Fourniture de denrées alimentaires surgelées ou congelées
Fourniture de denrées alimentaires surgelées ou congelées pour le Département de la Seine-MaritimeLa consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-c
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de denrées alimentaires surgelées ou congelées pour le Département de la Seine-MaritimeLa consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.