Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d'ouv
L'essentiel
Objet du marché
Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d?ouvrage pendant une période de 1 an après la date d?achèvement des travaux + mission complémentaire de rédaction du carnet d?exploitation.
Attribution
- Date d'attribution
- 13/12/2024
Recours
-Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, -Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, -Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.