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Publié le 24/05/2023Réf. 23-70726

Le présent accord-cadre ainsi que les marchés subséquents ont pour objet la pose de vitrage dans les divers bâtiments communaux

Le présent accord-cadre ainsi que les marchés subséquents ont pour objet la pose de vitrage dans les divers bâtiments communaux

OISSEL SUR SEINE (76)COMMUNE DE OISSEL
TravauxFerméBOAMP
Acheteur public
COMMUNE DE OISSEL
OISSEL SUR SEINE
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L'essentiel

Type
Travaux
Procédure
Procédure NC
Lieu
OISSEL SUR SEINE (76)
Réf.
23-70726
CPV
45441000
Construction
Réf. interne acheteur
2022.0076

Objet du marché

La consultation est passée selon une procédure adaptée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de travaux, à marchés subséquents, à bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000 euros H.T.L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la notification.Il est renouvelable trois fois.L'accord-cadre donnera lieu à des marchés subséquents formalisés sur la base de bons de commande, au fur et à mesure de la survenance des besoins

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Délais d'intervention : 40%Prix : 60%

Acheteur

COMMUNE DE OISSEL
76350 OISSEL SUR SEINE
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Lieu d'exécution

OISSEL SUR SEINE (76)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.