HOROQUARTZ (H Q)

Massy (91)

SIREN 399243922SIRET 399 243 922 00081NAF 5829C

Suivre cette entreprise
1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants6inscrits au registre
Accords19déposés au registre
Capital social20,3 M€
Immatriculation199416 décembre 1994
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit HOROQUARTZ (H Q) depuis le 16 décembre 1994. Son siège est établi à Massy (91300). Le capital social s'élève à 20 310 441 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 6 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

19 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Essonne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
HOROQUARTZ (H Q)
SIRET du siège
399 243 922 00081
SIREN
399243922
N° TVA intracommunautaire
FR28399243922
Numéro RCS
399 243 922 R.C.S. Évry-Courcouronnes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Évry-Courcouronnes, le 16 décembre 1994
Forme juridique
code SA (autre)
Capital social
20 310 441 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
5829C
Adresse du siège
3 RUE CHRISTOPHE COLOMB 91300 MASSY

Observations du greffe

RCS
01/10/2021RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-08-2021
17/09/2021Radiation du RCS de Montpellier le 31/08/2021
14/09/2021Radiation du RCS de Dijon le 30/09/2021
14/09/2021Radiation du RCS de Quimper le 31/08/2021
03/11/2020Immatriculation principale au TC d' Evry sous le 2004 B 2356
02/06/2020RCS PARIS - 2003 B 19367
26/05/2020RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Evry SOUS LE NUMERO 2004B02356
13/06/2019Radiation du RCS de Niort le 13/06/2019 avec effet au 01/04/2019
01/04/2019Radiation. Cessation d'activité le 15/04/2019
20/03/2018RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-05-2016
07/03/2018SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION HOROSMART FORME JURIDIQUE Société Anonyme SIEGE SOCIAL 3 rue de l'Arrivée 75015 Paris RCS 421 223 470
03/02/2017Date de début d'activité dans le ressort : 1/03/2002

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

19 inscriptions modificatives
01/01/2026Transfert d’un établissement
01/01/2026Transfert d’un établissement
07/08/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/08/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/08/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2025Fermeture d’un établissement
01/01/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2025Fermeture d’un établissement
05/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
05/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
05/12/2024Modification des bénéficiaires effectifs
26/08/2024Transfert d’un établissement
26/08/2024Transfert d’un établissement
29/07/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
15 décembre 1994
Fin d'existence prévue
15 décembre 2093
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

6 au registre

La forme du réseau

32 entreprises
ACCDDSCCEHEELESTEECPLSOABLECPEVP
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Mêmes chantiers

6 entreprises

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 15,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Maintenance et prestations spécifiques à la Solution Applicative E-TEMPTATION88 k€
2026Maintenance, support technique et fonctionnel et prestations complémentaires de la solution de gestion informatisée du domaine de gestion du temps du SDIS 33149 k€
2026Maintenance et mise à jour de la solution de gestion des temps « eTEMPTATION Secteur Public » pour le Conseil départemental d'Eure-et-Loir et le Centre départem…480 k€
2026Contrat de licences et maintenance des matériels de gestion du temps associés au logiciel etemptation.84 k€
2026Fourniture de licence et maintenance des matériels sur le logiciel de temps de travail E-temptation3 k€
2026MAINTENANCE DU LOGICIEL PROTECSYS 2122 k€
2025MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE, ADAPTATIVE ET EVOLUTIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES LOGICIELS STANDARDS ET SPECIFIQUES DE LA MARQUE ETEMPTATION OU EQUIVALE…81 k€
2025Maintenance préventive, corrective, adaptative et évolutive et prestations associées du logiciel Etemptation.81 k€
2025Tierce maintenance applicative du logiciel ETEMPTATION ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la mairie de Saint-Herblain.200 k€
2025MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES TEMPS3 M€
2025COL DIRSER | 25ESCR11 | 1200 k€
2025Acquisition d'un logiciel des temps et des activités (GTA) et prestations associées521 k€
2025MAINTENANCE ET EVOLUTION DU PROGICIEL ETEMPTATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES150 k€
2025SIDEC - GESTION DU TEMPS - Matériel et logiciel70 k€
2025SIDEC - GESTION DU TEMPS MATERIEL ET LOGICIEL70 k€
2025MARCHE NEGOCIÉ 25.968.02 MAINTENANCE CORRECTIVE, ÉVOLUTIVE ET RÉGLEMENTAIRE DU LOGICIEL E-TEMPTATION D’HOROQUARTZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA CAISSE PRIMAI…172 k€
2025Maintenances, acquisitions, évolutions et prestations associées au logiciel de gestion des temps « e-temptation »250 k€
2025Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d’harmonisation de la solution de gestion du temps eTemptation entre les 6 agences de l’eau et aut…750 k€
2025Mise en place d'un outil unique de Gestion du temps et des activités (GTA) pour l'ensemble du personnel de Saintes Grandes Rives, l'Agglo198 k€
2025OUTIL UNIQUE GESTION DU TEMPS ET ACTIVITES198 k€
2025Mise à disposition d’une solution de gestion des temps et des activités et prestations associées.1,1 M€
2025Le présent marché porte sur le renouvellement du marché de gestion des temps de présence pour la CCI de région Hauts de France.141 k€
2025Déploiement de la version 7 et achat de matériel pour le logiciel Temptation35 k€
2025Mise en place d'une solution de planification au sein de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris45 k€
2025INX Le marché public a pour objet la maintenance préventive et la maintenance corrective dans le cadre règlementaire des installations de contrôle d’accès, géré…110 k€
2025Mise en place d'une solution de planification au sein de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris45 k€
2025Maintenance d'un logiciel de gestion des temps, activités et plannings « eTemptation » et les prestations associées615 k€
2025Le marché a pour objet les travaux préalables à l’intégration des 4 agences l’eau (AEAP, AELB, AERM et AERMC) dans la solution eTemptation dit « mutualisé » exi…42 k€
2025Le présent marché concerne la fourniture de licence, prestations de maintenance et prestations associées, ainsi que la fourniture de matériel associé à la gesti…3,2 M€
2025Travaux de rénovation du nouvel accueil de Saint-Gaudens de la CPAM de la Haute-Garonne - Lot 7 -Contrôle d’accès22 k€
2025Licence de maintien en conditions opérationnelles, modules, formations et paramétrage d'E-TEMPTATION120 k€
20251A ACQUISITION MAINTENANCE ETEMPTATION120 k€
2025Maintenance des contrôles d’accès de marque HOROQUARTZ de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire52 k€
2025Maintenance PROTECSYS 2 SUITE - Solution globale de contrôle d'accès100 k€
2025Gestion logiciel Etemptation100 k€
2024MAINTENANCE DE L"APPLICATIF E-TEMPTATION (SOCIETE HOROOQUARTZ) PRESTATIONS ASSOCIEEES ET MODULES COMPLEMENTAIRES-2025-2028600 k€
2024CONTROLE D'ACCES POSTE DE POLICE MUNICIPALE72 k€
2024MARCHE RELATIF A LA GESTION DU TEMPS300 k€
2024MARCHE RELATIF AU CONTROLE D'ACCES700 k€
2024INX Gestion du temps et contrôle d'accès\r\nLOT 1 : Contrôle d'accès700 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

18,1 M€

En préparation88 k€
17 avril 2026Dép. 92

Maintenance et prestations spécifiques à la Solution Applicative E-TEMPTATION

Maître d'ouvrage : Ville de Neuilly sur Seine

En préparation149 k€
24 mars 2026Dép. 33

Maintenance, support technique et fonctionnel et prestations complémentaires de la solution de gestion informatisée du domaine de gestion du temps du SDIS 33

Maître d'ouvrage : SDIS 33 Gironde

Relance après déclaration sans suiteEn préparation480 k€
18 mars 2026Dép. 28

Maintenance et mise à jour de la solution de gestion des temps « eTEMPTATION Secteur Public » pour le Conseil départemental d'Eure-et-Loir et le Centre départem

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

En préparation84 k€
17 mars 2026Dép. 92

Contrat de licences et maintenance des matériels de gestion du temps associés au logiciel etemptation.

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation3 k€
16 janvier 2026Dép. 44

Fourniture de licence et maintenance des matériels sur le logiciel de temps de travail E-temptation

En préparation122 k€
13 janvier 2026

MAINTENANCE DU LOGICIEL PROTECSYS 2

Maître d'ouvrage : Mairie Tours

En préparation81 k€
4 décembre 2025Dép. 09

Maintenance préventive, corrective, adaptative et évolutive et prestations associées du logiciel Etemptation.

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

En préparation81 k€
4 décembre 2025Dép. 09

MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE, ADAPTATIVE ET EVOLUTIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES LOGICIELS STANDARDS ET SPECIFIQUES DE LA MARQUE ETEMPTATION OU EQUIVALE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

En préparation200 k€
3 novembre 2025Dép. 44

Tierce maintenance applicative du logiciel ETEMPTATION ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la mairie de Saint-Herblain.

Maître d'ouvrage : Mairie de St Herblain

En préparation3 M€
28 octobre 2025Paris

MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES TEMPS

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation200 k€
6 octobre 2025Dép. 17

COL DIRSER | 25ESCR11 | 1

Maître d'ouvrage : Département de la Charente-Maritime

En préparation521 k€
26 août 2025Dép. 30

Acquisition d'un logiciel des temps et des activités (GTA) et prestations associées

Maître d'ouvrage : Société BRL

En préparation150 k€
24 juillet 2025Dép. 25

MAINTENANCE ET EVOLUTION DU PROGICIEL ETEMPTATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Département du Doubs

GESTION DU TEMPS MATERIEL ET LOGICIELEn préparation70 k€
30 juin 2025Lons-le-Saunier

SIDEC - GESTION DU TEMPS MATERIEL ET LOGICIEL

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

En préparation172 k€
30 juin 2025Dép. 13

MARCHE NEGOCIÉ 25.968.02 MAINTENANCE CORRECTIVE, ÉVOLUTIVE ET RÉGLEMENTAIRE DU LOGICIEL E-TEMPTATION D’HOROQUARTZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA CAISSE PRIMAI

Maître d'ouvrage : Caisse Primaire Centrale d'Assurance Maladie des Bouches du Rhône

Matériel et logicielEn préparation70 k€
30 juin 2025Lons-le-Saunier

SIDEC - GESTION DU TEMPS - Matériel et logiciel

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

En préparation250 k€
26 juin 2025Chambéry

Maintenances, acquisitions, évolutions et prestations associées au logiciel de gestion des temps « e-temptation »

Maître d'ouvrage : Département de la Savoie

En préparation750 k€
23 juin 2025Dép. 92

Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d’harmonisation de la solution de gestion du temps eTemptation entre les 6 agences de l’eau et aut

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation198 k€
16 juin 2025Dép. 17

Mise en place d'un outil unique de Gestion du temps et des activités (GTA) pour l'ensemble du personnel de Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Maître d'ouvrage : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo

En préparation198 k€
16 juin 2025Saintes

OUTIL UNIQUE GESTION DU TEMPS ET ACTIVITES

Maître d'ouvrage : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo

En préparation1,1 M€
28 mai 2025Dép. 93

Mise à disposition d’une solution de gestion des temps et des activités et prestations associées.

Maître d'ouvrage : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC

En préparation141 k€
23 mai 2025Dép. 60

Le présent marché porte sur le renouvellement du marché de gestion des temps de présence pour la CCI de région Hauts de France.

Maître d'ouvrage : Chambre de Commerce et D'industrie Hauts-de-France

En préparation45 k€
7 mai 2025Argelès-sur-Mer

Mise en place d'une solution de planification au sein de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

Maître d'ouvrage : CC Albères Côte Vermeille Illibéris

En préparation35 k€
7 mai 2025Dép. 33

Déploiement de la version 7 et achat de matériel pour le logiciel Temptation

Maître d'ouvrage : DIR Atlantique

En préparation110 k€
29 avril 2025Dép. 33

INX Le marché public a pour objet la maintenance préventive et la maintenance corrective dans le cadre règlementaire des installations de contrôle d’accès, géré

Maître d'ouvrage : UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE

En préparation45 k€
25 avril 2025Argelès-sur-Mer

Mise en place d'une solution de planification au sein de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

Maître d'ouvrage : CC Albères Côte Vermeille Illibéris

En préparation615 k€
26 mars 2025Lyon

Maintenance d'un logiciel de gestion des temps, activités et plannings « eTemptation » et les prestations associées

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation42 k€
18 mars 2025Dép. 92

Le marché a pour objet les travaux préalables à l’intégration des 4 agences l’eau (AEAP, AELB, AERM et AERMC) dans la solution eTemptation dit « mutualisé » exi

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation3,2 M€
5 mars 2025Dép. 60

Le présent marché concerne la fourniture de licence, prestations de maintenance et prestations associées, ainsi que la fourniture de matériel associé à la gesti

Maître d'ouvrage : Etablissement Français du Sang

Lot 7 -Contrôle d’accèsEn préparation22 k€
24 février 2025Dép. 316 autres entreprises

Travaux de rénovation du nouvel accueil de Saint-Gaudens de la CPAM de la Haute-Garonne - Lot 2 - Plâtrerie – Cloisonnement – Isolation – Faux plafond – Cloison

Maître d'ouvrage : CPAM de la Haute-Garonne

Sur le même chantier

ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE

ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

ETS LOUGARRE

TUNZINI SUD-OUEST

SAS STARBAT MIDI PYRENEES

LORENZI

En préparation120 k€
19 février 2025Dép. 87

Licence de maintien en conditions opérationnelles, modules, formations et paramétrage d'E-TEMPTATION

Maître d'ouvrage : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine

En préparation120 k€
18 février 2025Limoges

1A ACQUISITION MAINTENANCE ETEMPTATION

Maître d'ouvrage : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine

En préparation52 k€
6 février 2025Dép. 35

Maintenance des contrôles d’accès de marque HOROQUARTZ de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire

Maître d'ouvrage : Etablissement Français du Sang

En préparation100 k€
1 janvier 2025Toulouse

Gestion logiciel Etemptation

Maître d'ouvrage : HABITAT TOULOUSE

Solution globale de contrôle d'accèsEn préparation100 k€
1 janvier 2025Toulouse

Maintenance PROTECSYS 2 SUITE - Solution globale de contrôle d'accès

Maître d'ouvrage : HABITAT TOULOUSE

En préparation600 k€
30 décembre 2024

MAINTENANCE DE L"APPLICATIF E-TEMPTATION (SOCIETE HOROOQUARTZ) PRESTATIONS ASSOCIEEES ET MODULES COMPLEMENTAIRES-2025-2028

Maître d'ouvrage : Ville d'Avignon

En préparation72 k€
20 novembre 2024Orange

CONTROLE D'ACCES POSTE DE POLICE MUNICIPALE

Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)

En préparation700 k€
18 novembre 2024Herblay-sur-Seine

MARCHE RELATIF AU CONTROLE D'ACCES

Maître d'ouvrage : Mairie de Herblay sur Seine

En préparation300 k€
18 novembre 2024Herblay-sur-Seine

MARCHE RELATIF A LA GESTION DU TEMPS

Maître d'ouvrage : Mairie de Herblay sur Seine

En préparation700 k€
12 novembre 2024Herblay-sur-Seine

INX Gestion du temps et contrôle d'accès\r\nLOT 1 : Contrôle d'accès

Maître d'ouvrage : Mairie de Herblay sur Seine

En préparation320 k€
4 novembre 2024Dép. 83

MAINTENANCES DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS HOROQUARTZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

En préparation358 k€
23 octobre 2024

MAINTENANCE DU LOGICIEL PROTECTYS ET DES INSTALLATIONS, DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL ET ACQUISITION D'INSTALLATIONS HOROQUARTZ 2024-2028

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Niortais

MAINT LOGICIEL PROTECTSYS ET SES INSTALLATIONSEn préparation187 k€
23 octobre 2024

PARTIE A BDC - MAINT LOGICIEL PROTECTSYS ET SES INSTALLATIONS

Maître d'ouvrage : Mairie de Niort (Service marchés publics)

En préparation98 k€
11 octobre 2024Dép. 28

INX La consultation, concerne un marché public mixte comprenant à la fois des fournitures travaux relatifs à :\n• Remplacer la solution de contrôle d'accès exis

En préparation640 k€
9 septembre 2024

MAINTENANCE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ET ACQUISITIONS DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS E TEMPTATION HOROQUARTZ

Maître d'ouvrage : Montpellier Méditerranée Métropole

En préparation787 k€
24 juillet 2024Pau

Maintenance et assistance du logiciel "E-TEMPTATION", fourniture et maintenance des badgeuses

Maître d'ouvrage : CA PAU BEARN PYRENEES

En préparation88 k€
19 juillet 2024Dép. 50

Suivi du logiciel de gestion du temps et des activités (e-Temptation).

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

En préparation220 k€
2 juillet 2024

Prestations de maintenance et d'évolution (techniques, logicielles y compris les versions majeures, matérielles et fonctionnelles, et lecteurs de badges) et pre

Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne

En préparation150 k€
19 juin 2024Saint-Quentin

Maintenance du logiciel ETEMPTATION

Maître d'ouvrage : CA du Saint-Quentinois

En préparation143 k€
12 juin 2024Dép. 64

Acquisition d’un outil de Gestion du Temps (Ressources Humaines) pour la gestion des agents de la Ville et du C.C.A.S. de Biarritz

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BIARRITZ

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus7parcelles cadastrales
Surface au sol9 487 m²cumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
85Vendée7

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

19 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTTélétravailentreprise

AVENANT N°2 SUR L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL SOCIETE HOROQUARTZ

signé le 2 avril 2025IDCC 3248CFDT, CFE-CGC
Télétravail
AVENANTentreprise

AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 5 MARS 2024 SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HOROQUARTZ

signé le 26 mars 2025IDCC 3248CFDT, CFE-CGC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise sur le régime des astreintes

signé le 13 décembre 2024IDCC 3248CFDT, CFE-CGC
Système de rémunération (autres qu'évolution)
AVENANTTélétravailentreprise

Avenant sur l’organisation du télétravail Horoquartz

signé le 25 septembre 2024IDCC 3248CFDT, CFE-CGC
Télétravail
ACCORDentreprise

Protocole d’Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023

signé le 5 mars 2024IDCC 3248CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE HOROQUARTZ

signé le 5 mars 2024IDCC 650CFDT, CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ

signé le 10 novembre 2023IDCC 650CFDT, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique

signé le 17 avril 2023IDCC 650CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire

signé le 17 janvier 2022IDCC 650CFDT
Autre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail

signé le 14 septembre 2021IDCC 650CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord sur l'individualisation de l'activité partielle

signé le 15 mai 2020IDCC 650CFDT
Autre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail au sein de la société HOROQUARTZ

signé le 20 février 2020IDCC 650CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles

signé le 20 mai 2019IDCC 650CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ

signé le 26 avril 2019IDCC 650CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif à la NAO 2018

signé le 18 décembre 2018IDCC 650CFDT
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Travail du dimanche+3
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord d'astreinte

signé le 31 octobre 2018IDCC 650CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord sur le don de congés/repos entre salariés

signé le 23 octobre 2018IDCC 650CFDT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail

signé le 15 mai 2018IDCC 650CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

un protocole d'accord relatif au régime des astreintes

signé le 8 mars 2018CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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