COMMUNE DE SAINT CHAMOND
Administration publique générale à Saint-Chamond (42)
SIREN 214202079SIRET 214 202 079 00015NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale2 000 à 4 999 salariés
Établissements42dont 33 ouverts
Immatriculation19821er janvier 1982
Effectif2 000 à 4 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNE DE SAINT CHAMOND depuis le 1er janvier 1982. Son siège est établi à Saint-Chamond (42400). L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département de la Loire. Elle relève de la convention collective IDCC 9999.[1]
Le réseau compte 42 établissements, dont 33 ouverts.[1]
Cette entité a publié 159 marchés en tant qu'acheteur public, dont 9 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CHAMOND
- SIRET du siège
- 214 202 079 00015
- SIREN
- 214202079
- N° TVA intracommunautaire
- FR67214202079
- Forme juridique
- code Établissement public administratif
- Effectif
- 2 000 à 4 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 9999)
- Adresse du siège
- AVENUE ANTOINE PINAY 42400 SAINT-CHAMOND
Où sont les établissements
42 implantations · 33 ouvertesLes 42 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
42 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00015AVENUE ANTOINE PINAYSiègeOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00023LE COIN56.10AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00031LA CHABURE85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 000564 Rue DU BERRY85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 000801 RUE DE BRETAGNE85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 000981 Rue DE BRETAGNE85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0010611 Rue DE BRETAGNE85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 001147 RUE DE BRETAGNE85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00130Rue DES CAPUCINS85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0014879 ROUTE DE CHAVANNE85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 001713 Rue DU CHEMIN DE FER85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00189Boulevard DE FONSALA85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00197Boulevard DE FONSALA85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0020510 Rue ASILE FOURNAS85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0021311 RUE DU GARAT85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0022137 BOULEVARD PIERRE JOANNON85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00262Impasse J L LOUBET85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0027020 Rue LOUBET85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0028814 Rue DU HUIT MAI85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0029612 RUE DU HUIT MAI85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 003046 IMPASSE DES COMBES85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00312RUE PASTEUR85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 003383 Avenue ANTOINE PINAY85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00353SQUARE HENRI DUNANT88.91AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 003614 PL DE L ILE DE FRANCE88.91AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0037941 RUE JEAN RIVAUD85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 003876 RUE JEAN RIVAUD85.10ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00395PLACE D'ARMES85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00403AVENUE DE LA LIBERATION85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0047813 Cours DU DAUPHINE88.91AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00486Rue DE L'HOTEL DE VILLE88.91AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 004945 Place DE L'HOTEL DE VILLE88.91AOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 005024 Rue ARISTIDE BRIAND85.20ZOuvert42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 000644 RUE DU BERRY85.10ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0007210 RUE DU BERRY80.1ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 001222 RUE ARISTIDE BRIAND80.1ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00239RUE LAFAYETTE80.1ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 0041116 Rue ANTOINE DUMAINE85.20ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00437RUE DE L'HOTEL DE VILLE37.00ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00445Place DE L'HOTEL DE VILLE36.00ZFermé42400 SAINT-CHAMOND214 202 079 00452AVENUE ANTOINE PINAY42.99ZFermé[ND] SAINT-CHAMOND214 202 079 00460[ND] [ND]42.99ZFermé
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Créer un compte gratuitMarchés publiés
159 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Requalification De L'Ecole Primaire Chavanne A Saint Chamond
Relance lot 15 : Courants forts - Courants faibles suite infructueuxTravaux07/08/2026—2026Requalification De L'Ecole Primaire Chavanne A Saint ChamondTravaux——2026Requalification De L'Ecole Primaire Chavanne A Saint Chamond - Lots 2 à 17Travaux03/07/2026—2026Extension Du Systeme De Video-Protection - Etudes De Faisabilite Et Missions De Maitrise D'OeuvreServices29/05/2026—2026Requalification De L'Ecole Primaire Chavanne A Saint ChamondTravaux30/04/2026—2026Fourniture De Manuels Scolaires Et Autres Livres A Usages Pedagogiques Et Supports Pedagogiques Aux Ecoles Publiques De La Commune De Saint-ChamondFournitures——2025Réfection de l'étanchéité de la toiture de la halle des sports Claude LeboisTravaux——2025Démolition et désamiantage d'un tènement immobilier 68 Boulevard Waldeck RousseauTravaux—55 k€2025Démolition et désamiantage d'un tènement immobilier 68 Boulevard Waldeck RousseauTravaux13/11/2025—2025Rehabilitation De L'Esplanade Ile De France Et Place Du MarcheTravaux—102 k€2025Réfection de l'étanchéité de la toiture de la halle des sports Claude LeboisTravaux04/07/2025—2025Renovation De La Cour De L'Ecole Du ChatelardTravaux——2025Rehabilitation De La Piste D'Athletisme Du Complexe Sportif Antoine VincendonTravaux—910 k€2025Rehabilitation De L'Esplanade Ile De France Et Place Du MarcheTravaux14/05/2025512 k€2025Renovation De La Cour De L'Ecole Du ChatelardTravaux11/04/2025139 k€2025Rehabilitation De L'Ancienne Cure De ChavanneTravaux——2025Rehabilitation De La Piste D'Athletisme Du Complexe Sportif Antoine VincendonTravaux14/03/2025—2025Distribution En Boites Aux Lettres Du Magazine MunicipalServices14/03/2025—2025Remplacement Rooftop Au Complexe Sportif Coubertin - Saint-ChamondTravaux—69 k€2025Illuminations Des Fetes De Fin D'Annee Location Et Achat De MaterielsFournitures24/02/2025—2025Acquisition De Mobiliers Pour Les Ecoles Et Les Restaurants ScolairesFournitures——2024Confortement Des Murs D'Enceinte Du Cimetiere De Saint Martin En CoailleuxTravaux——2024Conseil Architectural Et Suivi Pour Les Operations D'Embelissement Du Centre-VilleServices——2024Accord Cadre Relatif A La Realisation De Prestations D'Impression - Relance suite à déclaration sans suiteServices——2024Rehabilitation De L'Ancienne Cure De ChavanneTravaux28/10/2024—2024Remplacement Rooftop Au Complexe Sportif Coubertin - Saint-ChamondTravaux16/10/2024—2024Acquisition De Mobiliers Pour Les Ecoles Et Les Restaurants ScolairesFournitures26/09/2024—2024Conseil Architectural Et Suivi Pour Les Operations D'Embelissement Du Centre-VilleServices20/09/2024—2024Amenagement De L'Esplanade De La Place île De FranceTravaux——2024Reamenagement De L'Hotel Dieu De Saint Chamond - Relance lot 3 Charpente - couverture tuile - zinguerie suite infructueuxTravaux——2024Accord Cadre Relatif A La Realisation Du Magazine Municipal D'Information Grand PublicServices——2024Travaux De Reouverture De L'Eglise Notre DameTravaux——2024Relocalisation Du Centre Social Izieux Le Creux- Relance Lot 6 suite infructueuxTravaux——2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du Chatelard - Relance lot 5 menuiserie bois suite infructueuxTravaux——2024Reamenagement De L'Hotel Dieu De Saint Chamond - Relance lot 3 Charpente - couverture tuile - zinguerie suite infructueuxTravaux10/07/2024—2024Confortement Des Murs D'Enceinte Du Cimetiere De Saint Martin En CoailleuxTravaux15/07/2024—2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du Chatelard
Relance suite à déclaration sans suiteTravaux——2024Travaux De Reouverture De L'Eglise Notre DameTravaux24/05/2024—2024Relocalisation Du Centre Social Izieux Le CreuxTravaux——2024Entretien Toitures Terrasses Des Bâtiments De La Ville De Saint-ChamondTravaux——2024Amenagement De L'Esplanade De La Place île De FranceTravaux17/05/2024—2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du Chatelard - Relance lot 5 menuiserie bois suite infructueuxTravaux26/04/2024—2024Relocalisation Du Centre Social Izieux Le Creux- Relance Lot 6 suite infructueuxTravaux19/04/2024—2024Aménagement Interieur De L'Ancien Fleuriste - Place de l'île de FranceTravaux——2024Fourniture De Pneumatiques Et Prestations AssocieesFournitures22/03/2024—2024Accord Cadre Relatif A La Realisation De Prestations D'ImpressionServices22/03/2024—2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du Chatelard
Relance suite à déclaration sans suiteTravaux23/02/2024—2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du ChatelardTravaux——2024Acquisition D'Un Tracteur Industriel équipé D'Une étrave Avec Adaptation D'OutilsFournitures——2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du ChatelardTravaux——2024Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite Ecole Elementaire Du ChatelardTravaux06/02/2024—2024Prestation De Gestion De L'Aerodrome De Saint-Chamond - L'HormeServices——2023Relocalisation Du Centre Social Izieux Le CreuxTravaux26/01/2024—2023Rehabilitation De L Eglise Notre Dame A Saint ChamondMaitrise D'Oeuvre - Domaine Du BatimentServices——2023Fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifsFournitures——2023Entretien Toitures Terrasses Des Bâtiments De La Ville De Saint-ChamondTravaux29/12/2023—2023Transport De Personnes - Relance Lot 7 suite infructueuxServices——2023Aménagement Interieur De L'Ancien Fleuriste - Place de l'île de FranceTravaux22/12/2023—2023Prestation De Gestion De L'Aerodrome De Saint-Chamond - L'HormeServices08/12/2023—2023Transport De PersonnesServices——2023Mise a disposition et exploitation de mobiliers urbains d'affichage sur la commune de Saint-ChamondServices——2023Maintenance Du Dispositif De Video-ProtectionServices——2023Acquisition D'Un Tracteur Industriel équipé D'Une étrave Avec Adaptation D'OutilsFournitures13/11/2023—2023Fourniture De Matériaux De Voirie Pour Les Travaux En Régie De La Ville Relance Du Lot N°1 Déclaré InfructueuxFournitures——2023Transport De Personnes - Relance Lot 7 suite infructueuxServices07/11/2023—2023Confortement Des Murs D'Enceinte De CimetieresTravaux——2023Fourniture De Materiaux De Voirie Pour Les Travaux En Regie De La VilleFournitures——2023Location De Matériel Scénique Et Réalisation De Prestations TechniquesFournitures——2023Confortement Des Murs D'Enceinte De CimetieresTravaux20/09/2023—2023Mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Amenagement Des Abords Nord De NovacieriesServices——2023Fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifsFournitures——2023Exploitation Et Maintenance Des Installations De Chauffage Et Autres EquipementsServices——2023Maintenance Du Dispositif De Video-ProtectionServices——2023Mise a disposition et exploitation de mobiliers urbains d'affichage sur la commune de Saint-ChamondServices——2023Transport De PersonnesServices——2023Renovation De La Cour De L'Ecole CezanneTravaux——2023Renouvellement Du Terrain Synthétique Youcef ZénafTravaux——2023Location De Matériel Scénique Et Réalisation De Prestations TechniquesFournitures16/06/2023—2023Approvisionnement En Carburant Du Parc Automobile CommunalFournitures——2023Fourniture De Materiaux De Voirie Pour Les Travaux En Regie De La VilleFournitures——2023Exploitation Et Maintenance Des Installations De Chauffage Et Autres EquipementsServices——2023Extension D'Un Systeme De Videoprotection UrbaineTravaux——2023Construction D'Un Terrain De PadelTravaux——2023Renovation De La Cour De L'Ecole CezanneTravaux27/04/2023—2023Mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Amenagement Des Abords Nord De NovacieriesServices——2023Renouvellement Du Terrain Synthétique Youcef ZénafTravaux14/04/2023—2023Travaux De Réfection De La Toiture De La Maison De Quartier Saint-Julien à Saint-ChamondTravaux——2023Aménagement d'un Cabinet Médical - Quartier Fonsala à Saint-ChamondTravaux——2023Location, Installation De Batiments Modulaires - Ecole Du ChatelardFournitures06/04/2023—2023Ecole Elementaire Du Chatelard Rehabilitation Energetique Et Mise En Accessibilite /Maitrise D'oeuvre - Domaine Du BatimentServices——2023Construction D'Un Terrain De PadelTravaux20/02/2023—2023Rehabilitation De L Eglise Notre Dame A Saint ChamondMaitrise D'Oeuvre - Domaine Du BatimentServices——2023Extension D'Un Systeme De Videoprotection UrbaineTravaux03/02/2023—2022Approvisionnement Des Services Communaux De Saint-Chamond En Produits D'Entretien Et En Produits DesinfectantsFournitures——2022Aménagement d'un Cabinet Médical - Quartier Fonsala à Saint-ChamondTravaux27/01/2023—2022Rehabilitation Chapelle Des Maristes, Salle Condorcet Et Salle Alain ProstMaitrise D'Oeuvre - Domaine Du BatimentServices——2022Travaux De Réfection De La Toiture De La Maison De Quartier Saint-Julien à Saint-ChamondTravaux23/12/2022—2022Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de réaménagement du site de l'Hôtel DieuServices——2022Service De Production De Repas Pour La Restauration ScolaireServices——2022Ecole Elementaire Du Chatelard Rehabilitation Energetique Et Mise En AccessibiliteMaitrise D'oeuvre - Domaine Du BatimentServices21/11/2022—2022Fourniture De Papier D'Impression De ReprographieFournitures——2022Amenagement De L'Esplanade De La Place Ile De France - Maitrise D'Oeuvre - Domaine InfrastructureServices——2022Fourniture De Papier D'Impression De ReprographieFournitures——2022Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes commune et Ccas de Saint-ChamondServices——2022Refection De L'Isolation Et De L'Etancheite De La Toiture Du Centre Nautique Roger Couderc A Saint ChamondTravaux——2022Réhabilitation de la Salle Roger BaudyRelance du Lot 5 Etanchéité suite infructueuxTravaux——2022Réhabilitation de la Salle Roger BaudyTravaux——2022Desamiantage Batiment Gayotti Boulevard Pierre JoannonTravaux——2022Travaux De Plâtrerie-Peinture Et Faux Plafonds Dans Les Bâtiments De La Commune De Saint-ChamondTravaux——2022Rénovation De L'éclairage Du Centre Nautique Roger CoudercTravaux——2022Fourniture Et Pose De Revetements De Sols Souples Dans Les Batiments CommunauxTravaux——2022Acquisition D'Une Pelle HydrauliqueFournitures——2022Refection Des Façades De L'Ecole Maternelle LamartineTravaux——2022Refection De L'Isolation Et De L'Etancheite De La Toiture Du Centre Nautique Roger Couderc A Saint ChamondTravaux——2022Réhabilitation de la Salle Roger BaudyRelance du Lot 5 Etanchéité suite infructueuxTravaux——2022Amenagement De L'Esplanade De La Place Ile De France - Maitrise D'Oeuvre - Domaine InfrastructureServices——2022Menuiseries Exterieures Aluminium Dans Divers Batiments Communaux De Saint-Chamond - Programme 2022Travaux——2022Refection De L'Isolation Et De L'Etancheite De La Toiture Du Centre Nautique Roger Couderc A Saint ChamondTravaux——2022Extension du système de vidéo-protection - Etudes de faisabilité et missions de maitrise d'oeuvreServices——2022Refection De La Cour De L'Ecole VerlaineTravaux——2022Acquisition Et Gestion De Pigeonniers ContraceptifsServices——2022Intégration D'Une Solution Rfid Au Sein De La Médiathèque Louise LabéFournitures——2022Achat De Fournitures De Bureau Et D'Articles De Papeterie Pour Les Besoins Des Services MunicipauxFournitures——2022Acquisition D'Une Pelle HydrauliqueFournitures——2022Rehabilitation Chapelle Des Maristes, Salle Condorcet Et Salle Alain ProstMaitrise D'Oeuvre - Domaine Du BatimentServices——2022Services de communications électroniques et fourniture de matériels mobilesServices——2022Desamiantage Batiment Gayotti Boulevard Pierre JoannonTravaux——2022Aménagement Du Local Asvp - 6 rue Pierre Curie 42400 Saint-ChamondTravaux——2022Reconfiguration Des Espaces Mediatheque Et Bij (relance des lots 6 et 9)Travaux——2022Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de réaménagement du site de l'Hôtel DieuServices——2022Rénovation De L'éclairage Du Centre Nautique Roger CoudercTravaux——2022Approvisionnement Des Services Communaux De Saint-Chamond En Produits D'Entretien Et En Produits DesinfectantsFournitures——2022Approvisionnement Des Services Communaux De Saint-Chamond En Produits D'Entretien Et En Produits DesinfectantsFournitures——2022Réhabilitation de la Salle Roger BaudyTravaux——2022Acquisition Et Gestion De Pigeonniers ContraceptifsServices——2022Reconfiguration Des Espaces Mediatheque Et Bij - Lot 2Travaux——2022Fourniture Et Pose De Revetements De Sols Souples Dans Les Batiments CommunauxTravaux——2022Refection Des Façades De L'Ecole Maternelle LamartineTravaux——2022Travaux De Plâtrerie-Peinture Et Faux Plafonds Dans Les Bâtiments De La Commune De Saint-ChamondTravaux——2022Refection De La Cour De L'Ecole VerlaineTravaux——2022Menuiseries Exterieures Aluminium Dans Divers Batiments Communaux De Saint-Chamond - Programme 2022Travaux——2022Organisation Et Gestion D'Un Accueil De Loisirs Sans HebergementServices——2022Assistance Juridique Permanente De La Commune De Saint-ChamondServices——2022Reconfiguration Des Espaces Mediatheque Et Bij - Lot 2Travaux——2022Reconfiguration Des Espaces Mediatheque Et Bij (relance des lots 6 et 9)Travaux——2022Aménagement Du Local Asvp - 6 rue Pierre Curie 42400 Saint-ChamondTravaux——2022Extension du système de vidéo-protection - Etudes de faisabilité et missions de maitrise d'oeuvreServices——2021Etudes De Faisabilite Et Missions De Maitrise D'Oeuvre Pour La Realisation D'Operations De Restructuration De Locaux Commerciaux Sur Le Territoire De …Services——2021Approvisionnement En Fournitures Et Materiels Electriques Pour Travaux De Batiment En RegieFournitures——2021Etudes De Faisabilite Et Missions De Maitrise D'Oeuvre Pour La Realisation D'Operations De Restructuration De Locaux Commerciaux Sur Le Territoire De …Services——2021Approvisionnement En Fournitures Et Materiels Electriques Pour Travaux De Batiment En RegieFournitures——2019Fourniture de matériaux de voirie pour les travaux en régie de la villeFournitures——2019Diagnostics Amiante Pour Les Bâtiments De La Ville De Saint-ChamondServices——2019Fourniture de matériaux de voirie pour les travaux en régie de la villeFournitures——2019Etudes de faisabilité et missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de restructuration de locaux commerciaux sur le territoire de …Services——2018Diagnostics Amiante Pour Les Bâtiments De La Ville De Saint-ChamondServices——2018Etudes de faisabilité et missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de restructuration de locaux commerciaux sur le territoire de …Services——2018Investissement, travaux neufs et de rénovation du réseau d'éclairage public de Saint-ChamondTravaux———ETANCHEITETravaux—95 k€
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Créer un compte gratuitMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus782parcelles cadastrales
Surface au sol243 hacumulée
Locaux306bâtis recensés
Implantation5communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre782terrains
306 locaux · 243 ha au sol
Bailleur à construction3terrains
12 locaux · 8 781 m² au sol
Gérant, mandataire, gestionnaire1terrains
2 locaux · 1,5 ha au sol
N'appartient pas à la société
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 782 terrains, pas de 786 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Cette société est bailleur à construction sur 3 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.