Petits Travaux D'Investissements - Amenagements Paysagers
La consultation est décomposée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande passé sans minimum et avec un montant maximum annuel de 125 000 euro(s) HT pour chaque lot en application des articles R2162.4.2 et R21
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est décomposée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande passé sans minimum et avec un montant maximum annuel de 125 000 euro(s) HT pour chaque lot en application des articles R2162.4.2 et R2162.13 à R2162.14 du code de la commande publique Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.