Diagnostics Amiante Pour Les Bâtiments De La Ville De Saint-Chamond
Diagnostics Amiante Pour Les Bâtiments De La Ville De Saint-Chamond
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande ayant pour objet de confier à un opérateur économique les prestations de diagnostics amiante pour les bâtiments de la ville de Saint-Chamond, au fur et à mesure des besoins.La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et son décret d'application no2016-360 du 25 mars 2016. Elle est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 25 et 66 à 68 dudit décret.Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les prestations homogènes ne sont pas alloties.Le présent marché est conclu sans minimum ni maximum annuels
Attribution
- Titulaire
- Diamco Cebi
- Date d'attribution
- 11/04/2019
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.