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Publié le 06/09/2023Réf. 23-123969

diagnostics multi-pressions et realisation de programmes d'actions sur 3 captages prioritaires (rue de boichot a santenay + patte d'oie et paquier fane a chagny)

Département 21BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
Beaune
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
Département 21
Réf.
23-123969
CPV
71241000
Études BTP

Objet du marché

Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d’un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la notification du marché. Par dérogation à l’article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d’envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Critère 1 : prix au vu de la DPGF - 50%Critère 2 : adéquation de la proposition au cahier des charges, au vu notamment de l’organisation et méthodologie d’exécution des prestations, des moyens humains dédiés à l’exécution des prestations (CV, qualifications, expériences et habilitations des équipes), des moyens matériels dédiés à l’exécution des prestations (logiciels, bibliographie...) - 40%Critère 3 : calendrier prévisionnel détaillé et cohérence des délais d'exécution - 10%

Acheteur

BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
Beaune
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Lieu d'exécution

Département 21
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.