Transport d'emballages ménagers recyclables, de cartons et d'ordures ménagères et assimilés valorisables
L'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notifica
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Attribution
- Titulaires
- Pasini, Sas Couronne Sebastien, Pasini, Nicollin Sas
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.