Joints De Chaussees Et Appareils D'Appui Sur Ouvrages D'Art
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles R2123-1 1, R2162-2, R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d' un accord cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à me
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles R2123-1 1, R2162-2, R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d' un accord cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum, et avec maximum annuel de 450 000 euro(s) Htva, passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché
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- Titulaire
- Groupement Etic/Viapontis
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.