Fourniture de batteries et reprise de batteries usagées
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) Ht en application des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) Ht en application des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaire
- Nord Ouest Batteries
- Date d'attribution
- 28/10/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.