Le présent accord-cadre ainsi que les marchés subséquents ont pour objet la pose de vitrage dans les divers bâtiments communaux
Le présent accord-cadre ainsi que les marchés subséquents ont pour objet la pose de vitrage dans les divers bâtiments communaux
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est passée selon une procédure adaptée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de travaux, à marchés subséquents, à bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000 euros H.T.L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la notification.Il est renouvelable trois fois.L'accord-cadre donnera lieu à des marchés subséquents formalisés sur la base de bons de commande, au fur et à mesure de la survenance des besoins
Attribution
- Date d'attribution
- 24/05/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Délais d'intervention : 40%Prix : 60%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.