Prestations d'accompagnement pour le recrutement d'agents
Les prestations attendues sont décrites au Ccp.La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'of
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations attendues sont décrites au Ccp.La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 65 000 euro(s) Ht multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le marché sera attribué à 3 titulaires minimum et à 7 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Si le nombre d'offres est insuffisant, le Département se réserve la possibilité de déclarer la procédure sans suite.La valeur estimée (Ht) indiquée dans le présent avis est annuelle
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.