Accord Cadre Pour La Mise A Disposition De Personnels Polyvalents Pour Les Collèges Du Département Des Pyrénées Orientales De 09/2023 A 08/2025 (Marche Réservé - Article L2113-13 d
Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 25 000,00 euro(s) Ht et maximum fixé à 107 000,00 euro(s) Ht pour la période initialeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être recond
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 25 000,00 euro(s) Ht et maximum fixé à 107 000,00 euro(s) Ht pour la période initialeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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