Fourniture de denrées alimentaires (produits laitiers, fromages, oeufs)
Les prestations attendues sont décrites au Ccap et au Cctp.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat es
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations attendues sont décrites au Ccap et au Cctp.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.