ESPELIA

SIREN 534268677SIRET 534 268 677 00018NAF 7022Z

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements16dont 7 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords5déposés au registre
Immatriculation201125 août 2011
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ESPELIA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 25 août 2011. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le réseau compte 16 établissements, dont 7 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

5 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Paris, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ESPELIA
SIRET du siège
534 268 677 00018
SIREN
534268677
N° TVA intracommunautaire
FR62534268677
Numéro RCS
534 268 677 R.C.S. Paris
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Paris, le 25 août 2011
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7022Z

Objet social

déposé au registre

Le conseil et l'assistance pluridisciplinaires de toute personne publique ou parapublique pour la conduite de ses projets, et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques ou juridiques, financières civiles ou commerciales.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
13/08/2014RCS PARIS - 2011 B 19066

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
01/01/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2024Transfert d’un établissement
01/01/2024Transfert d’un établissement
01/01/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/04/2023Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Variable
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
9 août 2011
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

44 entreprises
CEACDDROCETPPSCCBIAAESSAEPKBHSSGEFLCPLSJOPEC
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

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Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

8 entreprises

Cités ensemble en conseil municipal

5 entreprises

Dirigeants communs

11 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 8,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Assistance technique pour l’amélioration d'un guide à destination des collectivités locales pour l'élaboration de leur plan de gestion des déchets solides199 k€
2026Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la mise en place d'une concession de service public pour l'exploitation du parking relais du pôle gare de Sa…Coeur Essonne Agglomeration64 k€
2026Assistance à maîtrise d'ouvrage tarification des services de mobilité de la région Centre Val de Loire154 k€
2026Assistance A Maitrise D'Ouvrage Relative Au Mode De Gestion Et D'Exploitation Du Centre Aquatique Euroceane Et De Son Espace De Remise En FormeMairie Mont-Saint-Aignan90 k€
2026CONSEIL ET SUPPORT JURIDIQUE, TECHNIQUE, ET FINANCIER POUR EXPLOITATION DE PARKINGS SOUS TERRAIN53 k€
2026INX - Sustain, expand and formalise the dialogue on skills between public authorities and the private sector.\n- Prepare and support the strengthening of Egypt’…349 k€
2026Mission d amo pour la passation d un marche global de performance pour la creation d un reseau de chaleur urbain sur la commune de Montaigu Vendee68 k€
2026Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (Amo) dans le cadre de la future délégation de service public (Dsp) pour la gestion de la piscine des Hauts de RouenVille de Rouen28 k€
2026Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) sur le volet financier, dans le cadre d'une procédure de concession relative à 8 aires de repos et de service de la RN4 Se…30 k€
2026ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Assistance à Maîtrise d’usage (AMU) et concertation267 k€
2026La réalisation de l'évaluation environnementale du projet SDAGE et de PDM32 k€
2026Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative au renouvèlement du protocole d'accord pour l'exploitation du service de transport des élèves et étudiants en…32 k€
2026ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui technique des collectivités (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte)960 k€
2026MPA26007_MISSION DE PROGRAMME EN VUE DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE ET D 'EXPLOITATION DU RESEAU MOBILITE DE L'AGGLOMERATION90 k€
2026ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui et mise en œuvre du montage juridique et financier116 k€
2026ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui technique des collectivités (France métropolitaine)1,8 M€
2026Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la clôture des Dsp eau / assainissement et la définition du futur mode de gestion du service d'eau potableCommunauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans121 k€
2026Marché n° 2025PA17199000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place d'une délégation de service public en vue de l'exploitation et de l…73 k€
2026Étude d'opportunité et de faisabilité en vue de la mutualisation de la gestion des aires d'accueil des gens du voyage36 k€
2026Etude portant sur la requalification de l'entrée de ville commerciale de Balan/Béligneux40 k€
2026Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la stratégie, la gestion et l'exploitation du parking relais Aubrac22 k€
2026Z250430F00 LOT : 3 ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE FINANCIER1 M€
2025Mission d'assistance et conseils techniques, juridiques et financiers relative aux projets de la Direction Générale Adjointe Mobilités du Grand Annecy1,6 M€
2025Eaux Non Conventionnelles87 k€
2025REALISATION D UNE ETUDE SUR EVOLUTION DE L OFFRE ET DES BESOINS D ACCUEIL EN MATIERE DE PETITE ENFANCE POUR LA COMMUNE DE MONTPELLIER196 k€
2025ÉTUDE SUR L'ÉVOLUTION DE L'OFFRE ET DES BESOINS D'ACCUEIL EN MATIÈRE DE PETITE ENFANCE POUR LA COMMUNE DE MONTPELLIER68 k€
2025ETUDES DE PREFIGURATION A LA CREATION D'UN SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF65 k€
2025AMO H3C - DEF. STRATEGIE & MONTAGE JURIDIQUE46 k€
2025Opération d'aménagement urbain Horizon Trois Couronnes - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de la stratégie opérationnelle et du monta…46 k€
2025Assistance à maitrise d'ouvrage pour le renouvellement de la délégation du service public relative à l'exploitation et à la gestion du crematorium intercommunalAgglomération Montargoise et Rives du Loing97 k€
2025Assistance à maitrise d'ouvrage pour le renouvellement de la délégation du service public relative à l'exploitation et à la gestion du crematorium intercommunalAgglomération Montargoise et Rives du Loing97 k€
2025Mise à jour du référentiel de l’observatoire national des services publics d’eau potable et d’assainissement (SISPEA)53 k€
2025PRESTATIONS D AUDIT DE LA PAIE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L HERAULT80 k€
2025Elaboration du Schéma Directeur Immobilier et Energétique de Vals de Saintonge Communautés131 k€
2025Mission d'audit des performances techniques, économiques et organisationnelles de la Société publique locale TRISELEC sur le territoire de la Métropole européen…142 k€
2025Diagnostic des équipements Territoriaux et prospectives104 k€
2025Marché n°251557 - DSP Q-PARK : Analyse juridique des responsabilités en matière de bâtiment6 k€
2025ETUDE TRANSFERT COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT45 k€
2025MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA DEMARCHE DE STRUCTURATION DE L'AIDE A DOMICILE DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES33 k€
2025CONTROLE ET SUIVI DES DSP EAU ASSAINISSEMENT44 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

9,4 M€

En préparation199 k€
9 septembre 2026Dép. ID

Assistance technique pour l’amélioration d'un guide à destination des collectivités locales pour l'élaboration de leur plan de gestion des déchets solides

En préparation64 k€
27 août 2026Sainte-Geneviève-des-Bois

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la mise en place d'une concession de service public pour l'exploitation du parking relais du pôle gare de Sa

Maître d'ouvrage : Coeur Essonne Agglomération

En préparation154 k€
27 juillet 2026Orléans

Assistance à maîtrise d'ouvrage tarification des services de mobilité de la région Centre Val de Loire

Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE

En préparation90 k€
21 juillet 2026Mont-Saint-Aignan

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE AU MODE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE EUROCEANE ET DE SON ESPACE DE REMISE EN FORME

Maître d'ouvrage : Mairie MONT-SAINT-AIGNAN

En préparation53 k€
17 juillet 2026Asnières-sur-Seine

CONSEIL ET SUPPORT JURIDIQUE, TECHNIQUE, ET FINANCIER POUR EXPLOITATION DE PARKINGS SOUS TERRAIN

Maître d'ouvrage : Mairie d'Asnières sur Seine

Sustain, expand and formalise the dialogue on skills between public authorities and the private sector.\n- Prepare and sEn préparation349 k€
15 juin 2026Dép. EG

INX - Sustain, expand and formalise the dialogue on skills between public authorities and the private sector.\n- Prepare and support the strengthening of Egypt’

En préparation68 k€
22 mai 2026

Mission d amo pour la passation d un marche global de performance pour la creation d un reseau de chaleur urbain sur la commune de Montaigu Vendee

Maître d'ouvrage : Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée (85)

En préparation28 k€
2 avril 2026Rouen

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre de la future délégation de service public (DSP) pour la gestion de la piscine des Hauts de Rouen

Maître d'ouvrage : Ville de Rouen

En préparation30 k€
24 mars 2026

Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) sur le volet financier, dans le cadre d'une procédure de concession relative à 8 aires de repos et de service de la RN4 Se

Maître d'ouvrage : Région Grand Est

Assistance à Maîtrise d’usage (AMU) et concertationEn préparation267 k€
23 mars 2026Dép. FR

ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Assistance à Maîtrise d’usage (AMU) et concertation

Maître d'ouvrage : caisse des dépôts

En préparation32 k€
16 mars 2026

La réalisation de l'évaluation environnementale du projet SDAGE et de PDM

Maître d'ouvrage : OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE

En préparation32 k€
10 mars 2026Bourg-en-Bresse

Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative au renouvèlement du protocole d'accord pour l'exploitation du service de transport des élèves et étudiants en

Maître d'ouvrage : R.D.T. AIN

En préparation90 k€
5 mars 2026Guérande

MPA26007_MISSION DE PROGRAMME EN VUE DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE ET D 'EXPLOITATION DU RESEAU MOBILITE DE L'AGGLOMERATION

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

Appui technique des collectivités (France métropolitaine) · Appui technique des collectivités (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte)En préparation2,8 M€
5 mars 2026Dép. FR3 autres entreprises

ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui technique des collectivités (France métropolitaine)

Maître d'ouvrage : caisse des dépôts

Sur le même chantier

INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION

KARDHAM

BUREAU VERITAS SOLUTIONS

Appui et mise en œuvre du montage juridique et financierEn préparation116 k€
5 mars 2026Dép. FR1 autre entreprise

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Maître d'ouvrage : caisse des dépôts

Sur le même chantier

ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)

En préparation121 k€
26 février 2026

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la clôture des DSP eau et assainissement et la définition du futur mode de gestion du service d'eau potable

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place d'une délégation de service public en vue de l'exploitEn préparation73 k€
25 février 2026Cergy

Marché n° 2025PA17199000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place d'une délégation de service public en vue de l'exploitation et de l

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Val d'Oise

En préparation36 k€
25 février 2026Longuenée-en-Anjou

Étude d'opportunité et de faisabilité en vue de la mutualisation de la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Maître d'ouvrage : Mairie de Le lion d'angers

En préparation40 k€
20 février 2026Loyettes

Etude portant sur la requalification de l'entrée de ville commerciale de Balan/Béligneux

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Côtière à Montluel

En préparation22 k€
19 janvier 2026Annemasse

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la stratégie, la gestion et l'exploitation du parking relais Aubrac

En préparation1 M€
14 janvier 2026

Z250430F00 LOT : 3 ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE FINANCIER

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

En préparation1,6 M€
17 décembre 2025

Mission d'assistance et conseils techniques, juridiques et financiers relative aux projets de la Direction Générale Adjointe Mobilités du Grand Annecy

Maître d'ouvrage : GRAND ANNECY

En préparation87 k€
8 décembre 2025Mamoudzou

Eaux Non Conventionnelles

En préparation68 k€
5 décembre 2025Montpellier

ÉTUDE SUR L'ÉVOLUTION DE L'OFFRE ET DES BESOINS D'ACCUEIL EN MATIÈRE DE PETITE ENFANCE POUR LA COMMUNE DE MONTPELLIER

Maître d'ouvrage : Ville De Montpellier

En préparation196 k€
5 décembre 2025Montpellier

REALISATION D UNE ETUDE SUR EVOLUTION DE L OFFRE ET DES BESOINS D ACCUEIL EN MATIERE DE PETITE ENFANCE POUR LA COMMUNE DE MONTPELLIER

Maître d'ouvrage : Ville De Montpellier

En préparation65 k€
4 décembre 2025Dembeni

ETUDES DE PREFIGURATION A LA CREATION D'UN SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de la stratégie opérationnelle et du montage juridiqueEn préparation46 k€
1 décembre 2025Dép. 64

Opération d'aménagement urbain Horizon Trois Couronnes - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de la stratégie opérationnelle et du monta

Maître d'ouvrage : Mairie de Bidart

DEF. STRATEGIE & MONTAGE JURIDIQUEEn préparation46 k€
1 décembre 2025

AMO H3C - DEF. STRATEGIE & MONTAGE JURIDIQUE

Maître d'ouvrage : Mairie de Bidart

En préparation97 k€
24 novembre 2025

Passation d'un contrat d'exploitation et de gestion du crématorium

Maître d'ouvrage : Agglomération Montargoise et Rives du Loing

En préparation97 k€
24 novembre 2025Montargis

Assistance à maitrise d'ouvrage pour le renouvellement de la délégation du service public relative à l'exploitation et à la gestion du crematorium intercommunal

Maître d'ouvrage : Agglomération Montargoise et Rives du Loing

En préparation53 k€
17 novembre 2025Dép. 75

Mise à jour du référentiel de l’observatoire national des services publics d’eau potable et d’assainissement (SISPEA)

Maître d'ouvrage : Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

En préparation80 k€
13 novembre 2025

PRESTATIONS D AUDIT DE LA PAIE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L HERAULT

Maître d'ouvrage : Conseil départemental de l'Hérault

En préparation131 k€
12 novembre 2025Saint-Jean-d'Angély

Elaboration du Schéma Directeur Immobilier et Energétique de Vals de Saintonge Communautés

Maître d'ouvrage : CC des Vals de Saintonge

En préparation142 k€
7 novembre 2025Dép. 59

Mission d'audit des performances techniques, économiques et organisationnelles de la Société publique locale TRISELEC sur le territoire de la Métropole européen

En préparation104 k€
31 octobre 2025Cayenne

Diagnostic des équipements Territoriaux et prospectives

Maître d'ouvrage : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE

DSP Q-PARK : Analyse juridique des responsabilités en matière de bâtimentEn préparation6 k€
22 octobre 2025Valence

Marché n°251557 - DSP Q-PARK : Analyse juridique des responsabilités en matière de bâtiment

Maître d'ouvrage : Ville de Valence

En préparation45 k€
13 octobre 2025Gueugnon

ETUDE TRANSFERT COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Maître d'ouvrage : Mairie de Gueugnon

En préparation33 k€
2 octobre 2025Perpignan

MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA DEMARCHE DE STRUCTURATION DE L'AIDE A DOMICILE DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

Maître d'ouvrage : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

En préparation27 k€
1 octobre 2025Sarreguemines

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique et financière pour la désignation d'un concessionnaire pour la ZAC des Faïenceries

Maître d'ouvrage : Ville de Sarreguemines

En préparation44 k€
1 octobre 2025Dép. 02

CONTROLE ET SUIVI DES DSP EAU ASSAINISSEMENT

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LAON

En préparation74 k€
17 septembre 2025Saint-Étienne

MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DEVANT ABOUTIR A L'ELABORATION DU NOUVEAU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION ET DE TRI DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (P

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

En préparation46 k€
10 septembre 2025Fort-de-France

AMO pour le Contrat de la Grande Baie Martinique : Analyse critique et propositions d'évolutions

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM

En préparation80 k€
4 septembre 2025Cannes

MISSION D ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU LANCEMENT DE LA PROCEDURE DSP POUR LA CUISINE CENTRALE

Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes

Mission BAOBAPEn préparation9 k€
2 septembre 2025Dép. 60

Mission de recueil de retours d'expérience sur de la gestion patrimoniale pour les petites communes - Mission BAOBAP

Maître d'ouvrage : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME)

En préparation73 k€
28 août 2025Saint-Denis

COMPOSITE A UNE MISSION DAMO- ELABORATION D'UNE STRATEGIE CONTRACTUELLE PORTANT SUR LA GESTION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES TERRITORIAIX DE PC

Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Plaine Commune

En préparation92 k€
14 août 2025

Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de la Délégation de Service Public d'assainissement collectif.

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne

En préparation50 k€
14 août 2025Saint-André-lez-Lille

Assistance à maitrise d'ouvrage dans la gestion des services de petite enfance et d'enfance: Lot 1 : Assistance à maitrise d'ouvrage dans la gestion des service

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Andre-Lez-Lille

En préparation150 k€
13 août 2025Lyon

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : Évaluation du mode d'exercice de la politique funéraire métropolitaine dans son environnement territorial, propositi

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation92 k€
12 août 2025Colmar

Mission de conseil et d'assistance juridique, financière et technique relative à l'exploitation du service de transports urbains de Colmar Agglomération

Maître d'ouvrage : Colmar Agglomération

En préparation23 k€
8 août 2025Saint-Barthélemy

Accompagnement et mise en place d'une règlementation spécifique aux activités nautiques sur le territoire de Saint-Barthélemy

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

5 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.