BRANGEON RECYCLAGE

Enseigne FERS

Récupération de déchets triés à Cholet (49) depuis 1962, 200 à 249 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024.

SIREN 062 200 753SIRET 062 200 753 00036NAF 3832Z

3832Z · Récupération de déchets triésSociété par actions simplifiée200 à 249 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 23/06/2026

Marchés publics gagnés40+37,9 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées44dans son réseau
Capital social1,2M€déclaré au registre
Dirigeants3inscrits au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
BRANGEON RECYCLAGE
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe d'Angersle 09/07/1962
SIREN
062 200 753
SIRET du siège
062 200 753 00036
N° TVA intracommunautaire
FR73062200753
Activité (NAF)
Récupération de déchets triés3832Z
Capital social
1 227 690 €
Catégorie
ETI200 à 249 salariés
Adresse du siège
4 RUE CHEVREUL, 49300 CHOLET
Dirigeants au registre
3 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/05/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
02/01/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
26/07/2023Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Récupération de déchets triés. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

15/02/2019 · APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SADEIC (RCS ANGERS 62 B 38 DATE DE RADIATION : 30.11.95) PAR LA STE ETS FROGER ET CIE - LA PRIME DE FUSION S'ELEVE GLOBALEMENT A 172.855 F LA JOUISSANCE DES BIENS APPORTES EST A COMPTER DU 1ER AOUT 1995 PUBLICITE DANS LE COURRIER DE L'OUEST DU 040196 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE A 4152450 F A COMPTER DU 301195

15/02/2019 · Fusion - L236-1 à compter du 31/03/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MAINE COMPOST, Société par actions simplifiée (SAS), route de Montjean - le Pélican 49620 La Pommeraye (RCS ANGERS (4901) 421 874 835) RECUPERATION THOUARSAISE, Société à responsabilité limitée (SARL), ZI rue de la Motte des Justices 79100 Thouars (RCS NIORT (7901) 353 183 510) entraînant pour l'absorbante une adjonction d'activité de l'établissement principal situé 4 rue Chevreul 49300 Cholet à compter du 31/03/2010 Ancienne : La récupération et négoce des métaux et matériaux ferreux et non ferreux demi-gros et détail ainsi que tous commerces ou toutes industries similaires ou connexes la collecte et traitement des déchets industriels Nouvelle : La récupération et négoce des métaux et matériaux ferreux et non ferreux demi-gros et détail ainsi que tous commerces ou toutes industries similaires ou connexes la collecte et traitement des déchets industriels. Fabrication de composts et d'amendements organiques, valorisation et commercialisation de cette fabrication.

19/10/2018 · Suivant acte SSP en date du 31/08/2018, enregistré à la publicité foncière de l'enregistrement NANTES 2 le 05/09/2018 dossier 2018 72084 référence 2018 A 10587. Domicile ancien propriétaire : 212 rue du Val de Loire Varades 44370 LOIREAUXENCE. Domicile nouveau propriétaire : 7 route de Montjean La Pommeraye 49620 MAUGES SUR LOIRE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. Achat des éléments incorporels (hors matériels de transport et accessoires) d'un fonds de commerce de collecte, tri et recyclage de matériaux métalliques, ferreux et non ferreux. L'activité cédée a été transférée à ANCENIS (44150) ZA de l'Aufresne rue Gilles Personne de Roberval Oppositions : Etablissements HELLARD 212 rue du Val de Loire Varades 44370 LOIREAUXENCE , date d'effet : 31-08-2018 , publié dans : LE COURRIER DU PAYS DE RETZ en date du : 07-09-2018 , Précédent propriétaire : Siren 303243026 , Statut : B , Greffe d'immatriculation : NANTES , Nom/Dénomination : ETABLISSEMENTS HELLARD .

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 44 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

BRANGEON RECYCLAGE
Cholet
44
entreprises liées

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en juin 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 37,9 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
LOCATION DE 2 BENNES AVEC PRESTATIONS DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS202650 k€
DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES202652 k€
Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°1…2026120 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 23/06/2026.

Direction

3 au registre

La forme du réseau

44 entreprises
MCSCECCCCCTBVOBFSSTPATPKCASCHGMSCESASSSEUEBE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
MAUGES COMMUNAUTELui confie des marchés7 marchés · dernier mars 2024 · 9,9 M€MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 10 - BOISCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE PARTHENAY-GATINELui confie des marchés6 marchés · dernier avr. 2025 · 7 M€LOT 2 CARTONS PAPIERSSYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS)Lui confie des marchés5 marchés · dernier mars 2025 · 11,4 M€2025-M001LOT01 VALORISATION DES METAUX FERREUX TRIVALONNECC SUD RETZ ATLANTIQUELui confie des marchés3 marchés · dernier déc. 2025 · 2,9 M€LOT 4 EVACUATION BROYAGE ET VALORISATION DECHETS VERTS ET SOUCHES
Entreprise 794885913Lui confie des marchés3 marchés · dernier oct. 2025 · 2,8 M€FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ET COLLECTE/TRAITEMENT DE DECHETS D'AMIANTE LIÉ: Lot 3: LOT 3
COMMUNE DE MURS-ERIGNELui confie des marchés3 marchés · dernier janv. 2024 · 921 k€Collecte et/ou traitement par compostage ou methanisation des dechets vegetauxCOMMUNE DE CARQUEFOULui confie des marchés2 marchés · dernier mars 2026 · 180 k€Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de …CA CHOLET AGGLOMERATIONLui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2022 · 15,2 M€LOT 6 TRAITEMENT DU TOUT VENANT VALORISABLECOMMUNE DE BOUGUENAISLui confie des marchés1 marché · dernier juin 2026 · 50 k€LOCATION DE 2 BENNES AVEC PRESTATIONS DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES POUR LA VILLE DE BOUGUENAISCOMMUNE DES HERBIERSLui confie des marchés1 marché · dernier avr. 2026 · 52 k€DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES

Groupements

3 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
ORTEC ENVIRONNEMENTMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de …BRANGEON SERVICESMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025Prestations de location de caissons, de transport de caissons et de traitement des déchets transportésFP INDUSTRIESMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ET COLLECTE/TRAITEMENT DE DECHETS D'AMIANTE LIÉ: Lot 3: LOT 3SUEZ RV OUESTMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Prestation de stockage et de rechargement du verre de collectes sélectives - Stockage et rechargement du verre de collec…SOC TERRASSEMENTS JUSTEAUMême chantier1 chantier · dernier déc. 2024TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 8: LOT 3TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIREMême chantier1 chantier · dernier juin 2024Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenantsPAPREC GRAND-OUESTMême chantier1 chantier · dernier juin 2024Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenantsAFM RECYCLAGEMême chantier1 chantier · dernier juin 2024Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenantsTRIADIS SERVICESMême chantier1 chantier · dernier juin 2024Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenantsPAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTEMême chantier1 chantier · dernier juin 2024Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenants

Dirigeants communs

21 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 37,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOCATION DE 2 BENNES AVEC PRESTATIONS DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS50 k€
2026DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES52 k€
2026Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°1 - Collecte, traiteme…120 k€
2026Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°2 - Collecte, traiteme…60 k€
2025LOT 4 EVACUATION BROYAGE ET VALORISATION DECHETS VERTS ET SOUCHES693 k€
2025PRESTATIONS DE LOCATION DE CAISSONS DE TRANSPORT DE CAISSONS ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS TRANSPORTES1,2 M€
2025FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ET COLLECTE/TRAITEMENT DE DECHETS D'AMIANTE LIÉ: Lot 3: LOT 3107 k€
2025TRAITEMENT DES DECHETS NON INCINERABLES ISSUS DES DECHETERIES2,1 M€
2025Prestation de stockage et de rechargement du verre de collectes sélectives - Stockage et rechargement du verre de collecte issu des collectes Est de Nantes400 k€
2025LOT 6 : EVACUATION ET VALORISATION DES DECHETS INERTES294 k€
2025LOT 3 EVACUATION ET VALORISATION DU TOUT VENANT1,9 M€
2025LOT 3 - TRANSPORT ET VALORISATION DU REFUS DE CRIBLE320 k€
2025LOT 1 BOIS300 k€
2025LOT 1 BOIS150 k€
2025LOT 2 CARTONS PAPIERS240 k€
2025LOT 2 CARTONS PAPIERS120 k€
2025TRAITEMENT ET TRANSPORT DECHETS BALAYURE52 k€
20252025-M001LOT01 VALORISATION DES METAUX FERREUX TRIVALONNE54 k€
20252025-M001LOT02 VALORISATION DES METAUX FERREUX TRIVALANDES156 k€
2024TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 8: LOT 3595 k€
2024LOT 1 DECHETS VERTS210 k€
2024LOT 1 DECHETS VERTS420 k€
2024LOT 4 GRAVATS70 k€
2024LOT 4 GRAVATS140 k€
20242024-M200LOT02 CFDUPV CENTRE3,6 M€
20242024-M200LOT03 CFDUPV SUD OUEST3 M€
20242024-M200LOT05 CFDUV NORD EST4,6 M€
2024Gestion et exploitation des déchèteries de Grand Lieu Communauté5,3 M€
2024Lot 13 - Collecte et traitement des déchets des cimetières145 k€
2024Lot 5 - Traitement des déchets ultimes400 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 2-GRAVAT SECTEUR OUEST408 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 9 - FERRAILLE461 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 10 - BOIS831 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 3- TOUT VENANT6,7 M€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 4 - CARTON922 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 1- GRAVAT SECTEUR EST428 k€
2024MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 8- VERRE159 k€
2024Traitement des dechets ultimes471 k€
2024Collecte et traitement des dechets des cimetieres145 k€
2024Collecte et/ou traitement par compostage ou methanisation des dechets vegetaux304 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

35

Montant cumulé

69,8 M€

En préparation50 k€
23 juin 2026Bouguenais

LOCATION DE 2 BENNES AVEC PRESTATIONS DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS

Maître d'ouvrage : VILLE DE BOUGUENAIS

En préparation52 k€
9 avril 2026Les Herbiers

DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES

Maître d'ouvrage : Commune des Herbiers

Collecte, traitement et valorisation de déchets industriels non dangereux (DIND) · Collecte, traitement et valorisation de déchets vertsEn préparation180 k€
3 mars 20261 autre entreprise

Traitement des déchets verts, des déchets industriels non dangereux et des déchets industriels dangereux de la Ville de Carquefou : Lot n°1 - Collecte, traiteme

Maître d'ouvrage : Ville de Carquefou

Sur le même chantier

ORTEC ENVIRONNEMENT

En préparation693 k€
9 décembre 2025Machecoul-Saint-Même

LOT 4 EVACUATION BROYAGE ET VALORISATION DECHETS VERTS ET SOUCHES

Maître d'ouvrage : Sud Retz Atlantique (44)

En préparation1,2 M€
8 décembre 2025Saint-Nazaire1 autre entreprise

Prestations de location de caissons, de transport de caissons et de traitement des déchets transportés

Maître d'ouvrage : VILLE DE SAINT NAZAIRE

Sur le même chantier

BRANGEON SERVICES

En préparation107 k€
8 octobre 2025Saumur1 autre entreprise

FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ET COLLECTE/TRAITEMENT DE DECHETS D'AMIANTE LIÉ: Lot 3: LOT 3

Sur le même chantier

FP INDUSTRIES

En préparation2,1 M€
8 octobre 2025Saumur

TRAITEMENT DES DECHETS NON INCINERABLES ISSUS DES DECHETERIES

Stockage et rechargement du verre de collecte issu des collectes Est de NantesEn préparation400 k€
7 octobre 2025Dép. 441 autre entreprise

Prestation de stockage et de rechargement du verre de collectes sélectives - Stockage et rechargement du verre de collecte issu des collectes Est de Nantes

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

Sur le même chantier

SUEZ RV OUEST

En préparation1,9 M€
16 juillet 2025Machecoul-Saint-Même

LOT 3 EVACUATION ET VALORISATION DU TOUT VENANT

Maître d'ouvrage : Sud Retz Atlantique (44)

En préparation294 k€
16 juillet 2025Machecoul-Saint-Même

LOT 6 : EVACUATION ET VALORISATION DES DECHETS INERTES

Maître d'ouvrage : Sud Retz Atlantique (44)

TRANSPORT ET VALORISATION DU REFUS DE CRIBLEEn préparation320 k€
15 juillet 2025

LOT 3 - TRANSPORT ET VALORISATION DU REFUS DE CRIBLE

En préparation450 k€
22 avril 2025Parthenay

LOT 1 BOIS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation360 k€
22 avril 2025Parthenay

LOT 2 CARTONS PAPIERS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation52 k€
26 mars 2025Parthenay

TRAITEMENT ET TRANSPORT DECHETS BALAYURE

Maître d'ouvrage : Ville de Parthenay

En préparation156 k€
25 mars 2025La Roche-sur-Yon

2025-M001LOT02 VALORISATION DES METAUX FERREUX TRIVALANDES

Maître d'ouvrage : Trivalis (85)

En préparation54 k€
25 mars 2025La Roche-sur-Yon

2025-M001LOT01 VALORISATION DES METAUX FERREUX TRIVALONNE

Maître d'ouvrage : Trivalis (85)

En préparation595 k€
16 décembre 2024Saumur1 autre entreprise

TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 8: LOT 3

Sur le même chantier

SOC TERRASSEMENTS JUSTEAU

En préparation210 k€
12 novembre 2024Parthenay

LOT 4 GRAVATS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation630 k€
12 novembre 2024Parthenay

LOT 1 DECHETS VERTS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation3 M€
8 octobre 2024La Roche-sur-Yon

2024-M200LOT03 CFDUPV SUD OUEST

Maître d'ouvrage : Trivalis (85)

En préparation3,6 M€
8 octobre 2024La Roche-sur-Yon

2024-M200LOT02 CFDUPV CENTRE

Maître d'ouvrage : Trivalis (85)

En préparation4,6 M€
8 octobre 2024La Roche-sur-Yon

2024-M200LOT05 CFDUV NORD EST

Maître d'ouvrage : Trivalis (85)

En préparation5,3 M€
24 juillet 2024La Chevrolière

Gestion et exploitation des déchèteries de Grand Lieu Communauté

Maître d'ouvrage : Grand Lieu Communauté (44)

Collecte et traitement des déchets des cimetières · Traitement des déchets ultimesEn préparation545 k€
27 juin 2024Loire-Authion5 autres entreprises

Lot 1 - Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenants

Maître d'ouvrage : Commune de Rives du Loir en Anjou (49)

Sur le même chantier

PAPREC GRAND-OUEST

TRIADIS SERVICES

AFM RECYCLAGE

TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE

PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE

BOIS · CARTON · FERRAILLEEn préparation9,9 M€
20 mars 2024Beaupréau-en-Mauges2 autres entreprises

MISE A DISPO CONTENANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES- LOT 3- TOUT VENANT

Maître d'ouvrage : Mauges Communauté

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En préparation471 k€
26 janvier 2024Mûrs-Erigné

Traitement des dechets ultimes

Maître d'ouvrage : Ville de Mûrs Erigné (49)

En préparation304 k€
26 janvier 2024Mûrs-Erigné

Collecte et/ou traitement par compostage ou methanisation des dechets vegetaux

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En préparation145 k€
26 janvier 2024Mûrs-Erigné

Collecte et traitement des dechets des cimetieres

Maître d'ouvrage : Ville de Mûrs Erigné (49)

Gestion et exploitation des déchèteries "ALS/VHA", hors végétaux/gravats. · Transport et traitement des déchets verts des déchèteries "ALS" et de Châteauneuf-sur-Sarthe. · Transport et traitement des gravats des déchèteries "ALS/VHA" · Transport et traitement des gravats des déchèteries "LLA".En préparation8,6 M€
21 juillet 2023Tiercé1 autre entreprise

Lot 1 - Gestion et exploitation des déchèteries "ALS/VHA", hors végétaux/gravats.

Maître d'ouvrage : Syndicat 3RD'ANJOU

Sur le même chantier

ENTRETIEN VALORISATION DES ACCOTEMENTS (E.V.A.)

En préparation602 k€
18 avril 2023Parthenay

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Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation4,7 M€
18 avril 2023Parthenay

LOT 4 FLUX MULTI MATERIAUX

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Parthenay Gâtine

En préparation600 k€
20 février 2023Janzé

LOCATION DE BENNES, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION

Maître d'ouvrage : Ville de Janzé

En préparation2 M€
17 juin 2022Angers

TRANSPORT ET TRAITEMENT BOUES : LOT 3 BOUES STEP BAUMETTE

Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)

En préparation5,2 M€
15 avril 2022

LOT 6 TRAITEMENT DU TOUT VENANT VALORISABLE

En préparation9,9 M€
15 avril 2022

LOT 7 TRAITEMENT DU TOUT VENANT NON VALORISABLE

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus63parcelles cadastrales
Surface au sol61,4 hacumulée
Locaux19bâtis recensés
Implantation15communes · 5 départements

Où sont ces terrains

5 départements
49Maine-et-Loire3444Loire-Atlantique1085Vendée835Ille-et-Vilaine679Deux-Sèvres5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

8 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR)

signé le 21 décembre 2023IDCC 637
Système de rémunération (autres qu'évolution)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)
AVENANTForfait joursentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 27 MARS 2018

signé le 21 décembre 2023IDCC 637
Système de rémunération (autres qu'évolution)Forfaits (en heures, en jours)Droit à la déconnexion et outils numériques
AVENANTentreprise

AVENANT N°4 A L'ACCORD TITRES-RESTAURANT

signé le 21 décembre 2023IDCC 637
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 29 mars 2023IDCC 637
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR)

signé le 30 novembre 2021IDCC 637
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)

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