KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE (KMCL)

Bourges (18)

SIREN 563720374SIRET 563 720 374 00849NAF 7733Z

Suivre cette entreprise
Organigramme
Société par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés47depuis 2020
Dirigeants4inscrits au registre
Accords15déposés au registre
Immatriculation19566 juin 1956
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE (KMCL) sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 6 juin 1956. Son siège est établi à Bourges (18000). L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 47 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

15 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Cher, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE (KMCL)
SIRET du siège
563 720 374 00849
SIREN
563720374
N° TVA intracommunautaire
FR84563720374
Numéro RCS
563 720 374 R.C.S. Bourges
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Bourges, le 6 juin 1956
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7733Z
Adresse du siège
2 AVENUE DE LA PROSPECTIVE 18000 BOURGES

Objet social

déposé au registre

La vente, la location, la maintenance et le stockage de matériels bureautiques, informatiques, d'impressions professionnelles, de téléphonie, de vidéosurveillance et de logiciels au travers de différents réseaux de distribution ; La réalisation de prestations de services pour ces matériels et logiciels sur les systèmes et réseaux informatiques, telles que audit, conception, développement, conduite de projets, déploiement, installation, paramétrage, formation, assistance, maintenant, monitoring, infogérance, hébergement de données et d'infrastructures, abonnement, tierce maintenance applicative, aménagement de bureaux et transport ; La vente, la location, l'exportation et la maintenance de matériels d'imagerie médicale au travers de différents réseaux de distribution et leurs accessoires tels que notamment cassettes, écrans, films, autres surfaces sensibles, produits chimiques, solutions d'informatique de santé, de traitement et de post-traitement d'images et Pacs ainsi que des prestations de conseil, de montage, d'installation et de formation pour ces matériels ; Négoce, location, entretien, maintenance, service après-vente, prestations de services, audit, études de tout matériel d'impression et de reprographie, copieurs, télécopieurs, et matériels informatiques.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
12/03/2020Radiation du RCS le 12/03/2020 avec effet au 30/09/2019
12/03/2020Radiation du RCS de Rennes le 12/03/2020 avec effet au 30/09/2019
12/03/2020Radiation du RCS de Brest le 12/03/2020 avec effet au 30/09/2019
22/10/2019adjonction d'activité par prise en location gérance à la société KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE rcs Versailles 302 695 614 de l'activité IMPRESSION à compter du 01/07/2019
27/09/2019Acquisition par fusion-absorption d'un fonds de commerce de vente, diffusion, entretien de matériels, outils d'impression, serveurs, micro-ordinateurs et fournitures, vente et réparation, maintenance, service après-vente, prestations de services se rapportant aux copieurs, télécopieurs, imprimantes, dupli-copieurs, consommables et fournitures précédemment exploité par la société OMR IMPRESSION(RCS NANTES 389.212.648) sis à ZA des Grésillières 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE à compter du 01.08.2019.
19/09/2019suite à la fusion absorption de la société OMR impression rcs Nantes 389 212 648 - jonction d'un fonds de commerce de vente, diffusion, entretien de matériels, outils d'impression, serveurs, micro-ordinateurs et fournitures, vente, réparation, maintenance, service après-vente, prestation de services se rapportant aux copieurs, télécopieurs, imprimants, duplicopieurs, consommables et fourniturs, sis à BEAUCOUZE (49070) -33 rue de la Claye - à compter du 01/08/2019
29/08/2019Fusion - L236-1 à compter du 01/08/2019 avec effet rétroactif au 01/04/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OMR IMPRESSION, Société par actions simplifiée (SAS), ZA DES GRESILLIERES 44230 Saint-Sébastien-Sur-Loire (RCS NANTES (4401) 389 212 648)
19/07/2019PRISE EN LOCATION GERANCE D'UN FONDS SIS : 41100 VENDOME, 3. RUE GERARD YVON 41000 BLOIS, 120. AVENUE DE VENDOME APPARTENANT A LA SOCIETE TECHNIC REPROGRAPHIE A COMPTER DU 01/10/1998
19/07/2019CONCERNANT L'ETABLISSEMENT SIS : 41000 BLOIS, 120. AVENUE DE VENDOME : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR LA SOCIETE TECHNIC REPROGRAPHIE FUSION-ABSORPTION DE LADITE SOCIETE PAR LA SOCIETE DACTYL BURO DU CENTRE Date d'effet : 01/07/1999
19/07/2019CONCERNANT L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : 41100 VENDOME, 3. RUE G. YVON : FIN DE LA LOCATION-GERANCE CONSENTIE PAR TECHNIC REPROGRAPHIE FUSION-ABSORPTION DE LADITE SOCIETE PAR LA SOCIETE DACTYL BURO DU CENTRE Date d'effet : 01/07/1999
19/07/2019FUSIN-ABSORPTION DE LA SOCIETE SR BUREAUTIQUE RCS BLOIS 343 986 337 (99 B 47) A COMPTER DU 31/07/2000
03/07/2019Changement de dénomination à compter du 19/06/2019 Ancienne : DACTYL BURO DU CENTRE Nouvelle : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE Changement du sigle à compter du 19/06/2019 Ancien:DBC Nouveau:KMCL (Notification intergreffe reçue du GTC de BOURGES le 02.07.2019)

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
31/12/2025Transfert d’un établissement
31/12/2025Transfert d’un établissement
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/04/2025Fermeture d’un établissement
31/03/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 mars
Durée de vie (statuts)
76 ans
Fin d'existence prévue
30 septembre 2032
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

La forme du réseau

32 entreprises
CCCOCCCDCCKCSAAKSCASHAMSSSKCGSCE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

4 entreprises

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 6,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025ACQUISITION DE COPIEURS ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR LE DEPARTEMENT ET LES COLLEGES DE L'INDRE - 2 LOTS800 k€
2025LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX ET LES ECOLES146 k€
2025LOCATION MAINTENANCE FLOTTE 6 PHOTOCOPIEURS50 k€
2025Maintenance, cout à la page des moyens d'impression500 k€
2025Location et maintenance dun parc de copieurs multifonctions 2025-202951 k€
2025Location d'une solution d'impression intégrée avec maintenance et infogérance pour les ateliers de reprographie de Nantes Université850 k€
2025LOCATION ET MAINTENANCE DE 8 COPIEURS MULTIFONCTIONS MAIRIES ET ECOLES VALD'YERRE60 k€
2025Location et maintenance de copieurs38 k€
2025Fourniture, location et maintenance de deux photocopieurs.30 k€
2025Maintenance sur relevés Couleur et N/B66 k€
20252025-2030 ACQUISIT ET MAINTENANCE 5 PHOTOCOPIEURS COULEURS71 k€
2025ACQUISITION ET MAINTENANCE 5 PHOTOCOPIEURS COULEURS44 k€
2024Marché de prestations de service de location et maintenance de 13 copieurs multifonction pour les différents sites des sociétés membres d'ALTER GIE à Angers (49…158 k€
2024Location et maintenance de 4 copieurs pour l'OPAC 3616 k€
2024Copieur principal7 k€
2024Autres copieurs11 k€
2024LOCATION ET MAINTENANCE D'UNE PRESSE NUMERIQUE POUR LE SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE D'INGRE45 k€
2024FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS MULTIFONCTIONS D'IMPRESSION N/B et COULEURS7 k€
2024FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS MULTIFONCTIONS D'IMPRESSION COULEURS16 k€
2024Fourniture de matériel informatique: Lot 7 : Photocopieurs12 k€
2024LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER CONTROIS14 k€
2024LOCATION, ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS ET LOGICIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES - FOURNITURE DE MATERIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSO…1 M€
2024Fourniture et maintenance de matériels de reprographie13 k€
2024V24219GR - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE378 k€
2024M24219GR - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE378 k€
2024LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE61 k€
2024LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES POUR LE POLE REPROGRAPHIE 2024-2028200 k€
2024Marché 2024/3 relatif à la location, l'installation et la maintenance d'un parc de photocopieurs pour la Communauté de Commune de Moret Seine et Loing126 k€
2024Parc de photocopieurs105 k€
2024Location et maintenance de photocopieurs pour le siège social de Saumur Habitat25 k€
2024LOT N°5-ACQUISITION SOLUTIONS INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES ET MISE EN OEUVRE DE PRESTATIONS DE SERVICES300 k€
2024LOCATION D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE144 k€
2024MAINTENANCE D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE71 k€
2024Contrat 3 ans de location et de maintenance de 4 Copieurs avec fournitures de consommables.9 k€
2024V24005GR - LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUR305 k€
2024M24005GR - LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUR305 k€
2023ACQUISITION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS41 k€
2023LOT No1 LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS18 k€
2023MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE D IMPRESSION BUREAUTIQUE120 k€
2022LOCATION MAINTENANCE MISE EN OEUVRE D IMPRESSION160 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

47

Montant cumulé

10,4 M€

2 LOTSEn préparation800 k€
12 décembre 20251 autre entreprise

ACQUISITION DE COPIEURS ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR LE DEPARTEMENT ET LES COLLEGES DE L'INDRE - 2 LOTS

Maître d'ouvrage : Département de l'Indre DGARTPE

Sur le même chantier

SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE

En préparation146 k€
6 août 2025Cusset

LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX ET LES ECOLES

Maître d'ouvrage : Ville de Cusset

En préparation50 k€
17 juillet 2025Château-Renault

LOCATION MAINTENANCE FLOTTE 6 PHOTOCOPIEURS

Maître d'ouvrage : Ccommunauté de Communes du Castelrenaudais

En préparation500 k€
29 avril 2025Dép. 72

Maintenance, cout à la page des moyens d'impression

Maître d'ouvrage : Département de la Sarthe

En préparation51 k€
29 avril 2025Moulins-Engilbert

Location et maintenance dun parc de copieurs multifonctions 2025-2029

Maître d'ouvrage : Mairie de Moulins-engilbert

En préparation850 k€
22 avril 2025Dép. 44

Location d'une solution d'impression intégrée avec maintenance et infogérance pour les ateliers de reprographie de Nantes Université

Maître d'ouvrage : Nantes Université

En préparation60 k€
5 mars 2025Vald'Yerre

LOCATION ET MAINTENANCE DE 8 COPIEURS MULTIFONCTIONS MAIRIES ET ECOLES VALD'YERRE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE VALD'YERRE

En préparation30 k€
26 février 2025Montereau-Fault-Yonne

Fourniture, location et maintenance de deux photocopieurs.

Maître d'ouvrage : SIRMOTOM

En préparation38 k€
26 février 2025Tours

Location et maintenance de copieurs

En préparation66 k€
17 février 2025

Maintenance sur relevés Couleur et N/B

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)

En préparation44 k€
30 janvier 2025Sablé-sur-Sarthe

ACQUISITION ET MAINTENANCE 5 PHOTOCOPIEURS COULEURS

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Pays Sabolien

En préparation71 k€
30 janvier 2025Sablé-sur-Sarthe

2025-2030 ACQUISIT ET MAINTENANCE 5 PHOTOCOPIEURS COULEURS

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Pays Sabolien

En préparation158 k€
18 décembre 2024

Marché de prestations de service de location et maintenance de 13 copieurs multifonction pour les différents sites des sociétés membres d'ALTER GIE à Angers (49

En préparation16 k€
5 décembre 2024Châteauroux

Location et maintenance de 4 copieurs pour l'OPAC 36

Maître d'ouvrage : OPAC 36

En préparation11 k€
28 novembre 2024Dép. 63

Autres copieurs

Maître d'ouvrage : CDEF 63

En préparation7 k€
28 novembre 2024Dép. 63

Copieur principal

Maître d'ouvrage : CDEF 63

En préparation45 k€
25 octobre 2024Saint-Jean-de-la-Ruelle

LOCATION ET MAINTENANCE D'UNE PRESSE NUMERIQUE POUR LE SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE D'INGRE

Maître d'ouvrage : Ville d'Ingré

En préparation7 k€
17 octobre 2024Dép. 03

FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS MULTIFONCTIONS D'IMPRESSION N/B et COULEURS

Maître d'ouvrage : Ville Moulins

En préparation16 k€
16 octobre 2024Moulins

FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS MULTIFONCTIONS D'IMPRESSION COULEURS

Maître d'ouvrage : Moulins Communauté

En préparation12 k€
4 septembre 2024Yzeure2 autres entreprises

Fourniture de matériel informatique: Lot 1 : Ordinateurs

Maître d'ouvrage : Mairie d'Yzeure

Sur le même chantier

AMG INFORMATIQUE

ABICOM (ABICOM INFORMATIQUE)

En préparation14 k€
3 septembre 2024Le Controis-en-Sologne

LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER CONTROIS

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS

Lot 1En préparation1 M€
8 août 2024Dép. 861 autre entreprise

LOCATION, ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS ET LOGICIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES - FOURNITURE DE MATERIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOC

Maître d'ouvrage : Département de la Vienne

Sur le même chantier

KOESIO OUEST (KOESIO)

En préparation13 k€
30 juillet 2024La Souterraine

Fourniture et maintenance de matériels de reprographie

Maître d'ouvrage : Mairie de La souterraine

LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITEEn préparation378 k€
15 mai 2024Dép. FRB

V24219GR - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE

Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans

LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITEEn préparation378 k€
15 mai 2024Dép. FRB

M24219GR - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE

Maître d'ouvrage : Orléans Métropole

En préparation61 k€
15 mai 2024

LOCATION ET MAINTENANCE D'UN SERVICE D'IMPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE

Maître d'ouvrage : CCAS d'ORLEANS

En préparation200 k€
25 avril 2024Bourges

LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES POUR LE POLE REPROGRAPHIE 2024-2028

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Bourges Plus

En préparation126 k€
23 avril 2024Moret-Loing-et-Orvanne

Marché 2024/3 relatif à la location, l'installation et la maintenance d'un parc de photocopieurs pour la Communauté de Commune de Moret Seine et Loing

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Moret Seine et Loing

En préparation105 k€
23 avril 2024Dép. 77

Parc de photocopieurs

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Moret Seine et Loing

En préparation25 k€
19 avril 2024

Location et maintenance de photocopieurs pour le siège social de Saumur Habitat

Maître d'ouvrage : OPH SAUMUR HABITAT

En préparation300 k€
1 avril 2024Bourges

LOT N°5-ACQUISITION SOLUTIONS INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES ET MISE EN OEUVRE DE PRESTATIONS DE SERVICES

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Bourges Plus

En préparation71 k€
11 mars 2024Montargis

MAINTENANCE D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE

Maître d'ouvrage : Mairie de Montargis

En préparation144 k€
11 mars 2024Montargis

LOCATION D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE

Maître d'ouvrage : Mairie de Montargis

En préparation9 k€
20 février 2024Chaumes-en-Retz

Contrat 3 ans de location et de maintenance de 4 Copieurs avec fournitures de consommables.

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS

LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUREn préparation305 k€
19 janvier 2024Dép. FRB

M24005GR - LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUR

Maître d'ouvrage : Orléans Métropole

LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUREn préparation305 k€
19 janvier 2024Dép. FRB

V24005GR - LOCATION ET MAINTENANCE DE PRESSES NUMERIQUES HAUT VOLUME COULEUR

Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans

En préparation41 k€
29 novembre 2023Sablé-sur-Sarthe

ACQUISITION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Pays Sabolien

En préparation18 k€
20 avril 2023

LOT No1 LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS

Maître d'ouvrage : Communauté des Communes Giennoises

En préparation120 k€
5 avril 2023Saint-Nazaire

MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE D IMPRESSION BUREAUTIQUE

Maître d'ouvrage : VILLE DE SAINT NAZAIRE

En préparation160 k€
27 décembre 2022Châteauneuf-sur-Loire

LOCATION MAINTENANCE MISE EN OEUVRE D IMPRESSION

Maître d'ouvrage : Mairie de Chateauneuf-sur-loire

En préparation136 k€
4 novembre 2022Saint-Amand-Montrond

Location et maintenance de photocopieurs et imprimantes multifonctions

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint Amand Montrond

En préparation236 k€
13 juillet 2022Leudon-en-Brie

Locations et Maintenances de Multifonctions et/Ou photocopieurs

Maître d'ouvrage : Mairie de Moret Loing Orvanne

En préparation132 k€
4 juillet 2022Coulaines

Location et maintenance de 10 copieurs

Maître d'ouvrage : Mairie de Coulaines

En préparation53 k€
28 décembre 2021Changé

INSTALLATION, LOCATION ET MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS

Maître d'ouvrage : Mairie de Change

En préparation1,7 M€
3 septembre 2020Dép. 72

Fre installation maintenance moyens d'impression Lot1

Maître d'ouvrage : Département de la Sarthe

En préparation600 k€
3 septembre 2020Dép. 72

Fre install. mainte. moyens d'impression Lot2

Maître d'ouvrage : Département de la Sarthe

FOURNITURE D'UN SERVICE D'IMPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITEEn préparation800 k€
8 février 2019

DACTYL BURO - FOURNITURE D'UN SERVICE D'IMPRESSION ET DE REPRODUCTION DE PROXIMITE

Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

15 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTTélétravailentreprise

Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 17 décembre 2021

signé le 17 décembre 2025IDCC 1539CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord d’entreprise relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)

signé le 17 juillet 2025IDCC 1539CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise - Prime de transport 2024

signé le 10 décembre 2024IDCC 1539CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDParticipationentreprise

Accord d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire 2024

signé le 10 décembre 2024IDCC 1539CFDT
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire 2023

signé le 15 décembre 2023IDCC 1539CFDT
Autre, précisez