ENTREPRISE DEMOUSELLE

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Abbeville (80) depuis 1958, 250 à 499 salariés. 21 marchés publics remportés depuis 2014 et 52,6 M€ de chiffre d'affaires en 2024.

SIREN 005 820 378SIRET 005 820 378 00031NAF 4321A

4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locauxSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 15/12/2025

Chiffre d'affaires 202452,6M€↓ −12,6 % sur 2023
Marchés publics gagnés2197,8 M€ cumulés, 2014 à 2025
Entreprises liées35dans son réseau
Établissements21dont 4 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
ENTREPRISE DEMOUSELLE
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe d'Amiensle 30/10/1958
SIREN
005 820 378
SIRET du siège
005 820 378 00031
N° TVA intracommunautaire
FR79005820378
Activité (NAF)
Travaux d'installation électrique dans tous locaux4321A
Capital social
3 200 000 €
Catégorie
GE250 à 499 salariés
Adresse du siège
140 RUE DU CHATEAU D'EAU, 80100 ABBEVILLE
Dirigeants au registre
5 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Independante
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Effectif exact
267 salariés
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
87 ans
Fin d'existence prévue
29 octobre 2045
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
12/09/2025Ouverture d’un nouvel établissement
03/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
03/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/05/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Exploitation d'établissements d'entreprise générale de travaux publics et privés d'installations électriques. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

10/10/2023 · === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

07/07/2020 · Radiation du RCS de Compiègne le 07/07/2020 avec effet au 12/06/2020

04/05/2017 · - Date de début d'activité : 01/09/1991.

12/01/2006 · CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NUMERO SIRET : 005 820 378 00221 CODE NAF : 453A

17/06/1991 · Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe d'ABBEVILLE sous le n° 58B37.

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 35 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. Fédération Départementale d'Energie de la Somme pèse 86 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.

Ses acheteurs publics3 sur 10

ENTREPRISE DEMOUSELLE
Abbeville
35
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en décembre 2025. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 21 97,8 M€ depuis 2014

MarchéMontant relatifMontant
Lot 9 - Courant Fort - Courant Faible2025139 k€
Accord-cadre de travaux récurrents - Courant fort-Courant faible-électricité-câblage-éclairage-relamping pour les services de l’État en rég…20258 M€
INX Marché subséquent 2025M017TMSAC0 Réhabilitation des salles informatiques BFB-113 & 114\r\nRéférence de l'accord-cadre : 2022M001TMAPA0,…202524 k€
Les 21 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 15/12/2025.

Finances 9 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 52,6 M€ en 2024, avec un résultat net de 3,2 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2024, clos le 31 décembre

201620172018201920202021202220232024

Résultat net, en milliers d'euros

1 7822 1471 7181 9611 4162 8162 8013 3343 225

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
52,6 M€
Résultat net
3,2 M€
Capitaux propres
6,9 M€
Autonomie financière
20,3 %

Source : comptes annuels déposés au greffe, repris sans retraitement. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 21

AdresseÉtat
140 rue du Chateau d'Eau80100 Abbeville · siègeOuvert
rue le chemin Vert02200 Mercin-et-VauxOuvert
26 rue Rene Dingeon80100 AbbevilleOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 4 établissements ouverts ; la liste en montre 5.

Source : SIRENE (INSEE). Les 21 établissements dans l'onglet .

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

21 implantations · 4 ouvertes

Les 21 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

21 implantations

La forme du réseau

35 entreprises
FURPDCCCCEGLBPCSFPBMSDSAGAEETECPLSO•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
Fédération Départementale d'Energie de la SommeLui confie des marchés6 marchés · dernier nov. 2024 · 86 M€Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastr…Université de Technologie de CompiègneLui confie des marchés3 marchés · dernier déc. 2025 · 200 k€Lot 9 - Courant Fort - Courant FaibleREGION HAUTS-DE-FRANCELui confie des marchés2 marchés · dernier mai 2024 · 754 k€REHAB EXTENSION AMELIORATION BILAN ENERGETIQUE LYC G DE NERVAL SOISSONS LOT 4 ELECTRICITEPREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDLui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2025 · 8 M€Accord-cadre de travaux récurrents - Courant fort-Courant faible-électricité-câblage-éclairage-relamping pour les servi…DEPARTEMENT DE LA SOMMELui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2025 · 100 k€Suppression de candélabres sur diverses RD 2-19-29-48-229-925-1925 au niveau de 6 carrefours giratoires sur les territo…CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE (CCIR)Lui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2024 · 71 k€MARCHE DE TRAVAUX DE VIABILISATION DU PARC INDUSTRIEL DE LA BAIE DE SOMME – ZONE CENTRE- RELANCE LOT 3- CCI HAUTS DE FRA…CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENISLui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2024 · 118 k€INX Le Centre Hospitalier de Saint-Denis souhaite réaliser des travaux de réhabilitation des ateliers, de la pharmacie e…CA DU PAYS DE SAINT-OMER (CAPSO)Lui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2024 · 33 k€Alimentation de 30 bungalows pour le relogement de sinistrés suite aux inondations - Ancienne caserne de pompiers à Long…CA DE LA BAIE DE SOMME (CABS)Lui confie des marchés1 marché · dernier janv. 2024 · 70 k€LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC
Entreprise 175904317Lui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2023 · 129 k€travaux au restaurant universitaire "Le Magellan" à l'UTC de Compiègne - Lot n° 4 Electricité

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises

Dirigeants communs

13 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires52,6 M€−12,6 % sur un an
Résultat net3,2 M€exercice 2024
Capitaux propres6,9 M€au bilan
Autonomie financière20,26 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202452,6 M€−12,6 %54,3 M€4,8 M€4,5 M€3,2 M€
202360,2 M€+7,7 %62,3 M€5,1 M€4,8 M€3,3 M€
202255,9 M€+10,7 %57,3 M€5 M€4,4 M€2,8 M€
202150,4 M€+35,1 %52,5 M€3,5 M€3,8 M€2,8 M€
202037,3 M€−3,7 %38,8 M€3,1 M€2,5 M€1,4 M€
201938,8 M€+5,9 %39,9 M€3,5 M€3,1 M€1,9 M€
201836,6 M€−7,5 %37,5 M€2,6 M€2,3 M€1,7 M€
201739,6 M€+22,0 %41,5 M€2,4 M€3 M€2,1 M€
201632,4 M€—34 M€1,9 M€2,1 M€1,7 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif34,4 M€

Passif

Capitaux propres6,9 M€
Total des dettes25 M€
Total du passif34,4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −2,5 M€, trésorerie nette 10 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE9,30 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette6,12 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière20,26 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux46,17 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

21 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 97,8 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Lot 9 - Courant Fort - Courant Faible139 k€
2025Accord-cadre de travaux récurrents - Courant fort-Courant faible-électricité-câblage-éclairage-relamping pour les services de l’État en région Hauts-de-France …8 M€
2025INX Marché subséquent 2025M017TMSAC0 Réhabilitation des salles informatiques BFB-113 & 114\r\nRéférence de l'accord-cadre : 2022M001TMAPA0, Lot n° 2 « Electrici…24 k€
2025Lot 5 - Electricité CFo / CFa36 k€
2025Suppression de candélabres sur diverses RD 2-19-29-48-229-925-1925 au niveau de 6 carrefours giratoires sur les territoires de Fressenneville, Friville Escarb…100 k€
2024MARCHE DE TRAVAUX DE VIABILISATION DU PARC INDUSTRIEL DE LA BAIE DE SOMME – ZONE CENTRE- RELANCE LOT 3- CCI HAUTS DE FRANCE71 k€
2024INX Le Centre Hospitalier de Saint-Denis souhaite réaliser des travaux de réhabilitation des ateliers, de la pharmacie et des vestiaires sanitaires du site Casa…118 k€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…12 M€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…8 M€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…26 M€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…8 M€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…24 M€
2024Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr…8 M€
2024REHAB EXTENSION AMELIORATION BILAN ENERGETIQUE LYC G DE NERVAL SOISSONS LOT 4 ELECTRICITE354 k€
2024Alimentation de 30 bungalows pour le relogement de sinistrés suite aux inondations - Ancienne caserne de pompiers à Longuenesse33 k€
2024LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC70 k€
2023travaux au restaurant universitaire "Le Magellan" à l'UTC de Compiègne - Lot n° 4 Electricité129 k€
2023RESTRUCT LOCAUX PEDAG ET REHAB PARTIELLE J.DE LA FONTAINE CHATEAU THIERRY LOT 7399 k€
2023Electricité598 k€
2023ACCORD CADRE DEPLOIEMENT COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 1ERE ANNEE1 M€
2014ELECTRIFICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC 2014-2015-2016-2017-2018800 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

16

Montant cumulé

97,8 M€

Courant FaibleEn préparation139 k€
16 décembre 2025Dép. 6010 autres entreprises

Lot 1 - Couverture étanchéité

Maître d'ouvrage : Université de Technologie de Compiègne

Sur le même chantier

DUFRESNOY

SOCIETE BOITEL ET FILS

BASTO ETANCHEITE

BATICHAUFFE

PIVETTA BATIMENT

MARISOL

SPRID

FLAMANT

ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON

PRO RENOVA

Département de l'AisneEn préparation8 M€
1 décembre 2025Dép. 6013 autres entreprises

Accord-cadre de travaux récurrents - Courant fort-Courant faible-électricité-câblage-éclairage-relamping pour les services de l’État en région Hauts-de-France -

Maître d'ouvrage : Préfecture de région Hauts-de-France – Secrétariat Général pour les affaires régionales (SGAR) – Plateforme Régionale des achats Hauts-de-France (PFRA)

Sur le même chantier

INEO HAUTS DE FRANCE

SATELEC

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD

SEMERU

LESOT

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE

SOCIETE D'ELECTRICITE GENERALE DUNKERQUOISE

SNEF

ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE PICARDIE

CEGELEC AMIENS

ETEL

SANTERNE NORD TERTIAIRE

et 1 autre

courant faible »\r\nEn préparation24 k€
18 juillet 2025Dép. 60

INX Marché subséquent 2025M017TMSAC0 Réhabilitation des salles informatiques BFB-113 & 114\r\nRéférence de l'accord-cadre : 2022M001TMAPA0, Lot n° 2 « Electrici

Maître d'ouvrage : Université de Technologie de Compiègne

Electricité CFo / CFaEn préparation36 k€
30 juin 2025Dép. 604 autres entreprises

Lot 1 - Gros oeuvre étendu (gros oeuvre/ démolition/aménagement intérieur)

Maître d'ouvrage : Université de Technologie de Compiègne

Sur le même chantier

PIVETTA BATIMENT

EXPLOITATION NORALU

BATICHAUFFE

APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

En préparation100 k€
27 février 2025Dép. 80

Suppression de candélabres sur diverses RD 2-19-29-48-229-925-1925 au niveau de 6 carrefours giratoires sur les territoires de Fressenneville, Friville Escarbot

Maître d'ouvrage : Département de la Somme - DFCP

En préparation71 k€
20 décembre 2024Dép. 80

MARCHE DE TRAVAUX DE VIABILISATION DU PARC INDUSTRIEL DE LA BAIE DE SOMME – ZONE CENTRE- RELANCE LOT 3- CCI HAUTS DE FRANCE

Maître d'ouvrage : Chambre de Commerce et D'industrie Hauts-de-France

Electricité Courants Forts/Courants FaiblesEn préparation118 k€
27 novembre 2024Dép. 934 autres entreprises

INX Le Centre Hospitalier de Saint-Denis souhaite réaliser des travaux de réhabilitation des ateliers, de la pharmacie et des vestiaires sanitaires du site Casa

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS

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CIEPIELA ET BERTRANUC

SOCIETE SAINT-DENIS CONSTRUCTIONS

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Baie de Somme · Installation et exploitation d'infrastructures de recharge des véhicules électriques · Installation et exploitation de videoprotection-zone centre · Installation et exploitation de videoprotection-zone est · Installation et exploitation de videoprotection-zone ouest · Vimeu, Villes-Sœurs et Aumale-Blangy-sur-BresleEn préparation86 M€
20 novembre 2024Dép. 804 autres entreprises

Travaux sur les réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public, de communications électroniques, des infrastructures de recharge des véhicules électr

Maître d'ouvrage : Fédération Départementale d'Energie de la Somme

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CEGELEC AMIENS

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA NORD

En préparation354 k€
7 mai 2024

REHAB EXTENSION AMELIORATION BILAN ENERGETIQUE LYC G DE NERVAL SOISSONS LOT 4 ELECTRICITE

Maître d'ouvrage : Région Hauts-de-France

Ancienne caserne de pompiers à LonguenesseEn préparation33 k€
5 février 2024Longuenesse

Alimentation de 30 bungalows pour le relogement de sinistrés suite aux inondations - Ancienne caserne de pompiers à Longuenesse

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

En préparation70 k€
9 janvier 2024Abbeville

LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC

Maître d'ouvrage : Communauté d’Agglomération Baie de Somme (80)

Lot n° 4 ElectricitéEn préparation129 k€
12 décembre 2023Dép. 60

travaux au restaurant universitaire "Le Magellan" à l'UTC de Compiègne - Lot n° 4 Electricité

En préparation399 k€
24 août 2023

RESTRUCT LOCAUX PEDAG ET REHAB PARTIELLE J.DE LA FONTAINE CHATEAU THIERRY LOT 7

Maître d'ouvrage : Région Hauts-de-France

En préparation598 k€
20 juin 2023Liesse-Notre-Dame

Electricité

Maître d'ouvrage : Groupe EPHESE

En préparation1 M€
26 mai 2023Laon1 autre entreprise

ACCORD CADRE DEPLOIEMENT COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 1ERE ANNEE

Sur le même chantier

INEO RESEAUX NORD EST

En préparation800 k€
1 juillet 2014Laon

ELECTRIFICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC 2014-2015-2016-2017-2018

Maître d'ouvrage : Union des Secteurs d'Energie du Département de l'Aisne (USEDA)

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus15parcelles cadastrales
Surface au sol3,8 hacumulée
Locaux6bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
80Somme1202Aisne3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'entreprise Actemiuum Abbeville et Demouselle UF

signé le 19 décembre 2025
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'entreprise Demouselle Soissons

signé le 19 décembre 2025
Evolution des primes
ACCORDentreprise

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'entreprise Demouselle Réseaux cote Picarde

signé le 17 décembre 2025
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NAO 2026

signé le 15 décembre 2025CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'entreprise Demouselle Tertiaire

signé le 11 décembre 2025
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour la Société DEMOUSELLE

signé le 8 décembre 2025CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la gestion des emplois et parcours professionnels de la société DEMOUSELLE

signé le 25 novembre 2025CGT
GPEC
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 26 juin 2025CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord NAO 2025

signé le 12 décembre 2024IDCC 1702CGT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT N°1 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DES TAM ET CADRES

signé le 20 septembre 2024IDCC 1702CGT
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

NAO 2024

signé le 24 novembre 2023CGT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant Accord du 13ème mois

signé le 25 novembre 2022IDCC 2614CGT
Evolution des primes
ACCORDentreprise

NAO 2022

signé le 10 décembre 2021IDCC 1702
Autre, précisez
AVENANTForfait joursentreprise

AVENANT SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES

signé le 22 octobre 2021IDCC 2614CGT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NAO 2021

signé le 11 décembre 2020CGT
Evolution des primesTravailleurs handicapésEgalité salariale F/H
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 4 novembre 2020IDCC 2614CGT
Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales

signé le 4 novembre 2020IDCC 2614CGT
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

signé le 4 novembre 2020IDCC 2614CGT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Accord du 13ème mois

signé le 4 novembre 2020IDCC 2614CGT
Evolution des primes
ACCORDentreprise

Négociations Annuelle Obligatoire

signé le 11 décembre 2019CGT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société Entreprise Demouselle

signé le 14 janvier 2019CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire

signé le 8 janvier 2019CGT, CFDT
Autre, précisez

Prochaine action

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