Le contrat porte sur les prestations suivantes : Restauration de documents d'archives - 3 lots : en papier chiffon (lot 1) et en papier mécanique (lot 2), de documents iconographiq
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R216
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les candidats doivent obligatoirement consulter sur place les documents à restaurer
Attribution
- Titulaires
- La Reliure Du Limousin, Quillet Sas, Quillet Sas
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.