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Publié le 11/03/2026Réf. 26-24315

Prestations de suppléance dans les collèges publics via l'insertion par l'activité économique

Melun cedex (77)Département de Seine-et-Marne
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Département de Seine-et-Marne
Melun cedex
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
10/04/2026 à 12:00
Durée
48 mois
Allotissement
6 lot(s)
Lieu
Melun cedex (77)
Réf.
26-24315
CPV
79620000
Autre
CPV additionnels
461
Réf. interne acheteur
2026-DAP023_2026-DAP028

Objet du marché

Prestations de suppléance dans les collèges publics du Département de Seine-et-Marne via l’insertion par l’activité économique

Précisions de l'acheteur

La consultation se présente sous la forme d’un marché (tous les lots) réservé à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) mentionnées à l’article L.5132-4 du code du travail ou à des structures équivalentes employant une proportion minimale, fixée réglementairement, de travailleurs défavorisés, en application des articles L.2113-13 et R 2113-7 du Code de la commande publique

Recours

voir documents de la consultation

Acheteur

Département de Seine-et-Marne
Hotel du Département, 77010 Melun cedex
Collectivité territoriale
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Lieu d'exécution

Melun cedex (77)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.