Fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs dans les structures enfance jeunesse de la ville de Saint Chamond (écoles, crèches, accueils collectifs de mineurs municipaux, centre social municipal). La procédure est menée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R.2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 dudit code. Conformément à l'article L2113-10 dudit code, ce marché n'est pas alloti. L'accord cadre est passé pour une période d'un an, débutant au 01/01/2024, renouvelable tacitement trois fois par période d'un an, sa durée globale ne pouvant excéder quatre ans. La reconduction n'est pas de droit. Le montant annuel maximum hors taxes est fixé à 78 000,00 euro(s) Ht
Attribution
- Titulaire
- Alpha Bureau Sas
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.