CIS BIO INTERNATIONAL

Saclay (91)

SIREN 312261894SIRET 312 261 894 00033NAF 2013A

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants5inscrits au registre
Accords37déposés au registre
Capital social38,7 M€
Immatriculation198716 décembre 1987
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CIS BIO INTERNATIONAL sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 16 décembre 1987. Son siège est établi à Saclay (91400). Le capital social s'élève à 38 708 050 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 5 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

37 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Essonne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CIS BIO INTERNATIONAL
SIRET du siège
312 261 894 00033
SIREN
312261894
N° TVA intracommunautaire
FR46312261894
Numéro RCS
312 261 894 R.C.S. Évry-Courcouronnes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Évry-Courcouronnes, le 16 décembre 1987
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
38 708 050 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
2013A
Adresse du siège
RTE NATIONALE 306 91400 SACLAY

Observations du greffe

RCS
10/07/2024Transfert de 2 rue Stephenson immeuble p3 78 Montigny le Bretonneux à Saclay Rc Versailles 78b867 à compter du 01.09.87
10/07/2024Augmentation du capital et conversion en euros de : 500 000 000 F à : 79 500 000 Eur suite à fusion de la Socite compagnie Oris industrie sa reconstitution des capitaux propres - à compter du 30 06 2000
10/07/2024Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MALLINCKRODT FRANCE Forme juridique SARL Siège social 2 Bis Rue Louis Armand 75015 PARIS Rcs PARIS 337 528 004
09/05/2023Radiation du RCS Nanterre le 09/05/2023 avec effet au 31/12/2022
13/12/2021RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-03-2020
16/07/2021Radiation du RCS de Rennes le 31/03/2020
13/07/2021Radiation du RCS de Pontoise le 31/03/2020
12/07/2021Radiation du RCS de Bordeaux le 31/03/2020
08/07/2021Radiation du RCS de Nancy le 31/03/2020
19/10/2016Suppresion du sigle : Ancien sigle : I CIS à compter du 07/10/2016
22/05/2014- Date de début d'activité : 01/09/1987.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
15 décembre 2086
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

La forme du réseau

37 entreprises
CCCCGHCHCCGBGBCDFOSBESCASHAMSSSKCGSCE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

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Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

8 entreprises
GE MEDICAL SYSTEMSMême chantier3 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…BAYER HEALTHCARE SASMême chantier3 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…CURIUM PET FRANCEMême chantier3 chantiers · dernier févr. 2025FOURNITURE DE PRODUITS RADIOPHARMACEUTIQUES ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LA MEDECINE NUCLEAIRE ET LE TEP SCAN POUR LE CH…DRAGER FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS (FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS)Même chantier2 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…OLYMPUS FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…SIEMENS HEALTHCARE SASMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préven…BECTON DICKINSON FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier mars 2025Lot 13 GENERATEUR KRYPTON 81m - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/202…

Dirigeants communs

17 entreprises

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 10,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026FOURNITURE DE SOURCES DE RADIOELEMENTS ET ACCESSOIRES POUR MEDECINE NUCLEAIRE SPECIFIQUE - PRODUITS SPECIFIQUES CURIUM - FOURNITURE DE SOURCES DE RADIOELEMENTS …150 k€
2026Maintenance aéroliseur pour médicaments radiopharmaceutiques et fournitures de pièces détachées et accessoires.30 k€
2026MAINTENANCE D’UN GENERATEUR D’AEROSOLS AU TECHNECIUM \n20 k€
2025Iode 123 - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire30 k€
2025Iode 131 gélule - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire15 k€
2025Nanocolloïdes d'albumine humaine - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire15 k€
2025IODURE DE SODIUM 123 INJ40 k€
2025SULFURE DE RHENIUM RE18680 k€
2025GENER 99MO TC99M MARDIVENDREDI755 k€
2025CHLORURE DE THALLIUM TL 201250 k€
2025CITRATE D ERBIUM ER 16940 k€
2025TR SCINTI OS597 k€
2025TR SCINTI PARATHYROIDES101 k€
2025TR SCINTI MYOCARD BIS437 k€
2025TR SCINTI RENALE STATIQ139 k€
2025SODIUM DPD40 k€
2025VENTIL PULMO TECHNEGAS AMM134 k€
2025CHLORURE D INDIUM 11172 k€
2025PENTETATE D INDIUM 11140 k€
2025TR SCINTI GANGLIONS SENT176 k€
2025MACROGREGATS ALBUMINE HUMAINE273 k€
2025GENERATEUR RB81/81MKR2,1 M€
2025TR RADIOMARQ GR TE99M257 k€
2025TR SCINTI RENALE DYNAMIQUE BIS40 k€
2025TR VIDANGE GASTRIQUE115 k€
2025GENER 99MO TC99M LUNDI840 k€
2025IOBENG. IODE123 ENFANT INF 3A70 k€
2025OXINATE D¿INDIUM 111105 k€
2025TR SCINTI RENALE DYNAMIQUE251 k€
2025CITRATE D YTTRIUM Y9089 k€
2025IOFLUPANE IODE123 BIS40 k€
2025UNI-IMAGE-PIM26-2026-CA de changement de RIB pour les DROM COM3,2 M€
2025La fourniture de générateurs 99mo / 99mTc à l'usage de la médecine nucléaire du CH de la côte basque - 2 lots - Générateur 99Mo/99mTc- 1,7 Ci ± 50% (99mTc) en p…79 k€
2025INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préventive et corrective, incluant la fournitu…1 €
2025FOURNITURE DE GENERATEURS 99MO190 k€
2025Lot 31 OXINATE D'INDIUM 111 - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/20277 k€
2025Lot 45 ALBUMINE HUMAINE IODEE [125I] - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/202711 k€
2025Lot 32 PENTETATE (DTPA) - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/20271 k€
2025Lot 9 CITRATE D'ERBIUM 169 SUSPENSION COLLOIDALE - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/20276 k€
2025Lot 37 SERUM ALBUMINE HUMAINE - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/20271 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

13,3 M€

PRODUITS SPECIFIQUES CURIUMEn préparation150 k€
23 février 2026Charleville-Mézières

FOURNITURE DE SOURCES DE RADIOELEMENTS ET ACCESSOIRES POUR MEDECINE NUCLEAIRE SPECIFIQUE - PRODUITS SPECIFIQUES CURIUM - FOURNITURE DE SOURCES DE RADIOELEMENTS

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)

En préparation30 k€
16 février 2026Dép. 38

Maintenance aéroliseur pour médicaments radiopharmaceutiques et fournitures de pièces détachées et accessoires.

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

En préparation20 k€
19 janvier 2026Dép. 42

MAINTENANCE D’UN GENERATEUR D’AEROSOLS AU TECHNECIUM \n

Maître d'ouvrage : CHU DE SAINT ETIENNE

Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaireEn préparation30 k€
24 décembre 2025Charleville-Mézières

Iode 123 - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)

Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaireEn préparation15 k€
24 décembre 2025Charleville-Mézières

Iode 131 gélule - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)

Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaireEn préparation15 k€
24 décembre 2025Charleville-Mézières

Nanocolloïdes d'albumine humaine - Fourniture de produits spécifiques de médecine nucléaire

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)

En préparation755 k€
21 novembre 2025

GENER 99MO TC99M MARDIVENDREDI

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation597 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI OS

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation176 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI GANGLIONS SENT

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation134 k€
21 novembre 2025

VENTIL PULMO TECHNEGAS AMM

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation139 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI RENALE STATIQ

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation437 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI MYOCARD BIS

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI RENALE DYNAMIQUE BIS

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation101 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI PARATHYROIDES

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation105 k€
21 novembre 2025

OXINATE D¿INDIUM 111

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation840 k€
21 novembre 2025

GENER 99MO TC99M LUNDI

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation115 k€
21 novembre 2025

TR VIDANGE GASTRIQUE

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation257 k€
21 novembre 2025

TR RADIOMARQ GR TE99M

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

SODIUM DPD

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation250 k€
21 novembre 2025

CHLORURE DE THALLIUM TL 201

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

CITRATE D ERBIUM ER 169

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation72 k€
21 novembre 2025

CHLORURE D INDIUM 111

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation89 k€
21 novembre 2025

CITRATE D YTTRIUM Y90

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation273 k€
21 novembre 2025

MACROGREGATS ALBUMINE HUMAINE

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

IODURE DE SODIUM 123 INJ

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

PENTETATE D INDIUM 111

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation80 k€
21 novembre 2025

SULFURE DE RHENIUM RE186

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation70 k€
21 novembre 2025

IOBENG. IODE123 ENFANT INF 3A

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation40 k€
21 novembre 2025

IOFLUPANE IODE123 BIS

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation2,1 M€
21 novembre 2025

GENERATEUR RB81/81MKR

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation251 k€
21 novembre 2025

TR SCINTI RENALE DYNAMIQUE

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation3,2 M€
4 novembre 2025Saint-Denis

UNI-IMAGE-PIM26-2026-CA de changement de RIB pour les DROM COM

Maître d'ouvrage : CHU de la Réunion

(l’unité)En préparation79 k€
29 septembre 2025Dép. 641 autre entreprise

La fourniture de générateurs 99mo / 99mTc à l'usage de la médecine nucléaire du CH de la côte basque - 2 lots - Générateur 99Mo/99mTc- 1,7 Ci ± 50% (99mTc) en p

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier de la côte basque

Sur le même chantier

GE HEALTHCARE SAS

Maintenance des Dispositifs Médicaux en KINESITHERAPIEEn préparation1 €
12 mai 2025Dép. 5423 autres entreprises

INX Système d’acquisition dynamique visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la maintenance préventive et corrective, incluant la fournitu

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy

Sur le même chantier

GE MEDICAL SYSTEMS

A E C SAS

BOSTON SCIENTIFIC

GETINGE FRANCE

SIEMENS HEALTHCARE SAS

CANON MEDICAL SYSTEMS FRANCE SAS

MEDTRONIC FRANCE

PHILIPS FRANCE

FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS (FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS)

GUERBET FRANCE

OLYMPUS FRANCE

DRAGER FRANCE

et 11 autres

En préparation190 k€
11 avril 2025

FOURNITURE DE GENERATEURS 99MO

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes

Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/2027En préparation600 k€
28 mars 2025Colmar9 autres entreprises

Lot 13 GENERATEUR KRYPTON 81m - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/2027

Maître d'ouvrage : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

Sur le même chantier

GE HEALTHCARE SAS

BOSTON SCIENTIFIC

BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

REXEL FRANCE

SIGMA ALDRICH CHIMIE

BECTON DICKINSON FRANCE

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

THERMO FISHER DIAGNOSTICS

BIO-RAD FRANCE

Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/2027En préparation40 k€
28 mars 2025Colmar

CHLORURE DE THALLIUM 201 - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/2027

Maître d'ouvrage : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

En préparation243 k€
28 février 2025Saint-Brieuc2 autres entreprises

FOURNITURE DE PRODUITS RADIOPHARMACEUTIQUES ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LA MEDECINE NUCLEAIRE ET LE TEP SCAN POUR LE CH DE SAINT-BRIEUC PAIMPOL TREGUIER

Maître d'ouvrage : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Sur le même chantier

GE HEALTHCARE SAS

CURIUM PET FRANCE

Lots 9-10-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20-21-22-24-25-26-27-28En préparation737 k€
12 février 2025Dép. 06

FOURNITURE DE PRODUITS RADIOPHARMACEUTIQUES - Lots 9-10-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20-21-22-24-25-26-27-28

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

Maintenance d'équipements de radiologieEn préparation22 k€
29 janvier 2025Saint-Brieuc4 autres entreprises

Relance lot 2 - Maintenance d'équipements d'échographie

Maître d'ouvrage : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Sur le même chantier

GE MEDICAL SYSTEMS

NIDEK SA

LEICA MICROSYSTEMES

QUANTEL MEDICAL

En préparation32 k€
14 janvier 2025Dép. 61

Réalisation de prestations de Maintenance des équipements de marque CYCLOMEDICA et la fourniture de pièces détachées pour 6 établissements membres du GHT Norman

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

En préparation1 €
10 janvier 2025Dép. 29

FOURNITURE DE « GELULES IODURE DE SODIUM (IODE 131) »

Maître d'ouvrage : CHRU BREST

Générateur de Molybdene (99Mo) / Technétium (99mTc) pour première élution le lundiEn préparation360 k€
7 janvier 2025Dép. 14

Fourniture de générateurs pour production de médicaments radiopharmaceutiques et accessoires pour les besoins du CHU Caen Normandie - Générateur de Molybdene (9

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

maintenance et contrôle d'un appareil technegazEn préparation20 k€
25 novembre 2024Dép. 6411 autres entreprises

Maintenance et contrôles de dispositifs médicaux - 37 lots - maintenance et contrôle d'un IRM

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier de la côte basque

Sur le même chantier

GE MEDICAL SYSTEMS

SIEMENS HEALTHCARE SAS

SIEVE FRANCE

DRAGER FRANCE

FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS (FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS)

BOSTON SCIENTIFIC

HEMOTECH

BECTON DICKINSON FRANCE

OLYMPUS FRANCE

SCHILLER FRANCE

DUOMED FRANCE (ADHESIA SEBAC)

En préparation80 k€
19 novembre 2024Chambéry

Fourniture de la gélule IODE 131 gélules thérapeutiques pour le service de médecine nucléaire- radiopharmacie du Centre Hospitalier Métropole Savoie

Maître d'ouvrage : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie

(l’unité)En préparation76 k€
7 novembre 2024Dép. 641 autre entreprise

Fourniture de générateurs 99Mo / 99 mTc à l'usage de la médecine nucléaire - 2 lots - Générateur 99Mo/99mTc- 1,5 Ci ± 50% (99mTc) en première élution à livraiso

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier de la côte basque

Sur le même chantier

GE HEALTHCARE SAS

Solution colloïdale injectable d'Erbium 169 · Solution colloïdale injectable d'Yttrium 90En préparation17 k€
17 octobre 2024Dép. 133 autres entreprises

Fourniture de produits radiopharmaceutiques et consommables pour les modules de synthèse - MRP T - Solution injectable de lutécium (177Lu) vipivotide tétraxétan

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS

CURIUM PET FRANCE

BAYER HEALTHCARE SAS

En préparation35 k€
6 mai 2024Dép. 14

Fourniture de trousses de flacons de TECEOS pour le traitement de l'amylose cardiaque

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

TROUSSE POUR SCINTIGRAPHIE OSSEUSEEn préparation69 k€
1 avril 2024

AOMED 1 / V09BA - TROUSSE POUR SCINTIGRAPHIE OSSEUSE

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

TROUSSE POUR SCINTIGRAPHIE DE PERFUSION PULMONAIRE, MACROAGREGATS D'ALBUMINE HUMAINEEn préparation43 k€
1 avril 2024

AOMED1 / V09EB - TROUSSE POUR SCINTIGRAPHIE DE PERFUSION PULMONAIRE, MACROAGREGATS D'ALBUMINE HUMAINE

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus12parcelles cadastrales
Surface au sol6,3 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
91Essonne1256Morbihan0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

2 départements masqués sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

37 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Protocole d’accord Cis Bio International

signé le 6 décembre 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail, le droit d'expression des salariés

signé le 8 octobre 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe Striascan semaine

signé le 7 août 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

Avenant de révision de l'avenant à l'accord sur l'organisation des horaires au sein de CIS bio International

signé le 6 juin 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe Striascan semaine

signé le 25 mars 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail

signé le 15 mars 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'organisation du Laboratoire Pharmaceutique Stérile (LPS)

signé le 1 février 2024IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Protocole d'accord NAO 2023

signé le 8 décembre 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

Protocole d'accord temporaire prolongation accord mise en œuvre du télétravail

signé le 21 novembre 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Télétravail
AVENANTentreprise

Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif aux astreintes et aux sollicitations

signé le 29 juin 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant de prolongation de l'accord du 22 mai 2015 sur la rémunération des salariés en cessation d'activité au titre de la pré-retraite NIG 119

signé le 26 juin 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'organisation des Supports Techniques semaine

signé le 9 juin 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Accord collectif sur le fonctionnement du CE et de la BDESE au sein de la société CIS bio International

signé le 1 juin 2023IDCC 176CGT, CFDT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

Procès-Verbal complémentaire de NAO 2022 - CIS bio International

signé le 7 novembre 2022IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE

signé le 5 septembre 2022IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO2022

signé le 7 juillet 2022IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise à durée indéterminée sur les modalités de mise en œuvre de la prime port de masque APVRF

signé le 2 février 2022IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Procès-verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire

signé le 12 juillet 2021IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTForfait joursentreprise

Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation des horaires au sein de CIS bio international

signé le 7 juillet 2021IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Compte épargne tempsForfaits (en heures, en jours)
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'organisation des équipes Striascan des laboratoires 11 et 22

signé le 1 décembre 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Durée collective du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur la mise en œuvre du télétravail

signé le 24 novembre 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise à durée déterminée sur les modalités de mise en œuvre de ma prime de port de masque APVRF

signé le 30 octobre 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Protocole d'Accord temporaire relatif à l'organisation de l'équipe du Labo 21

signé le 19 octobre 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise sur la dotation au Comité Social et Economique au titre des activités sociales et culturelles et sur la subvention de fonctionnement

signé le 29 septembre 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'Accord temporaire du laboratoire 22

signé le 4 août 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Procès-verbal d'accord CIS bio international

signé le 24 juillet 2020CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant de prolongation de l'accord d'entreprise, rémunération des salariés en cessation d'activité au titre de la pré-retraite

signé le 30 juin 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés

signé le 2 avril 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant de révision de l'accord sur le travail de nuit

signé le 21 février 2020IDCC 176CGT, CFE-CGC
Travail de nuit
ACCORDTélétravailentreprise

Accord à durée déterminée portant sur la mise en oeuvre du télétravail

signé le 16 décembre 2019IDCC 176CGT, CFE-CGC, CGT-FO, SOLIDAIRES
Télétravail
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