accord-cadre de prestations intellectuelles pour une mission de diagnostic amiante et plomb
accord-cadre de prestations intellectuelles pour une mission de diagnostic amiante et plomb
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre de prestations intellectuelles pour une mission de diagnostic amiante et plomb.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique. Il sexécute au fur et à mesure de la survenue du besoin, par la notification de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum sur toute la durée de laccord-cadre : Sans montant minimum ;Montant maximum sur toute la durée de laccord-cadre : 139 000 euroHT.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Selon RC
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.