Diagnostics Amiante / Contrôle Visuel Après Désamiantage Mesure D'Empoussièrement Avec Analyse / Analyse Des Prélèvements De Matériaux
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L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.Code de la Commande Publique-Article R2124-3: 'Pouvoir adjudicateur : Conditions de recours à la procédure avec négociation : Le pouvoir adjudicateur peut passer ses marchés selon la procédure avec négociation dans les cas suivants :...4° Lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent ;...'
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.