Fourniture de quincaillerie et de petit outillage

Objet du marché

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximun annuel de 380 000 euro(s) Ht, en application des articles R2162-2, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2-1 du Code de la Commande Publique L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le délai de livraison court à compter de la date prescrite par le bon de commande ou, à défaut, à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.Les délais de livraisons :5 jours ouvrés maximum pour les produits stockés,15 jours ouvrés maximum pour les produits non stockés,24 heures est en cas d'urgence