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Publié le 12/10/2023Réf. 23-143153

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3

LE HAVRE (76)LE HAVRE SEINE METROPOLE
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
LE HAVRE SEINE METROPOLE
LE HAVRE
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
LE HAVRE (76)
Réf.
23-143153
CPV
71317000
Études BTP
CPV additionnels
274

Objet du marché

- Objet du marché (Cf. article 2-1 du règlement de la consultation)Le présent marché a pour objet les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3.Toutefois, la maîtrise d'ouvrage se réserve le droit de recourir à d'autres opérateurs économiques que le titulaire du présent accord-cadre, notamment en cas d'incompatibilité des missions sur certains projets.Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur pourra s'adresser à un autre prestataire pour autant sur le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 200 000.00 euro(s) H.T. pour toute la durée du marché.- Montant (Cf. article 2-3 du règlement de la consultation)Le montant maximal annuel de l'accord-cadre est fixé à :* 45 000 euro(s) HtAucun minimum n'est prévu

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE
76085 LE HAVRE
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Lieu d'exécution

LE HAVRE (76)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.