ORTEC ENVIRONNEMENT
Aix-en-Provence (13)
SIREN 389675018SIRET 389 675 018 00151NAF 3811Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ORTEC ENVIRONNEMENT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 28 décembre 1995. Son siège est établi à Aix-en-Provence (13290). Le capital social s'élève à 2 791 935 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]
Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
16 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ORTEC ENVIRONNEMENT
- SIRET du siège
- 389 675 018 00151
- SIREN
- 389675018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78389675018
- Numéro RCS
- 389 675 018 R.C.S. Marseille
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Marseille, le 28 décembre 1995
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 2 791 935 €
- Effectif
- 2 000 à 4 999 salariés
- Catégorie
- GE
- Code NAF / APE
- 3811Z
- Adresse du siège
- PARC DE PICHAURY 550 RUE PIERRE BERTHIER 13290 AIX-EN-PROVENCE
Objet social
déposé au registreTraitement de déchets, transport de déchets, nettoyage industriel, dépollution, travaux d'entretien et maintenance
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
16 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Effectif exact
- 1 043 salariés
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 97 ans
- Début d'activité
- 1er janvier 1993
- Fin d'existence prévue
- 27 décembre 2092
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
4 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
50 au plus : plafond de l'onglet- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
7 entreprisesMêmes chantiers
10 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
2 entreprisesDirigeants communs
21 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesMarchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 19,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
24 M€
Mise en conformité du réseau d'assainissementEn préparation91 k€LA POMMERAYE Tr 0122 - Mise en conformité du réseau d'assainissement
LA POMMERAYE Tr 0122 - Mise en conformité du réseau d'assainissement
Maître d'ouvrage : Maine-et-Loire Habitat
En préparation60 k€Curage des bassins de retention et des reseaux hydrauliques du departement de Loir et Cher Lot 4 Service Parc routier
Curage des bassins de retention et des reseaux hydrauliques du departement de Loir et Cher Lot 4 Service Parc routier
Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher
Finistère (29) · Morbihan (56)En préparation7 k€Entretien des séparateurs à hydrocarbures et débourbeurs au profit de la Région de gendarmerie de Bretagne - Morbihan (56)
Entretien des séparateurs à hydrocarbures et débourbeurs au profit de la Région de gendarmerie de Bretagne - Morbihan (56)
Maître d'ouvrage : Région de Gendarmerie Bretagne - RGBRET Rennes
En préparation39 k€Prestations de récupération, de transport et de nettoyage des matériels souillés, ainsi que le traitement des produits polluants associés, dans le cadre de la l
Prestations de récupération, de transport et de nettoyage des matériels souillés, ainsi que le traitement des produits polluants associés, dans le cadre de la l
Maître d'ouvrage : Ville de Marseille Quai du Port 13233 Marseille CEDEX 20
En préparation400 k€Prestations d'assainissement sur ouvrages de génie-civil, bâtiments et canalisations Zone Ouest (13, 84)
Prestations d'assainissement sur ouvrages de génie-civil, bâtiments et canalisations Zone Ouest (13, 84)
Maître d'ouvrage : Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de la CCMPM
En préparation160 k€ACCORD-CADRE A COMMANDES DE GESTION DE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES POUR LA VILLE DE CUERS
ACCORD-CADRE A COMMANDES DE GESTION DE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES POUR LA VILLE DE CUERS
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CUERS
En préparation40 k€GESTION DE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES
GESTION DE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CUERS
En préparation612 k€MAINTENANCE 2026-2030 DES STATIONS ET POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
MAINTENANCE 2026-2030 DES STATIONS ET POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
Maître d'ouvrage : Ville de Nantes
En préparation109 k€PRESTATIONS DE DESINFECTION, DESINSECTISATION, DERATISATION ET RAMONAGE SUR LE PATRIMOINE DE 13 HABITAT. ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE.
PRESTATIONS DE DESINFECTION, DESINSECTISATION, DERATISATION ET RAMONAGE SUR LE PATRIMOINE DE 13 HABITAT. ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE.
Maître d'ouvrage : 13 HABITAT
En préparation123 k€320262 LOT1: STATION DE RELEVAGE D'EAUX USEES
320262 LOT1: STATION DE RELEVAGE D'EAUX USEES
Maître d'ouvrage : Ville de Fos sur mer
Station de relevage d'eaux uséesEn préparation83 k€Lot 1 - Station de relevage d'eaux usées
Lot 1 - Station de relevage d'eaux usées
Maître d'ouvrage : Ville de Fos sur mer
Sur le même chantier
TERIDEAL SEGEX ENERGIES
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR (ODEL-VAR)
Collecte, traitement et valorisation de déchets industriels dangereux (DID)En préparation20 k€Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°1 - Collecte, traiteme
Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°1 - Collecte, traiteme
Maître d'ouvrage : Ville de Carquefou
Sur le même chantier
BRANGEON RECYCLAGE
En préparation200 k€Service d'hydrocurage pour l'assainissement collectif
Service d'hydrocurage pour l'assainissement collectif
Maître d'ouvrage : Dinan Agglomération
En préparation72 k€PRESTATIONS D'HYDROCURAGE DES RÉSEAUX
PRESTATIONS D'HYDROCURAGE DES RÉSEAUX
Maître d'ouvrage : Mairie de Fondettes
En préparation400 k€Désinfection, dératisation et désinsectisation des locaux du patrimoine de Var Habitat.
Désinfection, dératisation et désinsectisation des locaux du patrimoine de Var Habitat.
Maître d'ouvrage : OPH Var Habitat
En préparation80 k€Prestation s d'entretien, de curage et de pompage des réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et ouvrages annexes
Prestation s d'entretien, de curage et de pompage des réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et ouvrages annexes
LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DU BOIS DE CATEGORIE A ET DU BOIS DE CATEGORIE BEn préparation226 k€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 3 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DU BOIS DE CATEGORIE A ET DU BOIS DE CATEGORIE B
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 3 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DU BOIS DE CATEGORIE A ET DU BOIS DE CATEGORIE B
LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES ENCOMBRANTSEn préparation108 k€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 6 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES ENCOMBRANTS
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 6 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES ENCOMBRANTS
LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PAPIERS ET CARTONSEn préparation136 k€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 7 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PAPIERS ET CARTONS
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 7 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PAPIERS ET CARTONS
ACCUEIL DU PUBLIC ET GESTION DE LA DECHETERIEEn préparation1,9 M€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 1 - ACCUEIL DU PUBLIC ET GESTION DE LA DECHETERIE
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 1 - ACCUEIL DU PUBLIC ET GESTION DE LA DECHETERIE
LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS VERTSEn préparation169 k€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 5 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS VERTS
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 5 - LOCATION DE BENNES ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS VERTS
ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUTEILLES DE GAZ ET DES EXTINCTEURS HORS COLLECTE ECO-ORGANISMESEn préparation344 k€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 10 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUTEILLES DE GAZ ET DES EXTINCTEURS HORS COLLECTE ECO-ORGANISMES
EXPLOITATION DE LA DECHETERIE DU SERTE - LOT 10 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUTEILLES DE GAZ ET DES EXTINCTEURS HORS COLLECTE ECO-ORGANISMES
En préparation2 M€Lot 3 : Travaux de remise en état des biens immobiliers de l'ensemble du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée après sinistres SECTEUR EST
Lot 3 : Travaux de remise en état des biens immobiliers de l'ensemble du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée après sinistres SECTEUR EST
Maître d'ouvrage : TOULON HABITAT MEDITERRANEE
Sur le même chantier
MULTI SERVICES ENTRETIEN
AZUR BAT
ATALIAN PROPRETE
OFFICE MERIDIONAL D'ENTRETIEN SARL
ELECTRICITE MACONNERIE CONSTRUCTION
En préparation1 M€Prestations pour enlèvement d'encombrants et mise en déchetterie sur des sites de l'EPF Provence Alpes Côte d'Azur
Prestations pour enlèvement d'encombrants et mise en déchetterie sur des sites de l'EPF Provence Alpes Côte d'Azur
Maître d'ouvrage : Etablissement public foncier PACA
Sur le même chantier
O.R.T.P
En préparation83 k€Dératisation, désinsectisation et traitement anti-hyménoptère des bâtiments communaux et sur le territoire de la commune de Cassis
Dératisation, désinsectisation et traitement anti-hyménoptère des bâtiments communaux et sur le territoire de la commune de Cassis
Maître d'ouvrage : VILLE DE CASSIS
En préparation500 k€EU CHAMBRAY / SAINT-PIERRE-DES-CORPS / SAINT-AVERTIN
EU CHAMBRAY / SAINT-PIERRE-DES-CORPS / SAINT-AVERTIN
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation500 k€EU FONDETTTES / NDO / METTRAY / LA MEMBROLLE / ST-CYR
EU FONDETTTES / NDO / METTRAY / LA MEMBROLLE / ST-CYR
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation750 k€OUVRAGES DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES (La Riche, Fondettes et Chambray les Tours)
OUVRAGES DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES (La Riche, Fondettes et Chambray les Tours)
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation1 M€OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)
OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation375 k€EU STEP LA RICHE / FONDETTES / CHAMBRAY
EU STEP LA RICHE / FONDETTES / CHAMBRAY
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation1 M€OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur Choisille et Saint Cyr sur Loire)
OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur Choisille et Saint Cyr sur Loire)
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation33 k€Entretien des canalisations EU/EV ; Pompage et nettoyage des réseaux EP ; Pompage séparateur hydrocarbure.
Entretien des canalisations EU/EV ; Pompage et nettoyage des réseaux EP ; Pompage séparateur hydrocarbure.
Maître d'ouvrage : LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION
En préparation4 M€DOAGNOSTIC PATRIMONIAL_CONTROLES DE RECEPTION_ESSAIS FUMEE
DOAGNOSTIC PATRIMONIAL_CONTROLES DE RECEPTION_ESSAIS FUMEE
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
En préparation300 k€Collecte et traitement des cartons ondulés en zones urbaines denses
Collecte et traitement des cartons ondulés en zones urbaines denses
Maître d'ouvrage : Annemasse les Voirons Agglomération
En préparation1,2 M€2025-0603 PRESTATION 3D ET DEPIGEONNISATION RELANCE LOT 1
2025-0603 PRESTATION 3D ET DEPIGEONNISATION RELANCE LOT 1
Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE
En préparation29 k€Accord-cadre pour l'entretien des pompes de relevage et des séparateurs d'hydrocarbures
Accord-cadre pour l'entretien des pompes de relevage et des séparateurs d'hydrocarbures
Maître d'ouvrage : Maine-et-Loire Habitat
LOT 01 EVACUATION DES DECHETS DE DEGRILLAGEEn préparation55 k€Relance de l'accord-cadre de prestations d'évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle - LOT 01 EVACUATION DES DECHETS DE DEGRILLAG
Relance de l'accord-cadre de prestations d'évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle - LOT 01 EVACUATION DES DECHETS DE DEGRILLAG
Maître d'ouvrage : Annemasse les Voirons Agglomération
En préparation1,4 M€GESTION DES DECHETS GENERES PAR LE GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
GESTION DES DECHETS GENERES PAR LE GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Maître d'ouvrage : GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Sur le même chantier
ORTEC INDUSTRIE
En préparation25 k€MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029
MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029
Sur le même chantier
ENGIE HOME SERVICES
GARANKA CENTRE OUEST
IZI CONFORT
MONROSEAU SARL
CP PAYSAGISTE
L'EDEN DU VAL DE LOIRE
ANVALIA
TERIDEAL TARVEL
SAPIAN
COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
ISERBA
PROXISERVE
et 4 autres
En préparation720 k€Hydrocurage des réseaux hydrauliques du tunnel du Fréjus, tubes G1, G2, balayage des plateformes
Hydrocurage des réseaux hydrauliques du tunnel du Fréjus, tubes G1, G2, balayage des plateformes
Maître d'ouvrage : GEIE GEF
Base de défense de GapEn préparation184 k€Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites des bases de défense de Gap et Saint Christ
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites des bases de défense de Gap et Saint Christ
Maître d'ouvrage : MINARM/SGA/DCSID/SID Sud-Est
En préparation55 k€ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES
ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CUERS
En préparation220 k€Prestations d'entretien et de curage des réseaux d'eaux usées privatifs et des réseaux d'eaux pluviales pour la Ville de Cuers
Prestations d'entretien et de curage des réseaux d'eaux usées privatifs et des réseaux d'eaux pluviales pour la Ville de Cuers
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CUERS
En préparation1,1 M€Maintenance des réseaux d'eaux usées et d'eaux vannes, des pompes de relevage, des séparateurs hydrocarbures, des bassins de rétentions enterrés, des surpresseu
Maintenance des réseaux d'eaux usées et d'eaux vannes, des pompes de relevage, des séparateurs hydrocarbures, des bassins de rétentions enterrés, des surpresseu
Maître d'ouvrage : L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE
Entretien des fosses septiques et des fosses hydrocarburesEn préparation23 k€Patrimoine de LogemLoiret - Entretien des fosses septiques et des fosses hydrocarbures
Patrimoine de LogemLoiret - Entretien des fosses septiques et des fosses hydrocarbures
Maître d'ouvrage : LOGEMLOIRET
Sur le même chantier
SOCIETE GIENNOISE D'ASSAINISSEMENT J MEYER
En préparation320 k€RELANCE DU LOT 7 : INSPECTION VIDEO DES RESEAUX VERTICAUX ET HORIZONTAUX EU EV EP <br />ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQU
RELANCE DU LOT 7 : INSPECTION VIDEO DES RESEAUX VERTICAUX ET HORIZONTAUX EU EV EP <br />ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQU
Maître d'ouvrage : Lille Métropole Habitat
En préparation656 k€Entretien des réseaux et ouvrages annexes d'assainissement propriétés de la commune d'Annecy
Entretien des réseaux et ouvrages annexes d'assainissement propriétés de la commune d'Annecy
Maître d'ouvrage : Ville d'ANNECY
En préparation20 k€Entretien des réseaux d’évacuations des eaux usées et pluviales des immeubles de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (Cnmss).
Entretien des réseaux d’évacuations des eaux usées et pluviales des immeubles de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (Cnmss).
Maître d'ouvrage : CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE
Département de l'ISERE (38) · Département de la HAUTE SAVOIE (74) · Département de la SAVOIE (73)En préparation982 k€INX Marché de maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour l'ensemble des sites de la base de défense de Grenoble- Annecy- Chamb
INX Marché de maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour l'ensemble des sites de la base de défense de Grenoble- Annecy- Chamb
Maître d'ouvrage : MINARM/SGA/DCSID/SID Sud-Est
En préparation49 k€Entretien des ouvrages de pré-traitement des déchets et débouchage de canalisations eaux usées / eaux vannes de la date de notification au 30 juin 2029.
Entretien des ouvrages de pré-traitement des déchets et débouchage de canalisations eaux usées / eaux vannes de la date de notification au 30 juin 2029.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
4 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre le hommes et les femmes
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SUBSTITUTION RELATIF A LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD NAO 2022
ACCORD NAO 2021
ACCORD PEPA 2021
Accord d'Entreprise relatif à la prise de Congés durant la période épidémique COVID-19
ACCORD RELATIF A L OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD NAO 2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD NAO 2019
Accord relatif à l'octroi de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD SUPPRESSION DES TEMPS DE PAUSE REMUNERES ETS TANCARVILLE