Prestations d'assurance pour collaborateurs et non-salariés du CNRS participant au service public de la recherche (rectificatif)
L'essentiel
Objet du marché
Ladite consultation a pour objet : des prestations dassurances de personnes participant occasionnellement aux activités du CNRS. Il sagit de toute personne, participant à quelque titre que ce soit aux activités de service public de la recherche de lorganisme. Ces personnes correspondent aux collaborateurs occasionnels et non-salariés participant au service public de la recherche, notamment les émérites, quelle que soit leur nationalité. L'Accord-cadre est destinée à prendre en charge la réparation des dommages causés ou subis par les collaborateurs dans le cadre de leurs missions.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.