Inspections détaillées d'ouvrages d'art
Accords-cadres mono-attributaires de prestations intellectuelles à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et 5 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 eu
L'essentiel
Objet du marché
Accords-cadres mono-attributaires de prestations intellectuelles à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et 5 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et 140 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2.1° du Code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.