dont certains sont identifiés dans le diagnostic permanent comme ayant des défauts structurels : entrées d’Eaux Claires Parasites. -Poste « HORLOGE » : rue des Azalées à Buchères ; -Poste « FETUOT » : rue du Fetuot à la Chapelle-Saint-Luc ; -Poste « GAMBETTA » : Angle rue Gambetta et rue René Gillet à Saint-Julien-Les-Villas ; -Poste « NICOLAS REMOND » : rue Nicolas Rémond à Saint-Julien-Les-Villas
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Réhabilitation de postes de refoulement des réseaux d'assainissement sur les communes de Buchères, Saint Julien Les Villas et La Chapelle Saint Luc -Lot n°2 : Réhabilitation de réseaux d'assainissement sur la commune de La Chapelle Saint Luc. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. La présente consultation ne concerne que le lot n°1.
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Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.
Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’à la fin de la période de la garantie de parfait achèvement (un an après la réception des travaux).
En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution. Les délais propres au lot n°1 sont les suivants : Le délai de la période de préparation est de 2,5 mois maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des prestations es-.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.