MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TELEALARME, TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS
MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TELEALARME, TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS
L'essentiel
Objet du marché
La maintenance, la téléalarme, des travaux de gros entretien etd'investissement sur le parc ascenseurs.La présente consultation est un marché à procédure adaptée en application des articles L2123-1 et L2124-3 etsuivants du code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019.Il s'agit d'un marché à prix mixte.Il est conclu pour part à prix forfaitaire et pour part à prix unitaires.Pour la partie faisant l'objet de prix unitaires, le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-page 3 / 4attributaire à bons de commande, en application des articles R 2162-2, R 2162-13 et R 2162-14 du code précité.Pour cette part à bons de commande, le marché s'exécute par émission de bons de commandes successifs,établis en fonction des besoins. Les seuils de commande suivants s'appliqueront:- Aucun montant minimum annuel- Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HTLa partie faisant l'objet de prix forfaitaire est conclu sous forme d'un marché ordinaire d'entretien.
Attribution
- Date d'attribution
- 10/03/2023
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.