Missions de coordination Sps sur les opérations d'infrastructures de catégorie 1, 2 et 3 sur la voirie et les domaines maritime et fluvial du Département de Loire-Atlantique
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L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché est soumis aux dispositions de la loi nº93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.