Fourniture de pièces détachées et rechange captives et prestations de service pour maintenance de véhicules légers, de fourgons et de camions
Accord cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande avec ou sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel en application des en application des articles R2162-4 1° ou 2° (en fonction des lots), R2162-13 et R2162-14
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande avec ou sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel en application des en application des articles R2162-4 1° ou 2° (en fonction des lots), R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois pour un an.La reconduction peut intervenir :-Soit à la date d'anniversaire du marché,-Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande,-Soit sous la triple limite cumulative :-Qu'au moins 95 % du montant maximum de commande annuel est atteint,-Que le solde (maximum de 5 %) ne dépasse pas 10 000,00 euro(s) Ht,-Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours
Attribution
- Titulaires
- Mary Automobiles Rouen Barentin, Mary Automobiles Rouen Barentin, Scdpr, Scdpr, Scdpr, Scdpr, Scdpr, Scdpr, Rouen Trucks Normandie, Rouen Trucks Normandie, Rouen Trucks Normandie
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.