Organisation de séjours pour les enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance
Le marché a pour objet l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance du Département de Seine Maritime, et accueillis dans les familles d'accueilLa forme principale retenue pou
L'essentiel
Objet du marché
Le marché a pour objet l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance du Département de Seine Maritime, et accueillis dans les familles d'accueilLa forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par lot multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.