BOST INGENIERIE

Ingénierie, études techniques à La Talaudiere (42)

SIREN 392142022SIRET 392 142 022 00020NAF 7112B

Suivre cette entreprise
7112B — Ingénierie, études techniquesSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés40depuis 2020
Établissements3dont 1 ouvert
Dirigeants3inscrits au registre
Accords1déposés au registre
Capital social100 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BOST INGENIERIE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 19 août 1993. Son siège est établi à La Talaudiere (42350). Le capital social s'élève à 100 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département de la Loire. Elle relève de la convention collective IDCC 1486.[1]

Le réseau compte 3 établissements, dont 1 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 40 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

1 accord d'entreprise a été déposé. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BOST INGENIERIE
SIRET du siège
392 142 022 00020
SIREN
392142022
N° TVA intracommunautaire
FR87392142022
Numéro RCS
392 142 022 R.C.S. Saint-Étienne
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Saint-Étienne, le 19 août 1993
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
100 000 €
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112B — Ingénierie, études techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Conventions collectives
(IDCC 1486)
Adresse du siège
1997 RUE JEAN ROSTAND, 42350 LA TALAUDIERE

Objet social

déposé au registre

bureau d'études dans les domaines de la construction de tous immeubles, ouvrages d'art et du génie civil ; fourniture de diverses prestations dans le domaine immobilier. La prise de participation dans toutes sociétés, la gestion et la vente de ces participations, la fourniture de tous services.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
12/02/2020Historique des observations depuis le 19/08/1993 : Mention du 26/09/2000 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 02.08.2000 ANCIENNE DENOMINATION : IMMOBILIERE DU PALAIS
12/02/2020: Suppression du nom commercial " AGENDA " à compter du 20.12.2007
12/02/2020- Apport partiel d'Actif de la branche d'activité de diagnostic et structures à la société BOST DIAGNOSTICS STRUCTURES RCS 533 974 655 avec effet au 01/10/2011 et fin de la Location Gérance consentie à BOST DIAGNOSTICS STRUCTURES à compter du 01/10/2011
12/02/2020Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - BOST INGENIERIE SUD ZAC de Courtine IV Rue Rogoberta Menchu Résidence Equinoxe Batiment B 84000 AVIGNON, 533 987 566 RCS GTC Avignon, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2019

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

9 inscriptions modificatives
22/12/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
22/12/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification des bénéficiaires effectifs
30/09/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/06/2025Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
27/06/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er septembre 1993
Fin d'existence prévue
18 août 2092
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

3 implantations

La forme du réseau

38 entreprises
DECCCCCSCCGEACBEBTEEAKSBEEKCASCHGMSCES
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

2 entreprises

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2025
Chiffre d'affaires9,7 M€exercice 2025
Résultat net656 k€exercice 2025

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20259,7 M€656 k€

D'où viennent ces chiffres

  • Données financières du registre. Elles couvrent les exercices connus, sans le détail du bilan.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 21,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025ETUDE DE FAISABILITE POUR LE SITE SAINT LAURENT A SAINT ETIENNE23 k€
2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION THERMIQUE ET REAMENAGEMENT DE LOCAUX GROUPE SCOLAIRE LES PIERRES172 k€
2025MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PISCINE D'AMPLEPUIS90 k€
2025Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre de réhabilitation d'immeubles d'habitation - MS4 - Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation d'un immeuble sis 24 Rue Louis BRAILLE …140 k€
2025REQUALIFICATION DE L ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE201 k€
2025INX MARCHE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE DE BÂTIMENT de l'opération :\r\nRestructuration du service d'imagerie médicale et installation d'une IRM sur le site du centre ho…73 k€
2025Fourniture et maintenance d'infrastructures et systèmes de téléphonie dédiés aux centres d'appels d'urgence, et prestations associées4 M€
2025RENOVATION ENERGETIQUE DES LOCAUX DU 3 RUE CHARLES DE GAULLE96 k€
2025MISSION MOE TRAVAUX GROS ENTRETIEN PISCINE122 k€
2025mo aménagement pole médicale66 k€
20252025 MOE restaurant scolaire93 k€
2025Marché de maitrise d'oeuvre pour des travaux de construction d'un restaurant scolaire Ainsi que les aménagement extérieurs desservant celui-ci, y compris tout t…93 k€
2024Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d'Ozon.43 k€
2024Marché global de performance pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard à Saint-Étienne3,6 M€
2024Marché public Maitrise d'oeuvre<br />REHABILITATION DE 306 LOGEMENTS<br />BATIMENTS 450-510-540-550<br />450 à 455 avenue de la Sauvegarde/ 510 à 517 avenue de …1 M€
2024ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GYMNASE ET AUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS - Marché subséquent no3134 k€
2024RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU 23 RUE D'ARCOLE257 k€
2024Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un établissement d'accueil de jeunes enfants315 k€
2024MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers517 k€
2024RESTRUCTURATION EXTENSION DE LA DEMI PENSION AU COLLEGE MARIO MEUNIER A MONTBRISON211 k€
2024REHABILITATION ST CHARLES - MOE358 k€
2024EXTENSION DU CD2E DE PANISSIERES41 k€
2024ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GYMNASE ET AUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS215 k€
2024TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PARTIEL ET EXTENSION DU COLLEGE JEAN DE LA FONTAINE A ROANNE/MOE1,4 M€
2024Marché subséquent N°3 - MOE de réhabilitation d'un immeuble sis 71 rue Neyron à Saint-Etienne146 k€
2023BOST INGENIERIET /MO STRUCTURE / POLE ARTISTIQUE INVENTAIRE B00569 k€
2023MAITRISE D OEUVRE POUR L AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES DU CENTRE NAUTIQUE DE SAINT JEAN DE MAURIENNE60 k€
2023PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DES LOCAUX 20-22 RUE BALAY A SAINT ETIENNE103 k€
2023RNOV ECOLE CRECHE MO399 k€
2023MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DE CENTRE D EXPLOITATION DES ROUTES DE BOREE66 k€
2023Réhabilitation et extension de la Maison des Associations (dite THOMASSET)168 k€
2023MOE SALLE ESCALADE ASL41 k€
2023RENOVATION ISOLANT ET ETANCHEITE TOITURE ET REMISE EN PLACE DES DALLES INCLINEES DU SOLARIUM DE LA PISCINE MUNICIPALE A. WOGENSKY44 k€
2022Mission de Maitrise d'Oeuvre pour la Réhabilitation du CER de Vienne147 k€
2022MOE RENOV ENERG TVX CONNEXES GS J.JAURES1 M€
2022MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE100 k€
2022MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UN POLE PETITE ENFANCE 2 RUE BLANCS BOULEAUX REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DES NOYERS75 k€
2021PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX6 M€
2021Maitrise d'œuvre pour la création d'un immobilier locatif sur une ancienne friche industrielle à Aurec-sur-Loire107 k€
2020MOe construction complexe BMX119 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

40

Montant cumulé

21,9 M€

En préparation23 k€
17 décembre 2025Saint-Étienne

ETUDE DE FAISABILITE POUR LE SITE SAINT LAURENT A SAINT ETIENNE

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

En préparation172 k€
9 septembre 2025Saint-Symphorien-d'Ozon

MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION THERMIQUE ET REAMENAGEMENT DE LOCAUX GROUPE SCOLAIRE LES PIERRES

Maître d'ouvrage : Mairie de Ternay

En préparation90 k€
23 juillet 2025Tarare

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PISCINE D'AMPLEPUIS

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation d'un immeuble sis 24 Rue Louis BRAILLE à SAINT-ETIENNEEn préparation140 k€
7 juillet 2025Saint-Étienne

Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre de réhabilitation d'immeubles d'habitation - MS4 - Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation d'un immeuble sis 24 Rue Louis BRAILLE

Maître d'ouvrage : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE

En préparation201 k€
30 avril 2025Saint-Chamond

REQUALIFICATION DE L ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Chamond

En préparation73 k€
24 avril 2025Dép. 43

INX MARCHE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE DE BTIMENT de l'opération :\r\nRestructuration du service d'imagerie médicale et installation d'une IRM sur le site du centre hos

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX

En préparation4 M€
22 avril 2025Dép. 43

Fourniture et maintenance d'infrastructures et systèmes de téléphonie dédiés aux centres d'appels d'urgence, et prestations associées

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX

En préparation96 k€
31 mars 2025Saint-Étienne

RENOVATION ENERGETIQUE DES LOCAUX DU 3 RUE CHARLES DE GAULLE

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation122 k€
10 mars 2025Caluire-et-Cuire

MISSION MOE TRAVAUX GROS ENTRETIEN PISCINE

Maître d'ouvrage : Ville de Caluire et Cuire

En préparation66 k€
28 février 2025Aurec-sur-Loire

mo aménagement pole médicale

En préparation93 k€
27 février 2025Haute-Rivoire

2025 MOE restaurant scolaire

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE HAUTE RIVOIRE

En préparation93 k€
27 février 2025Haute-Rivoire

Marché de maitrise d'oeuvre pour des travaux de construction d'un restaurant scolaire Ainsi que les aménagement extérieurs desservant celui-ci, y compris tout t

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE HAUTE RIVOIRE

En préparation43 k€
27 décembre 2024Saint-Symphorien-d'Ozon

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d'Ozon.

Maître d'ouvrage : Cté Cnes du Pays de l'Ozon

En préparation3,6 M€
17 décembre 2024Saint-Étienne8 autres entreprises

Marché global de performance pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard à Saint-Étienne

Maître d'ouvrage : Ville de Saint Etienne

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ACOUSPHERE

BATI INGENERIE

BEALEM

CET BATIMENT ET ENERGIE

EIC-JULEO

ENTREPRISE BRUNEL

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TELYP VRD

69009 LYONEn préparation1 M€
9 septembre 2024Lyon

Marché public Maitrise d'oeuvre<br />REHABILITATION DE 306 LOGEMENTS<br />BATIMENTS 450-510-540-550<br />450 à 455 avenue de la Sauvegarde/ 510 à 517 avenue de

Maître d'ouvrage : GrandLyon Habitat

Marché subséquent no3En préparation134 k€
4 septembre 2024Die1 autre entreprise

ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GYMNASE ET AUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS - Marché subséquent no3

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE DIE

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En préparation257 k€
6 août 2024Saint-Étienne

RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU 23 RUE D'ARCOLE

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation315 k€
31 juillet 2024Villefranche-sur-Saône

Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un établissement d'accueil de jeunes enfants

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagersEn préparation517 k€
5 juin 2024Lagnieu

MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

En préparation211 k€
3 juin 2024Montbrison

RESTRUCTURATION EXTENSION DE LA DEMI PENSION AU COLLEGE MARIO MEUNIER A MONTBRISON

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

MOEEn préparation358 k€
29 mai 2024Pélussin

REHABILITATION ST CHARLES - MOE

Maître d'ouvrage : Mairie de Pelussin

En préparation41 k€
28 mai 2024Panissières

EXTENSION DU CD2E DE PANISSIERES

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation215 k€
6 mai 2024Die

ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GYMNASE ET AUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE DIE

En préparation1,4 M€
23 avril 2024Roanne

TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PARTIEL ET EXTENSION DU COLLEGE JEAN DE LA FONTAINE A ROANNE/MOE

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

MOE de réhabilitation d'un immeuble sis 71 rue Neyron à Saint-EtienneEn préparation146 k€
4 mars 2024Saint-Étienne

Marché subséquent N°3 - MOE de réhabilitation d'un immeuble sis 71 rue Neyron à Saint-Etienne

Maître d'ouvrage : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE

En préparation9 k€
23 décembre 2023La Talaudière

BOST INGENIERIET /MO STRUCTURE / POLE ARTISTIQUE INVENTAIRE B0056

Maître d'ouvrage : MAIRIE DE LA TALAUDIERE

En préparation60 k€
27 octobre 2023Saint-Jean-de-Maurienne

MAITRISE D OEUVRE POUR L AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES DU CENTRE NAUTIQUE DE SAINT JEAN DE MAURIENNE

Maître d'ouvrage : CC COEUR DE MAURIENNE ARVAN

En préparation103 k€
4 octobre 2023Saint-Étienne

PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DES LOCAUX 20-22 RUE BALAY A SAINT ETIENNE

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation399 k€
1 août 2023Le Chambon-sur-Lignon

RNOV ECOLE CRECHE MO

Maître d'ouvrage : Mairie de Le chambon-sur-lignon

En préparation66 k€
28 juillet 2023Dép. DPT

MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DE CENTRE D EXPLOITATION DES ROUTES DE BOREE

Maître d'ouvrage : Département de l'Ardèche

En préparation168 k€
28 juin 2023Lentilly

Réhabilitation et extension de la Maison des Associations (dite THOMASSET)

Maître d'ouvrage : Mairie de Sourcieux-les-mines

En préparation41 k€
14 mars 2023Saint-Didier-en-Velay

MOE SALLE ESCALADE ASL

Maître d'ouvrage : CC Loire Semène

En préparation44 k€
3 mars 2023

RENOVATION ISOLANT ET ETANCHEITE TOITURE ET REMISE EN PLACE DES DALLES INCLINEES DU SOLARIUM DE LA PISCINE MUNICIPALE A. WOGENSKY

Maître d'ouvrage : Ville de Firminy

En préparation147 k€
30 décembre 2022Vienne

Mission de Maitrise d'Oeuvre pour la Réhabilitation du CER de Vienne

Maître d'ouvrage : Département de l'Isère

En préparation1 M€
22 novembre 2022Chambéry

MOE RENOV ENERG TVX CONNEXES GS J.JAURES

Maître d'ouvrage : Ville de Chambéry

En préparation100 k€
18 juillet 2022Francheville

MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE FRANCHEVILLE

En préparation75 k€
14 février 2022

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UN POLE PETITE ENFANCE 2 RUE BLANCS BOULEAUX REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DES NOYERS

Maître d'ouvrage : Ville de Firminy

En préparation6 M€
23 novembre 2021Saint-Étienne1 autre entreprise

PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

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2 août 2021Saint-Didier-en-Velay

Maitrise d'œuvre pour la création d'un immobilier locatif sur une ancienne friche industrielle à Aurec-sur-Loire

En préparation119 k€
11 février 2020Miribel

MOe construction complexe BMX

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.