Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une médiathèque intercommunale en rez-de-chaussée d'une opération de logements à Arnouville
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une médiathèque intercommunale en rez-de-chaussée d'une opération de logements à Arnouville
L'essentiel
Objet du marché
Les caractéristiques de l'opération sont détaillées dans les documents de la consultation et en particulier dans le programme fonctionnel, architectural et technique
Attribution
- Date d'attribution
- 11/07/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.