Accord Cadre Pour La Mise A Disposition De Personnels Polyvalents Pour Les Collèges Du Département Des Pyrénées Orientales De 09/2023 A 08/2025 (Marche Réservé - Article L2113-13 d
Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 25 000,00 euro(s) Ht et maximum fixé à 107 000,00 euro(s) Ht pour la période initialeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être recond
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 25 000,00 euro(s) Ht et maximum fixé à 107 000,00 euro(s) Ht pour la période initialeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Attribution
- Date d'attribution
- 20/09/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.