ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM
Montluel (01)Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Seyssinet-Pariset
Voir le profil acheteurL'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
21/06/2024 à 12:00
Durée
12 mois
Lieu
Montluel (01)
Réf.
24-55527
CPV
77310000
Autre
Réf. interne acheteur
202404
Corps d'états
5.04
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 01/08/2024
Précisions de l'acheteur
Aucune visite sur site n'est demandé. Les prix tiendront néanmoins compte de l'ensemble des spécificités du terrain libre d'accès
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lyon
Acheteur
Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Zac Cap & Co, 38170 Seyssinet-Pariset
Collectivité territoriale
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)Lieu d'exécution
Montluel (01)
01120 · Département 01
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.