La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché d'assurance Risques Automobiles
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un marché public.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : - Ville de Belleville-en-Beaujolais - Communauté de communes Saône Beaujolais
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Le coordonnateur du groupement de commande est la CCSB. Il aura en charge la passation, la signature et la notification des marchés. Chaque membre devra suivre l'exécution des marchés
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique de l'offre : 50% Conditions d'exécution : 10% Prix : 40%
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.