Assistance à maîtrise d'ouvrage pluridisciplinaire pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un centre nautique à Pontarlier (25300)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pluridisciplinaire pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un centre nautique à Pontarlier (25300)
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un centre nautique à Pontarlier (25300) comprend 5 phases (précisées dans la rubrique renseignement complémentaires).Le candidat devra également chiffrer la variante exigée 01 'étude d'implantation sur un autre site'.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. .Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Concernant la phase 2 : des réunions thématiques seront peut-être nécessaires et feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés au
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- Titulaire
- Ingénierie Sportive et Culturelle (sigle Isc)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.