COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE
Administration publique générale à Arles (13)
SIREN 241300417SIRET 241 300 417 00086NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale250 à 499 salariés
Établissements11dont 9 ouverts
Immatriculation20041er janvier 2004
Effectif250 à 499 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE depuis le 1er janvier 2004. Son siège est établi à Arles (13200). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département des Bouches-du-Rhône. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 11 établissements, dont 9 ouverts.[1]
Cette entité a publié 140 marchés en tant qu'acheteur public, dont 10 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE
- SIRET du siège
- 241 300 417 00086
- SIREN
- 241300417
- N° TVA intracommunautaire
- FR60241300417
- Forme juridique
- code Centre communal d'action sociale
- Effectif
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
Où sont les établissements
11 implantations · 9 ouvertesLes 11 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
11 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
13200 ARLES241 300 417 000865 RUE YVAN AUDOUARDSiègeOuvert13200 ARLES241 300 417 000295 RUE YVAN AUDOUARD37.00ZOuvert13200 ARLES241 300 417 000375 RUE YVAN AUDOUARD36.00ZOuvert13200 ARLES241 300 417 000525 RUE YVAN AUDOUARD42.99ZOuvert13200 ARLES241 300 417 000605 RUE YVAN AUDOUARD42.99ZOuvert13200 ARLES241 300 417 000785 RUE YVAN AUDOUARD42.99ZOuvert13200 ARLES241 300 417 000945 RUE YVAN AUDOUARD84.12ZOuvert13200 ARLES241 300 417 001025 RUE YVAN AUDOUARD42.99ZOuvert13200 ARLES241 300 417 001105 RUE YVAN AUDOUARD68.20BOuvert13200 ARLES241 300 417 00011PLACE DE LA REPUBLIQUE84.11ZFermé1 ligne masquée sur cette page
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Créer un compte gratuitMarchés publiés
140 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Diagnostic forages Eau potable par inspections camérasServices——2026Diagnostic forages Eau potable par inspections camérasServices01/09/2026—2026Travaux de reconstruction de la station de traitement des eaux usées de Cabanes de Cambon - Commune des Saintes-Maries-de-la-MerTravaux31/07/2026—2026Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « Cfo / Cfa », n°10 « Chape…Travaux—55 k€2026Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - ArlesTravaux——2026Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyages à Saint Martin de CrauTravaux—526 k€2026Accord-cadre pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives et prestations associées dans le cadre du suivi des chantiers de travauxServices13/04/2026—2026Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « Cfo / Cfa », n°10 « Chape…Travaux02/02/202644 k€2025Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - ArlesTravaux15/12/2025—2025Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyages à Saint Martin de CrauTravaux26/09/202520 k€2025Prestations d'insertion socioprofessionnelle pour l'entretien des espaces verts et des espaces publics des zones d'activités et des bâtiments communau…Services16/05/2025—2024Services d'études, métrologie de terrain et inspections caméras pour diagnostics des réseaux d'eaux usées des systèmes d'assainissement collectifs su…Services03/02/2025—2024Prestations de services pour la réalisation de diagnostic caméra des ouvrages de captages des eaux souterraines de la communauté d'agglomération AccmServices15/01/2025—2024Travaux de renouvellement des réseaux d'adduction d'eau potable (Aep), des eaux usées (Eu) et des eaux pluviales (Ep) sur la rue Marius Allard et le b…Travaux20/01/2025—2024Travaux de création d'un poste de relevage assainissement eaux usées et de son réseau de refoulement sur le site des Papeteries Etienne à ArlesTravaux16/12/2024—2024Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de rénovation et d'optimisation énergétique de l'éclairage public dans les zones d'…Travaux18/11/2024—2024Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2024Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'émission, la livraison et le suivi de gestion de titres restaurant et de chèques cadeaux pour…Services07/10/2024—2024Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l'activité de la CA ACCMServices16/09/2024—2024Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossésServices13/09/2024—2024Marché composite pour la réalisation d'une étude action pour l'élaboration du Plan De Sauvegarde de la copropriété "Les Ferrages du Cours" à TarasconServices——2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute Crau - phase 2 (tronçons Mas d'Artaud ) - commun…Services09/09/2024—2024Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossésServices13/09/2024—2024Prestations de services d'assurance Flotte automobile pour la communauté d'agglomération ACCM (13)Services25/09/2024—2024Accord-cadre à bons de commande relatif au transport, compactage et mise à disposition de contenants pour les déchets issus de l'activité d'ACCMServices28/08/2024—2024Fourniture et livraison de véhicules neufs électriques et hybrides avec prestations associées pour la Communauté d'agglomération ACCMFournitures27/06/2028—2024Travaux de terrassements, gestion des déblais et création de plateformes de la déchèterie de Salin de GiraudTravaux22/07/2024—2024Accompagnement individualisé et renforcé à l'emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la comm…Services17/07/2024—2024Marché composite pour la réalisation d'une étude action pour l'élaboration du Plan De Sauvegarde de la copropriété "Les Ferrages du Cours" à TarasconServices08/07/2024—2024Travaux Requalification Des Sheds Et Amenagement Des Espaces Exterieurs - Papeteries Etienne A Arles - Relance N°2 Marche 2023-012 - Lot 5 "Serrurerie…Travaux——2024Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de fioul domestique ordinaire pour le Village Entreprises à Arles (13200)Fournitures10/06/2024—2024Marché composite d'audit et de contrôle annuel des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de l'AccmServices02/04/2024—2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone de Cap Fourchon à ArlesServices13/05/2024—2024Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la location de véhicules de collecte des déchets ménagers et assimilés de la communauté d'agglo…Services22/03/2024—2024Marché composite de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des bâtiments communautaires ACCMServices15/03/2024—2024Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la zone d'activité et de plein air des papèteries Étienne sur la commune d'ArlesServices11/03/2024—2024Travaux Requalification Des Sheds Et Amenagement Des Espaces Exterieurs - Papeteries Etienne A Arles - Relance N°2 Marche 2023-012 - Lot 5 "Serrurerie…Travaux——2024Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les inspections télévisuelles et les essais d'étanchéité des réseaux humidesServices19/02/2024—2024Travaux de renouvellement des réseaux humides du village de Saliers - Commune d'ArlesTravaux26/02/2024—2024Marché composite (forfait et bons de commande) pour la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés et des déchets recyclables pour le c…Services——2024Travaux de création d'un réservoir d'eau potable à Margaillan - Commune d'ArlesTravaux16/02/2024—2024Accord-Cadre Multi-Attributaires A Bons De Commande De Maitrise D'oeuvre Pour Les Travaux Sur Des Reseaux Divers, Ouvrages Et Voiries Situes Sur Le Te…Services——2024Travaux Requalification Des Sheds Et Amenagement Des Espaces Exterieurs - Papeteries Etienne A Arles - Relance N°2 Marche 2023-012 - Lot 5 'Serrurerie…Travaux07/02/2024—2023Accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé (Csps)Services02/02/2024—2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation / communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier les…Services——2023Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à ArlesTravaux——2023Prestations de service d'assurances dommages aux biens pour la communauté d'agglomération Accm (13) - RelanceServices——2023Concession du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communau…Services——2023Travaux de mise en conformité de 5 déchèteries de la Communauté d'Agglomération Accm - relance du marché 2023-020 Lot 4 : Alarme - Surveillance déclar…Travaux01/12/2023—2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte des Pav de verre, journaux revues magazines, emballages ménagers recyclables et ord…Services——2023Travaux de réhabilitation du 1er étage de traitement de la station d'épuration de Salin de Giraud (Commune d'Arles)Travaux13/11/2023—2023Mission maîtrise d'oeuvre pour la création d'une interconnexion en eau potable entre le captage du Senebier sur la commune des Saintes Maries de la Me…Services——2023Mission maîtrise d'oeuvre pour la création d'une interconnexion en eau potable entre le captage du Senebier sur la commune des Saintes Maries de la Me…Services27/10/2023—2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des quartiers …Services——2023Marché de travaux pour la création d'un raccordement de la rue Galilée à la Rue Rainard à ArlesTravaux17/10/2023—2023Diagnostic Des Reseaux D'Eaux Usee Et Eaux Pluviales Des Systemes De Raphele6les6arles, Mas Thibert Et Saliers, Commune D'Arles - Relance N°1 Du March…Services——2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de construction, d'extension et de maintenance du réseau fibre optique Accm Très Ha…Travaux22/09/2023—2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Opcu pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à ArlesServices——2023Travaux de renouvellement réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du quartier des Ferrages - Commune de Tarascon (13150)Travaux——2023Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réception, le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés de…Services——2023Mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Urbanisme Social Et Architectural Pour La Phase Operationnelle Du Projet De Renouvellement Urbain Du Quartie…Services——2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation / communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier les…Services——2023Diagnostic Des Reseaux D'Eaux Usee Et Eaux Pluviales Des Systemes De Raphele6les6arles, Mas Thibert Et Saliers, Commune D'Arles - Relance N°1 Du March…Services15/09/2023—2023Prestations D'Insertion Socioprofessionnelle Pour L'Entretien Des Espaces Verts Et Des Espaces Publics Des Zones D'Activités Et Des Bâtiments Communau…Services——2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte du verre et des cartons en mode déplacement doux en centre-ville d'Arles et transfe…Services——2023Travaux de mise en conformité de 5 déchèteries de la Communauté d'Agglomération AccmTravaux21/07/2023—2023Fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres Residuelles Et Collecte Selective…Fournitures——2023Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à ArlesTravaux31/07/2023—2023Assistance A Maitrise D'Ouvrage - Marche Composite (Forfait Et Bons De Commande)Assistance A L'Encadrement Des Etudes Et Travaux De Securisation Et De…Services30/06/2023—2023Diagnostic des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales des systèmes de Raphèle-les-Arles, Mas-Thibert et Saliers, commune d'ArlesServices26/06/2023—2023Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de " Clos Perrot ", Commune de Saint-Martin-de-Crau - relance no2 du marché 2022-…Travaux19/06/2023—2023Travaux de renouvellement réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du quartier des Ferrages - Commune de Tarascon (13150)Travaux28/04/2023—2023Prestations D'Insertion Socioprofessionnelle Pour L'Entretien Des Espaces Verts Et Des Espaces Publics Des Zones D'Activités Et Des Bâtiments Communau…Services14/04/2023—2023Mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Urbanisme Social Et Architectural Pour La Phase Operationnelle Du Projet De Renouvellement Urbain Du Quartie…Services——2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Opcu pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à ArlesServices——2023Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des quartiers …Services——2023Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réception, le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés de…Services——2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'acquisition de véhicules diesel, électriques et hybrides neufs pour la communauté d'aggloméra…Fournitures——2023Assistance à Maîtrise d'Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d'accueil …Services20/03/2023—2023Fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres Residuelles Et Collecte Selective…Fournitures——2023Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2023Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de transfert, transport, tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective…Services——2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération AccmServices——2023Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le gardiennage occasionnel des sites de la communauté d'agglomération AccmServices——2023Prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - Relance du lot 1 prestations sur la comm…Services——2023Accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour l'entretien des espaces verts des zones d'activités économiques et des déchèteries du territoi…Services——2023Travaux de création d'une interconnexion en eau potable (Aep) entre le captage du Sénebier sur la commune des Saintes Maries de la Mer et le Paty de l…Travaux28/02/2023—2022Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de " Clos Perrot ", Commune de Saint-Martin-de-Crau - relance du marché 2022-037 …Travaux23/12/2022—2022Concession du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communau…Services——2022Réalisation d'une mission de contrôle extérieur sur soudures dans le cadre des travaux de réhabilitation du canal de la Haute CrauServices07/11/2022—2022Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de transfert, transport, tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective…Services——2022Prestations d'insertion socioprofessionnelle pour l'entretien des espaces verts, des réserves foncières et des espaces publics communautairesServices08/11/2022—2022Dépose d'un ancien pont élévateur - Fourniture, installation et mise en service d'un pont hydraulique 4 colonnes fixes sans traverse minibus, autobus …Fournitures14/11/2022—2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte des points d'apports volontaires des ordures ménagères et des emballages recyclable…Services04/11/2022—2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'acquisition de véhicules diesel, électriques et hybrides neufs pour la communauté d'aggloméra…Fournitures——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération AccmServices——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la conception graphique des documents d'information de la communauté d'agglomération AccmServices07/10/2022—2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la réalisation de reportages photographiques et la fourniture de photographies existante…Services07/10/2022—2022Prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - Relance du lot 1 prestations sur la comm…Services——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le gardiennage occasionnel des sites de la communauté d'agglomération AccmServices——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de conseil, d'assistance, d'information en matière juridique et de formationServices——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de bureaux (relance des lots 1 et 2)Fournitures——2022Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de " Clos Perrot ", Commune de Saint-Martin-de-CrauTravaux——2022Mission Csps pour travaux de sécurisation et viabilisation d'un bâtiment de la friche des Papeteries Etienne sur la commune d'Arles - Relance suite à …Services——2022Accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour l'entretien des espaces verts des zones d'activités économiques et des déchèteries du territoi…Services——2022Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de bureaux (relance des lots 1 et 2)Fournitures——2022Travaux pour le raccordement aux réseaux de la zone de la Thominière à Saint-Martin-De-CrauTravaux——2022Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2022Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute CrauTravaux——2022Accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture De Carburant Gaz Naturel Comprimé A La PompeFournitures——2022Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2022Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures de bureauxFournitures——2022Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d'eau potable quartier Barriol à Arles - Phase …Travaux——2022Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, pose, dépose et maintenance et entretien des poteaux d'arrêt de bus et poteaux provisoiresFournitures——2022Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers et accessoires pour AccmFournitures——2022Accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture De Carburant Gaz Naturel Comprimé A La PompeFournitures——2022Travaux pour le raccordement aux réseaux de la zone de la Thominière à Saint-Martin-De-CrauTravaux——2022Travaux pour le raccordement aux réseaux de la zone de la Thominière à Saint-Martin-De-CrauTravaux——2022Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de composteurs individuels en bois et bio-seaux pour la Communauté d'Agglomération …Fournitures——2022Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute CrauTravaux——2022Réalisation d'une Etude-Action pour l'élaboration du Plan de Sauvegarde de la copropriété " Les Ferrages du Cours " à Tarascon;(Relance du marché no20…Services——2022Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de conseil, d'assistance, d'information en matière juridique et de formationServices——2022Missions de suivi environnemental pour les travaux de réhabilitation du Canal de la Haute CrauServices——2022Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (Csps) pour les travaux de réhabilitation du Canal de la Haute CrauServices——2022Missions de suivi environnemental pour les travaux de réhabilitation du Canal de la Haute CrauServices——2021Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de composteurs individuels en bois et bio-seaux pour la Communauté d'Agglomération …Fournitures——2021Travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial et travaux d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assai…Travaux——2021Construction et applications d'un Réseau Internet des Objets (Iot) pour le groupement de commandes de la Ville d'Arles et la Communauté d'agglomératio…Fournitures——2021Travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial et travaux d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assai…Travaux——2021Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la régulation du canal de la Haute Crau sur Saint-martin-de-Crau et ArlesServices——2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la régulation du canal de la Haute Crau sur Saint-martin-de-Crau et ArlesServices——2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la régulation du canal de la Haute Crau sur Saint-martin-de-Crau et ArlesServices——2020Construction et applications d'un Réseau Internet des Objets (Iot) pour le groupement de commandes de la Ville d'Arles et la Communauté d'agglomératio…Fournitures——2019Exploitation, maintenance et rénovation des installations d'éclairage public des zones d'intérêt communautaire sur le territoire de la communauté d'ag…Services——2019Exploitation, maintenance et rénovation des installations d'éclairage public des zones d'intérêt communautaire sur le territoire de la communauté d'ag…Services——2018Mission de maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation et le réemploi des bâtiments de la friche des papeteries Etienne sur la commune d'Arles - Procédure…Services——2018Mission de maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation et le réemploi des bâtiments de la friche des papeteries Etienne sur la commune d'Arles - Procédure…Services———Travaux de création d'un poste de relevage assainissement eaux usées et de son réseau de refoulement sur le site des Papeteries Etienne à Arles.Travaux—102 k€—Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de rénovation et d'optimisation énergétique de l'éclairage public dans les zones d'…Travaux—1,8 M€
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Créer un compte gratuitMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus125parcelles cadastrales
Surface au sol60,1 hacumulée
Locaux48bâtis recensés
Implantation4communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.