Travaux d'entretien sur le patrimoine de m2A Habitat
Travaux d'entretien sur le patrimoine de m2A Habitat
L'essentiel
Objet du marché
Travaux d'entretien sur le patrimoine de m2A Habitat
Précisions de l'acheteur
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de : Pour le lot 01 – Menuiserie Bois PVC Aluminium Volets roulants: 4 entreprises Pour le lot 02 – Gros-œuvre : 4 entreprises Pour le lot 03 – Sol et parquet : 4 entreprises Pour le lot 04 – Vitrerie : 2 entreprises Pour le lot 05 – Electricité et interphonie : 4 entreprises Pour le lot 06 – Plomberie : 4 entreprises Pour le lot 07 – Peinture : 4 entreprises Pour le lot 08 – Couverture/ Bardage /Zinguerie : 4 entreprises Pour le lot 09 – Etanchéité / Bardage / Zinguerie : 4 entreprises Pour le lot 10 – Serrurerie : 2 entreprises
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.